Compte-Rendu - 2008 03 14 Compte rendu CM 1

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Compte-Rendu - 2008 03 14 Compte rendu CM 1 Document publié le Vendredi 14 mars 2008 par la commune de Rodez. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2008 03 14 Compte rendu CM 1)Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Aménagement du territoire,

C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L

Séance du vendredi 14 mars 2008

DM/CN

Les membres du Conseil municipal de la commune de RODEZ, proclamés élus à la suite du premier tour des élections municipales du 9 mars 2008, se sont réunis à l’Hôtel de Ville sur la convocation qui, conformément aux articles L.2121-7, L.2121-10, L.2121-12, L.2122-8 et L.2122-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, leur a été adressée le 10 mars 2008 par Monsieur Marc CENSI, Maire de RODEZ.

Président : Monsieur Jean DELPUECH, doyen d’âge.

Présent(e)s : Mesdames Martine BEZOMBES, Claudine BONHOMME, Hélène BOULET, Monique BULTEL- HERMENT, Marie-Claude CARLIN, Chantal COMBELLES, Muriel COMBETTES, Marisol GARCIA VICENTE, Joëlle GAUTHIER, Andréa GOUMONT, Anne-Christine HER, Nicole LAROMIGUIERE, Maïté LAUR, Sabrina MAUREL, Jacqueline SANTINI, Régine TAUSSAT, Sarah VIDAL, Messieurs Maurice BARTHELEMY, Bruno BERARDI, Jean-Albert BESSIERE, Serge BORIES, Michel BOUCHET, Jean-Louis CHAUZY, Jean-Michel COSSON, Jean DELPUECH, Gilbert GLADIN, Stéphane MAZARS, Ludovic MOULY, Jean-Philippe MURAT, Guy ROUQUAYROL, Daniel ROZOY, Bernard SAULES, Guilhem SERIEYS, Frédéric SOULIE, Christian TEYSSEDRE.

N° 08-050 – CONSEIL MUNICIPAL

Installation

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Jean DELPUECH, doyen d’âge, qui donne lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections du 9 mars 2008.

Ont obtenu, à l’occasion du premier tour de scrutin :

- Liste « Ensemble réussir Rodez »

conduite par Monsieur Christian TEYSSEDRE 5 243 voix 28 élus

(cinq mille deux cent quarante trois voix)

- Liste « RODEZ AVANT TOUT »

conduite par Monsieur Jean-Louis CHAUZY 1 925 voix 3 élus

(mille neuf cent vingt cinq voix)

- Liste « RODEZ ATOUT CŒUR »

conduite par Madame Régine TAUSSAT 1 547 voix 2 élus

(mille cinq cent quarante sept voix)

- Liste « FREDERIC SOULIE La nouvelle génération avec Marc CENSI »

conduite par Monsieur Frédéric SOULIE 1 274 voix 2 élus

(mille deux cent soixante quatorze voix)

En conséquence, et après un appel nominal, Monsieur Jean DELPUECH déclare installés dans leurs fonctions de conseillers municipaux :

Christian TEYSSEDRE, Monique BULTEL-HERMENT, Ludovic MOULY, Marie-Claude CARLIN, Stéphane MAZARS, Nicole LAROMIGUIERE, Maurice BARTHELEMY, Sabrina MAUREL, Daniel ROZOY, Jacqueline SANTINI, Bruno BERARDI, Anne-Christine HER, Gilbert GLADIN, Muriel COMBETTES, Jean-Michel COSSON, Chantal COMBELLES, Jean DELPUECH, Claudine BONHOMME, Serge BORIES, Joëlle GAUTHIER, Guilhem SERIEYS, Andréa GOUMONT, Jean-Albert BESSIERE, Sarah VIDAL, Michel BOUCHET, Martine BEZOMBES, Guy ROUQUAYROL, Marisol GARCIA VICENTE, Jean-Louis CHAUZY, Maïté LAUR, Jean-Philippe MURAT, Régine TAUSSAT, Bernard SAULES, Frédéric SOULIE, Hélène BOULET. 2

Le Conseil municipal désigne Mademoiselle Sarah VIDAL pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.

