Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre d
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Conseil
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Conseil
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - ordre d
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre d
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre d
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre d
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre d
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre d
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - ordre d
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre du jour du conseil communautaire du 4 novembre 2020
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre du jour du conseil communautaire du 4 novembre 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Tourisme,
Le Conseil Communautaire se réunira
le Mercredi 4 novembre 2020
à 20h00
à GÉRARDMER, Espace LAC, Salle Mérelle.
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 07 OCTOBRE 2020
2. DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
3. SMIC - PARTICIPATION SYNDICALE 2020
4. FONDS RESISTANCE : AVENANT A LA CONVENTION
5. VENTE D’UN MINIBUS 15 PLACES
6. AIDES A L’IMMOBILIER TOURISTIQUE : DEMANDE D’AVIS SUR UN PROJET PORTE PAR L’ODCVL
7. CHANTIER D’INSERTION : DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ANNEE 2021 ET GESTION DES CONTRATS A DUREE DETERMINEE D’INSERTION (CDDI) 8. MODIFICATION DU TEMPS D’EMPLOI D’UN POSTE PERMANENT D’ADJOINT ADMINISTRATIF A TEMPS NON COMPLET (17H30 PAR SEMAINE) A
COMPTER DU 01/12/2020
9. MEDIATHEQUE – MODIFICATION DES HORAIRES D’OUVERTURE AU PUBLIC 10. CTEAC : SIGNATURE D’UN AVENANT AU CONTRAT POUR L’ANNEE 2021 11. CTEAC 2020-2021 : VALIDATION DES PROJETS ET DEMANDE DE
SUBVENTIONS AUX PARTENAIRES
12. RESTITUTION DE LA COMPETENCE FACULTATIVE « FINANCEMENT DES EQUIPEMENTS DESTINES A ASSURER UNE MEILLEURE RECEPTION DES EMISSIONS DE TELEVISION»
13. MODIFICATION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
14. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Didier HOUOT,
Président de la CCHV