Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Feuille de proclamation senatoriales 2026 et PV
Procès Verbal - senatoriales feuille de proclamation
Procès Verbal - Feuille de proclamation elections senatoriales
Procès Verbal - 2026 06 059 Senatoriales Feuilles de proclamation
Conseil Municipal - Feuille de proclamation elections senatoriales
Procès Verbal - Feuille de proclamation elections senatoriales
Procès Verbal - elections senatoriales 2026 feuille de proclamat
Procès Verbal - PV feuille de proclamation Senatoriales 05 06 2026
Déliberation - Feuille de proclamation elections senatoriales 201
Procès Verbal - Feuille de proclamation des resultats
Procès Verbal - Feuille de proclamation senatoriales 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montmélian.
Lien du pdf (Procès Verbal - Feuille de proclamation senatoriales 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE : MONTMELIAN
Communes de 1 000 habitants et plus
Annexe au procès-verbal
ÉLECTIONS DES DÉLÉGUÉS DES CONSEILS MUNICIPAUX ET DE LEURS SUPPLÉANTS EN VUE DE L’ÉLECTION DES SÉNATEURS
FEUILLE DE PROCLAMATION n°1/1:
annexée au procès-verbal des opérations électorales
Nom et prénom de l’élu{e) Liste sur laquelle il/elle figurait Mandat de l’élu(e)?
Monsieur PAVILLET Yves Liste Sénatoriales Montmélian Délégué
Madame CONAND Anne Liste Sénatoriales Montmélian Déléguée
Monsieur CHEVROT Vincent Liste Sénatoriales Montmélian Délégué
Madame PIAGET Chantal Liste Sénatoriales Montmélian Déléguée
Monsieur CORTADE Thierry Liste Sénatoriales Montmélian Délégué
Madame COMPOIS Sylvie Liste Sénatoriales Montmélian Déléguée
Monsieur SANTAIS Edouard Liste Sénatoriales Montmélian Délégué
Madame COMPAGNO Magali Liste Sénatoriales Montmélian Déléguée
Monsieur GOLEC Philippe Liste Sénatoriales Montmélian Délégué
Madame CROZET Irène Liste Sénatoriales Montmélian Déléguée
Monsieur MARANDET Yannick Liste Sénatoriales Montmélian Délégué
Madame ROCHER Lakshmi Liste Sénatoriales Montmélian Déléguée
Monsieur MARCIANO-ROSAZ Cyril Liste Sénatoriales Montmélian Délégué
Madame FAVRE Michelle Liste Sénatoriales Montmélian Déléguée
Monsieur FETTAH Mohamed Liste Sénatoriales Montmélian Délégué
Madame CEFALU Alexia Liste Sénatoriales Montmélian Suppléante
Monsieur NOUAIS Jérôme Liste Sénatoriales Montmélian Suppléant
Madame BONNEFOY Chloé Liste Sénatoriales Montmélian Suppléante
Monsieur DESFOSSEZ julien - Liste Sénatoriales Montmélian Suppléant
Madame DELMOTTE Amélie Liste Sénatoriales Montmélian Suppléante
Fait à... Nom mea. 6 nd gui. ROBE nnrrrnrrnnnnnnnrrrres
Le maire (ou son remplaçant), Les membres du bureau, Le secrétaire,
TT
>
À
1 Les listes sont énumérées dans l’ordre décroissant du nombre de suffrages obtenus. Les élus sont énumérés dans l’ordre où ils figurent sur chaque liste. En cas de besoin, utiliser plusieurs
feuilles de proclamation.
2 Indiquer s’il s’agit d’un délégué, d’un délégué supplémentaire ou d’un suppléant.