Après avoir tracé le portrait du nouveau Conseil municipal basé sur la volonté d’unité, Monsieur Jean DELPUECH fait part de ses réflexions sur la démocratie locale qui mérite l’attention de chacun pour sa nécessaire sauvegarde et en appelle à la participation active de chaque élu municipal pour que vive « le projet de la ville de Rodez ».

N° 08-051 – CONSEIL MUNICIPAL

Election du Maire

Ayant constaté que les règles du quorum prévues à l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales sont respectées, Monsieur Jean DELPUECH, Président de séance, après avoir prononcé une allocution et rappelé les articles L.2122-4, L.2122-7, L.2122.8, L.2122.9 et L.2122.10 du C.G.C.T. relatifs à l’élection du Maire, fait appel à candidature.

Monsieur Maurice BARTHELEMY propose la candidature de Monsieur Christian TEYSSEDRE qui est enregistrée.

En vue des opérations de vote, au scrutin secret et à la majorité absolue, le Conseil municipal décide de constituer un bureau composé comme suit :

Président : Monsieur Jean DELPUECH, Président de séance

Mademoiselle Sarah VIDAL, secrétaire de séance

Madame Martine BEZOMBES, désignée par la liste « Ensemble Réussir Rodez » Madame Maïté LAUR, désignée par la liste « RODEZ AVANT TOUT »

Monsieur Bernard SAULES, désigné par la liste « RODEZ ATOUT CŒUR » Monsieur Frédéric SOULIE, désigné par la liste « Frédéric Soulié La nouvelle génération avec Marc CENSI »

Après dépouillement, les résultats de l’élection sont les suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 35 (trente cinq)

Bulletins nuls : 0 (zéro)

Bulletins blancs : 7 (sept)

Suffrages exprimés : 28 (vingt huit)

Majorité absolue : 15 (dix huit)

Monsieur Christian TEYSSEDRE a obtenu 28 voix (vingt huit voix)

Monsieur Christian TEYSSEDRE, ayant obtenu la majorité absolue, est élu Maire dès le premier tour de scrutin.

Monsieur le Maire prononce son discours d’investiture :

« Cher (es) Collègue(s),

Je vous remercie pour la confiance que vous venez de me témoigner. Celles et ceux qui me connaissent savent l’amour et le respect que m’inspire Rodez. Chacun mesure donc l’intensité de ce moment.

Aujourd’hui, notre commune a un nouveau Conseil municipal installé, il y a quelques minutes, sous l’autorité sympathique et souriante de notre doyen d’âge Jean Delpuech qui est aussi le plus ancien Conseiller municipal.

Installation aussi par la benjamine de notre Conseil municipal, Mademoiselle Sarah Vidal, à qui il revient aujourd’hui d’assumer le rôle de secrétaire de séance. 3

Au moment d’accéder à mes nouvelles fonctions, je veux d’abord saluer mon prédécesseur, Marc Censi, pour son engagement au service de notre commune et de notre agglomération pendant 25 ans.

Je voudrais surtout remercier les Ruthénoises et les Ruthénois qui nous ont accordé leur confiance dimanche dernier. Ils ont contribué à ce changement historique. Merci enfin à tous celles et à tous ceux qui ont participé dimanche au scrutin.

Mes chers collègues, la confiance que nous ont témoignée nos concitoyens est à la hauteur de la mission qu’ils confient au chef lieu de notre département et, plus largement encore, à la communauté d’agglomération du Grand Rodez :

- assurer à chaque Ruthénoise et à chaque Ruthénois un juste accès à la solidarité, - assurer un juste accès aux équipements,

- être le moteur du développement économique de notre département, - préparer l’avenir de nos enfants.

