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unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre du jour du conseil communautaire du 24 novembre 2021
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre du jour du conseil communautaire du 24 novembre 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Dialogue social, Associations, ONG et mouvements politiques,
Le Conseil Communautaire se réunira
le Mercredi 24 novembre 2021
à 20h00
à GERARDMER, Espace LAC.
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 OCTOBRE 2021 2. DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS 3. DESIGNATION D’UN REPRESENTANT TITULAIRE AU SIVU TOURISME HAUTES VOSGES 4. AVENANT N°1 AU MARCHE DE FOURNITURE D’UNE SOLUTION LOGICIELLE DE GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DE MATERIEL DE BADGEAGE
5. CORRECTIONS SUR EXERCICES ANTERIEURS – RATTRAPAGE D’AMORTISSEMENT AU BUDGET PRINCIPAL
6. DECISION MODIFICATIVE N°2 AU BUDGET ANNEXE LANSAUCHAMP ADMISSIONS EN NON VALEUR
7. CORRECTION SUR EXERCICES ANTERIEURS – RATTRAPAGE D’AMORTISSEMENTS AU BUDGET ANNEXE LANSAUCHAMP
8. DECISION MODIFICATIVE N°3 AU BUDGET PRINCIPAL
9. COMPTABILISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET REGIMES DEROGATOIRES 10. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION D’UN POSTE DE REDACTEUR TERRITORIAL
11. MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE POUR UNE ECOLE DE MUSIQUE DES 2 VALLEES
12. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – EHPAD DU TERRITOIRE DE LA CCHV 13. ZAE DES GRANDS PRES A VAGNEY : VENTE DU LOT N°1
14. FONDS RESISTANCE – AVENANT N°3 A LA CONVENTION, FIN DU DISPOSITIF 15. MOBILITE : CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE AVEC LA COMMUNE DE LA BRESSE 16. FIXATION DES TARIFS DE LA REDEVANCE INCITATIVE 2022
17. HARMONISATION DU FINANCEMENT DE LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES SUR LE TERRITOIRE DE LA FUTURE CCHV : CHOIX DU SCENARIO A DEVELOPPER 18. CREATION DE L’OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE LA BRESSE HAUTES VOSGES ET REDUCTION DU PERIMETRE DE L’OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE DES HAUTES VOSGES
19. VALIDATION DES STATUTS DE L’OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE LA BRESSE HAUTES VOSGES
20. ADHESION ANTICIPEE DES COMMUNAUTES DE COMMUNES CREEES PAR SCISSION DE LA CCHV AUX SYNDICATS AUXQUELS LA CCHV ADHERAIT
21. REPARTITION DU FCTVA DES MOIS DE NOVEMBRE ET DECEMBRE
22. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Didier HOUOT,
Président de la CCHV