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unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - DBC 20220920 06
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h47
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - DBC 20220920 06)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
)
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
BUREAU
COMMUNAUTAIRE
Thiers
Dore
N°
DBC
20220920-06
et
Montagne
L'INTERCO Communauté
de
communes
Thiers
Dore
et
Montagne
47
avenue
du
Général
de
Gaulle
63300
THIERS
contact(@cctdm.fr 04.73.53.24.71 www.cctdm.fr =alembres
du
Bureau
en
exercice :
36 Membres
du
Bureau
présents
:
27 Membre
du
Bureau
représenté
:
1 Membres
présents
sans
voix
délibératives
: 2
Total
votants
: 26
BUREAU
COMMUNAUTAIRE
DU
20
Septembre
2022
à 16H30
Date
de
la convocation
: 14
Septembre
2022
Le
Bureau
de
la
Communauté
de
communes
Thiers
Dore
et
Montagne
s’est
réuni
le 20
septembre
2022
à
16
heures
30,
47
avenue
du
Général
De
Gaulle
63300
THIERS,
sous
la
Présidence
de
Tony
BERNARD.
Membres
du
Bureau
présents
:
Tony
BERNARD,
Stéphane
RODIER,
Bernard
VIGNAUD,
Sophie
DELAIGUE,
Frédéric
CHONIER,
Philippe
CAŸYRE,
Jean-Pierre
DUBOST,
Bernard
LORTON,
Christiane
SAMSON,
Ghislaine
DUBIEN,
Patrick
SAUZEDDE,
Thomas
BARNERIAS,
Didier
ROMEUF,
Martine
MUNOZ,
Philippe
BLANCHOZ,
Chantal
CHASSANG,
Serge
THEALLIER,
Ludovic
COMBE,
Jany
BROUSSE,
Rachel
BOURNIER,
Pierre
ROZE,
Olivier
CHAMBON,
Michel
GONIN,
Claude
GOUILLON-CHENOT,
Jean
Eric
GARRET,
Serge
FAYET,
Daniel
BALISONI.
Membres
du
Bureau
absents
excusés
:
Michel
COUPERIER,
Daniel
BERTHUCAT,
Sylvain
HERMAN,
Caroline
GUELON,
Didier
CORNET,
Éric
CABROLIER,
Georges
LOPEZ,
Hélène
BOUDON.
Membres
du
Bureau
ayant
donné
procuration
:
Jean-François
DELAIRE
à Tony
BERNARD
Secrétaire
de
séance
: Thomas
BARNERIAS
MODIFICATION
DES
TARIFS
DU
CENTRE
AQUATIQUE
Rapporteur
: Tony
BERNARD,
Président
Vu
le
Code
général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
les
compétences
de
la
Communauté
de
communes
Thiers
Dore
et
Montagne
;
Vu
la
délibération
n°20200715-05
portant
délégation
au
Bureau
Communautaire
de
fixer
les
tarifs
et
droits
au
profit
de
la
Communauté
de
communes
Thiers
Dore
et
Montagne
qui
n’ont
pas
un
caractère
fiscal.
Vu
la
délibération
n°
DBC
20220614-08
du
14
juin
22022.
Le
centre
aquatique
a
ouvert
ses
portes
le
1°
juillet
2022
avec
une
belle
fréquentation.
Suite
à des
retours
d'usagers,
certains
prix
d'entrée
paraissent
limiter
l’accueil
de
tous.
Afin
de
rendre
accessible
l'équipement
à
tous
et
d'apporter
des
solutions,
il
est
proposé
d'apporter
les
modifications
suivantes
:
AR
Prefecture
063-200070712-20220920-DBC20220920_06-DE Reçu le 28/09/2022 Publié
le 28/09/2022 LL:
ID
ns Bue
TARIFS
CENTRE
AQUATIQUE
ne
Entrées
Scolaires
Territoire
TDM
EXT
Territoire
TDM
Ecoles
Maternelles
gratuit
2 €
Ecoles
Elémentaires
gratuit
2€
Collèges
20€/Ligne/Heure
20€/Ligne/Heure
Lycées
20£€/Ligne/Heure
20£€/Ligne/Heure
ALSH
gratuit
2€
PUBLICS
Entrée
enfants
—3
ans
Gratuit
Entrée
Enfant
3
- 17
ans,
étudiants
2.50€
Entrée
+
65
ans
3,00
€
Entrée
Adulte
3.50
€
Personne
en
situation
de
handicap
1€
Tarifs
réduits
(avec
un
justificatif)
:minima
sociaux,
demandeur
d'emploi,
minima
vieillesse
(ASPA)
2€
Entrée
unitaire
groupe
adultes
+
10
personnes
3.00
€
Entrée
unitaire
groupe
enfants
+
10
personnes
2.00
€
Abonnement
10
entrées
enfants,
étudiants
20
€
Abonnement
10
entrées
Adultes
30
€
Pass
Famille
Gratuité
du
3ème
enfant
et
plus
Activités
Territoire
TDM
EXT
Territoire
TDM
Met
7,5
€
la
séance
9,5
€
la
séance
70
€
abonnement
de
10
90
€
abonnement
de
10
Aquafitness
10
€
la
séance
12
€
la
séance
90
€
abonnement
de
10
110
€
abonnement
de
10
Aguäbiké
10
€
la
séance
12
€
la
séance
90
€
abonnement
de
10
110
€
abonnement
de
10
Bébé
Nageur
(enfants
de
6
mois/3
ans)
un
parent
6 €
la
séance
8
€
la
séance
inclus
Parcours
aquatique
(3-6
ans)
un
parent
inclus
6 €
la
séance
6
€
la
séance
Ecole
de
natation
enfants
110
€ /année
140
€ /
année
Ecole
de
natation
adultes
130
€
/année
160
€ /année
Achat
Carte
d'entrée
2€
2€
Cours
individuel
enfants/adultes
10€
/H
12
€ /H
Ayant
entendu
l'exposé
qui
précède,
Le
Bureau
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
e
Approuve
les tarifs
du
Centre
Aquatique
e
Autoriser
le
Président
à signer
tout
document
relatif à la
présente
décision
TOTAL
VOTANTS
: 26
Conseillers
présents
: 27
Représentés
:1
Non-participation
:
TOTAL
DES
VOIX
EXPRIMÉES
: 26
Pour
: 26
Contre
: O0
Abstentions :
Pour
ampliatio
ifiéäconforme,
LéPrésident,
Tony
BERNARD,
Maire
de
Châteldon
AR
Prefecture
063-200070712-20220920-DBC20220920_06-DE Reçu le 28/09/2022 Publié
le 28/09/2022