Aujourd’hui, c’est à nous désormais, de traduire en acte l'expression de la volonté populaire. Les Ruthénois se sont exprimés au 1er tour à plus de 71 %. Cette forte partic ipation est éloquente. Elle témoigne d’une reconnaissance de notre commune comme la collectivité territoriale de proximité.

Merci à vous, mes chers collègues, qui m’avez confié la responsabilité d’animer l’équipe qui a en charge la gestion de la cité pour les six ans à venir.

Je vous exprime ma reconnaissance. Je m'engage à remplir cette fonction d'animation au plus près de son sens étymologique.

Sur le fond, j’avais pensé faire un discours synthétique en brossant seulement un tableau général des enjeux pour l’avenir de notre commune. Cela aurait été bien plus facile pour moi. C’est le canevas habituel de ce genre de discours d’investiture et c’est surtout le bon moyen pour éviter de plonger dans la réalité des dossiers.

J’ai choisi de faire autrement, de construire ce disc ours en étant fidèle aux valeurs fondatrices de notre équipe et bien entendu en étant fidèles aux miennes.

Nous avons fait campagne sur un projet présenté sous la forme d’un contrat contenant 50 propositions. Ce contrat nous lie pour la durée du mandat, il ne faudrait pas pour autant considérer que nous sommes définitivement installés sur une orbite géostationnaire.

L'expérience nous enseigne que de nombreux obstacles jalonneront notre route, nous les franchirons, nous les contournerons, mais nous respecterons la trajectoire contractuelle.

Cette trajectoire, je voudrais rapidement l'esquisser en rappelant d'où nous venons, à quel point nous nous situons et vers quel horizon nous nous dirigeons.

Oui, la situation de notre ville est contrastée.

D’un côté, nous bénéficions d’une très bonne qualité de vie et nos prédécesseurs ont agi pour préparer l’avenir de notre ville puisque, très tôt, en 1964, ils ont su donner la force de l'union à leurs nombreuses initiatives en créant le District du Grand Rodez. District transformé en Communauté d’agglomération grâce à la loi Chevènement de 1999.

D’un autre côté, nous cumulons deux décennies de retards routiers, aériens, ferroviaires. Plus inquiétant encore, notre ville a perdu 1 843 habitants depuis 1975, 2 254 élèves scolarisés depuis 1985 et nous constatons un net vieillissement de la population.

L’enjeu majeur c’est de revitaliser Rodez. Pour cela, nous devons renforcer notre économie, aider les entreprises à exporter, développer l’aéroport, attirer de nouvelles familles, renforcer l’université.

Pour relever ces défis nous devrons avoir plus de partenariats et plus de croissance.

Grâce à la Région, nous bénéficierons d’un partenariat renforcé. Avant la fin juin, nous signerons un nouveau contrat d’agglomération. Contrat nettement amélioré par rapport aux précédents au niveau du financement des équipements.

Dans la même direction nous renégocierons un nouveau contrat avec le département car il est aujourd’hui une offense à notre agglomération.

Avec la ville de Paris et son maire Bertrand Delanoë, que nous recevrons dans quelques jours, ici même à l’Hôtel de Ville, nous signerons un partenariat dans le domaine culturel et sportif. 4

Ce partenariat est essentiel pour identifier Rodez comme un pôle touristique et culturel majeur en Midi- Pyrénées en s’appuyant notamment sur le futur musée Soulages.

Ce partenariat avec la capitale mondiale du tourisme va dynamiser Rodez sur le plan économique.

Nous voulons aussi plus de croissance.

Le rendez-vous avec la croissance dépend de plusieurs facteurs allant de l’accueil de nouveaux arrivants à l’organisation de l'espace et au développement des infrastructures.

Cette croissance nous la voulons durable, partagée par tous et respectueuse de notre patrimoine naturel et bâti. Cette croissance doit se faire sans qu'aucun déséquilibre ne vienne perturber le fonctionnement harmonieux de l'ensemble.

Pour relever le défi de la croissance nous devrons relever la double compétition entre les territoires et la mondialisation de l’économie. Ce sera le travail des 17 élus de notre commune qui seront choisis pour siéger au sein du Conseil d’agglomération.

Nos futurs élus à l’agglomération devront favoriser rapidement l’agrandissement du périmètre de l’agglo. Ce qu’ont déjà réussi les agglomérations d’Albi, Aurillac, Millau, Figeac qui ont triplé en moyenne le nombre de communes au sein de leur EPCI nous devrons le réaliser pour réussir.

L’agrandissement du périmètre de l’agglomération nous permettra de diminuer les charges de centralité.

La mutualisation des services nous permettra de mettre fin aux doublons entre les communes et l’agglomération et par voie de conséquence de diminuer les charges de fonctionnement.

Nous redéfinirons l’intérêt communautaire à la maille du nouveau périmètre et aux véritables enjeux de l’agglomération.

Ainsi, nous arriverons à une pertinence de cette structure et nous pèserons plus efficacement.

Ainsi, nous aurons plus de Dotation Globale de Fonctionnement. Ainsi, nous limiterons l’impact du plafonnement de la TP à 3,5 % de la valeur ajoutée dans un contexte de non compensation par l’Etat.

Pour faire face à la mondialisation nous transformerons « Grand Rodez développement » en une structure d’aide à l’exportation au service des PME – PMI. L’objectif est clairement identifié : nous voulons diminuer l’impact du rachat des principales entreprises locales par des multinationales en gagnant des parts de marchés à l’exportation.

Chaque entreprise voulant exporter doit pouvoir trouver une veille commerciale permanente et les conseils nécessaires concernant les procédures administratives, les marchés, les salons professionnels, les intermédiaires et l’organisation des filières.

Avec la Région, nous financerons une grande zone d’activité économique d’intérêt régional entre l’aéroport et Rodez.

Je le dis souvent, il y a une règle essentielle en économie : la compétitivité d’un territoire ne se résume pas à ses facteurs de production mais fait intervenir la densité des infrastructures et le développement de l’appareil de formation.

C’est pour ces raisons qu’avec le Président de Région Martin Malvy, nous nous battrons pour que l’Etat intègre comme 1ère priorité, dans le prochain contrat d’itinéraire, la mise en 2 fois 2 voies de la RN 88.

C’est aussi pour les mêmes raisons qu’au sein du Syndicat mixte Conseil Général - Agglomération nous demanderons le développement de l’appareil de formation avec un 2ème cycle universitaire dans le domaine des systèmes embarqués pour être en synergie avec le pôle de compétitivité régional aéronautique, espace, systèmes embarqués mais aussi avec le pôle de compétitivité Via Méca. Pôle qui est en synergie avec les entreprises locales comme la Bosch et la SAM autour de la mécanique.

Avec ces propositions concrètes en matière d’économie et de croissance nous agirons efficacement pour le développement de l’agglomération, pour le désenclavement, pour le renforcement de l’université.

Je veux maintenant aborder la vie quotidienne de nos concitoyens.

L’éducation sera notre première priorité car c’est la clé du futur. Notre objectif est d’apporter à chaque enfant les meilleures chances pour réussir. Pour cela, le soutien scolaire sera gratuit dans toutes les écoles publiques et privées de la ville.

Pour réussir nous comblerons nos retards d’équipements en construisant une école publique à Bourran à proximité du mail et en rénovant celle de Saint Félix. Ainsi, nous en finirons avec l’imprévoyance en matière d’équipements scolaires. 5

La première décision que je vous inviterai à prendre le 28 mars prochain sera de rétablir la gratuité de la garderie dans les écoles de notre ville.

S’agissant maintenant de l’aménagement de notre ville, la réussite de la reconversion de Combarel avec ses 3,4 hectares est essentielle pour notre ville. Ce site fait partie intégrante d’un ensemble dont les atouts sont évidents.

Idéalement placé au cœur de la cité le projet, Combarel doit participer à l’inflexion de la courbe démographique de notre ville et répondre ainsi à l’attente de nombreux habitants en terme d’amélioration de l’offre de logements en centre ville.

Economiquement, nous devrons construire 250 logements, dont la moitié sera réservée à l’accession à la propriété de jeunes ménages ruthénois. C’est une nouvelle politique d’habitat que nous allons mettre en place à l’opposé de celle pratiquée depuis 20 ans. L’objectif n’est plus de favoriser la défiscalisation des plus aisés mais d’aider les Ruthénois disposant de faibles et moyens revenus d’accéder à la propriété.

Notre ville doit absolument garder ses forces vives, ses familles.

Socialement, nous aiderons les personnes âgées en construisant une unité de vie selon le principe « résidence marguerite » pour permettre de mutualiser les services.

Un grand square jardin public, avec espace de jeux pour les enfants, sera construit au centre.

Nous aménagerons l’ensemble du site avec les nouvelles principes de haute qualité environnementale (HQE) Tous les logements devront être équipés en matière d’économie d’énergie.

Nous rénoverons aussi le Faubourg, agrandirons le square place du Sacré Cœur, développerons le marché en favorisant les circuits courts de distribution, nous créerons une maison de santé à l’ensemble de l’ancienne école du Sacré Cœur.

S’agissant de la solidarité, nous améliorerons la prise en charge des personnes âgées en développant l’accueil de jour et l’accueil temporaire et nous renforcerons le dispositif concernant la maladie d’Alzheimer.

Avec les associations, nous développerons le transport à la demande.

S’agissant du stationnement, à la fin de la concession du domaine public à Q-Park, nous reprendrons la gestion en régie directe pour pouvoir baisser le prix de l’heure de stationnement de 20 %.

Parce que pendant cette longue campagne électorale nous avons entendu les Ruthénois souhaiter plus de vie dans la cité, nous mettrons la culture à la portée de tous en favorisant l’animation.

Le sport aussi retrouvera une vraie place. Nous élaborerons un projet sportif en direction des jeunes, des seniors, des clubs et aussi nous favoriserons l’accès du sport aux personnes en situation de handicap.

Tout cela, mes chers collègues, nous devrons le réaliser en baissant la taxe d’habitation de 5 % en 6 ans.

Rassurez-vous, mon équipe n’a pas annoncé la baisse de la taxe d’habitation de 5 % en 6 ans d’un point de vue électoraliste ou idéologique

- mais simplement pour éviter le départ des Ruthénois vers la périphérie - surtout pour rendre notre ville plus attractive à de jeunes ménages.

Le message que nous envoyons en baissant la taxe d’habitation est essentiel.

Il permettra d’un point de vue économique :

- l'intégration de populations nouvelles,

- le renforcement du potentiel fiscal,

- l’amélioration des dotations de l’Etat (DGF),

- le redressement de la courbe démographique,

- et évitera les phénomènes d'exclusion.

Ces propositions constituent un projet de pôle urbain. Projet aussi attractif qu'agréable à vivre. Il est basé sur la baisse de la taxe d’habitation, sur l’aide à l’accession à la propriété de jeunes ménages et sur le soutien scolaire gratuit.

C’était le fond et le cœur de notre projet pour l’avenir de Rodez.

C’est maintenant le projet de toute la ville, de tous les Ruthénois et toutes les Ruthénoises.

Dans les limites de nos compétences, l’exigence démocratique doit cependant inspirer en permanence nos réflexions, nos délibérations et nos comportements. 6

Dans cette enceinte, où la diversité de nos origines partisanes et sociales ne devrait pas entamer la sérénité de nos débats, le double respect des personnes et de la vérité sera notre commune.

Notre ville est pluraliste et la diversité politique que nous représentons tous ici doit pouvoir s’exprimer pleinement en commission comme en séance plénière.

Enfin, l'organisation collective de notre ville s’appuiera sur le renforcement des comités de quartiers qui choisiront eux-mêmes leurs présidents.

Pour nous, l’efficacité de l’action municipale passe :

- par un bon projet validé par la volonté populaire,

- par une démocratie participative renforcée

- et par les compétences techniques et administratives des agents.

Pour les 6 ans à venir, c’est une tâche passionnante au service de nos concitoyens qui nous attend.

Cette tâche exige de chacun d’entre nous, au-delà de l’affirmation claire de nos convictions politiques, une grande écoute réciproque.

C’est d’abord, mes chers collègues, Rodez qui nous rassemble.

Nous avons tous Rodez au cœur.

Nous ne manquons ni de passion, ni de réalisme pour notre piton, notre cathédrale, pour cette mosaïque de rues et de quartiers au passé multiséculaire.

Notre ville a réussi depuis des siècles l’extraordinaire alchimie d’une communauté enracinée mais ouverte aux autres, accueillante, avide de progrès.

Nous avancerons avec modestie mais responsabilité.

Je n’ai pas de crainte pour l’avenir car tous ensembles nous allons le créer.

Ensemble nous allons réussir Rodez.

Je vous remercie. »

N° 08-052 – CONSEIL MUNICIPAL

Fixation du nombre des adjoints

Monsieur le Maire reprend l’ordre du jour de la séance qui prévoit la fixation du nombre des adjoints au Maire.

Il rappelle qu’en vertu des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil municipal détermine le nombre des adjoints sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal.

Sur la proposition de Monsieur le Maire, et à l’unanimité, le Conseil municipal fixe à 10 (dix) le nombre d’adjoints au Maire pour la durée du mandat.

N° 08-053 – CONSEIL MUNICIPAL

Election des adjoints au Maire

Sur la proposition de Monsieur le Maire et conformément aux articles L.2122-4, L.2122-7, L.2122-7-2 et L.2122.8 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est ensuite procédé, au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel, à l’élection des 10 adjoints.

Le Conseil municipal met en place un bureau constitué dans les mêmes conditions que pour l’élection du Maire.

Monsieur le Maire constate le dépôt d’une liste de candidats aux fonctions d’adjoint au Maire constituée de :

Monique BULTEL-HERMENT 7

Stéphane MAZARS

Marie-Claude CARLIN

Maurice BARTHELEMY

Nicole LAROMIGUIERE

Daniel ROZOY

Sabrina MAUREL

Gilbert GLADIN

Jacqueline SANTINI

Jean DELPUECH

Monsieur le Maire fait procéder au vote dont les résultats sont les suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 35 (trente cinq)

Bulletins nuls : 0 (zéro)

Bulletins blancs : 5 (cinq)

Suffrages exprimés : 30 (trente)

Majorité absolue : 16 (seize)

La liste ci-dessus mentionnée a obtenu 30 (trente) voix.

Obtenant la majorité absolue, les candidats de la liste sont élus adjoints dès le 1er tour du scrutin, prenant rang dans l’ordre de cette liste :

Monique BULTEL-HERMENT est élue 1ère adjointe

Stéphane MAZARS est élu 2ème adjoint

Marie-Claude CARLIN est élue 3ème adjointe

Maurice BARTHELEMY est élu 4ème adjoint

Nicole LAROMIGUIERE est élue 5ème adjointe

Daniel ROZOY est élu 6ème adjoint

Sabrina MAUREL est élue 7ème adjointe

Gilbert GLADIN est élu 8ème adjoint

Jacqueline SANTINI est élue 9ème adjointe

Jean DELPUECH est élu 10ème adjoint.

Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits

et ont signé les membres présents.

La séance est levée à 18 h 40.

La secrétaire de séance,

Sarah VIDAL