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Compte-Rendu - Compte rendu CM du 09062023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Beaumont-sur-Oise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM du 09062023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Ed BEAUMONT-SUR-OISE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
RÉGION ILE-DE-FRANCE
DÉPARTEMENT DU VAL D'OISE
ARRONDISSEMENT DE PONTOISE
BEAUMONT-SUR-OISE
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2023
Sous la Présidence de Monsieur Jean-Michel APARICIO, Maire.
RRRRRRRRRRR
Le Conseil Municipal s'est réuni dans la salle Léo Lagrange sous la présidence de
Monsieur Jean-Michel APARICIO.
Lettres de convocation individuelles adressées le 02 juin 2023.
Etaient présents : M. APARICIO — M. REBEYROLLE -— M. GUERZOU - Mme HERLEM — Mme MORTAGNE - M. MOREAU - M. JACQUEMIN — M. PYCK — Mme DAOUDI - Mme NEZAR - Mme BENAIDA — M. ZENNAKI - M. ZERIZER - Mme DOISON - Mme BARBEYRAC -— M. GENY — M. CICEK — M. HELLAL — M. FOIREST - M. VENDERBECQ - M. PARENTI - M. LEULIER - Mme HAZEBROUCK - M. RENOU
Absents excusés pouvoir : Mme SERAYE (pouvoir à M. ZERIZER) - Mme DJERBI (pouvoir à M. REBEYROLLE) - Mme ANTUNES (Pouvoir à M. MOREAU)
Absents : M. SOARES
Secrétaire de séance : Madame BARBEYRAC, nommée à l'unanimité,
Nombre légal de Conseillers : 29
En exercice : 29 Présents : 24 Pouvoirs : 3 Votants : 27
RARE
Monsieur le Maire procède à la lecture de la délibération et rappelle les conditions de dépôts de liste, le déroulement de cette élection et le procédé de calcul des résultats. Monsieur le Maire rappelle que conformément à la procédure, il n'y aura pas de débat.
2023-078 OBJET : INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : ELECTION EXECUTIF — ELECTION DES DELEGUES SUPPLEANTS EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS LE 24 SEPTEMBRE 2023
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L 2122-2,
Vu le Code électoral et notamment les articles L280 à L293, R130-1 à R148,
Vu le décret n°2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs,
Vu l'arrêté préfectoral n°2023-068 fixant le nombre des délégués des conseils municipaux et des suppléants à élire ainsi que le mode de scrutin applicable pour les communes du département du Val d'Oise en vue de l'élection des sénateurs le 24 septembre 2023, Vu la circulaire ministérielle NOR : IOMA2308397J du 30 mars 2023 relative à la désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux,
Considérant que l'élection a lieu au scrutin secret, à la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne, sans panachage ni vote préférentiel,
Considérant que 2 listes ont été déposées,
AGIR POUR BEAUMONT :
- _ CARPENTIER Ghislaine
-__ PETITPAS Pierre
-__ ARTHERON Agnielle
-__ FRIESS Antoine
-__ CARPIER Marie-Claude
- LAMOURI Samir
- _ HUTIN Farida
POUR L'AVENIR DE BEAUMONT
- _ GROS Gérard
-__ SCHUBERT Christelle
Sont désignés membres du bureau les 2 plus jeunes conseillers à savoir M. ZENNAKI et M. CICEK et les 2 plus âgés à savoir M. JACQUEMIN et M. GENY.
Après avoir entendu le rapport présenté par Monsieur le Maire,
Après avoir procédé aux votes à bulletin secret et procédé au calcul du plus fort reste, les résultats sont les suivants :
19 voix pour la liste AGIR POUR BEAUMONT
5 voix pour la liste POUR L'AVENIR DE BEAUMONT
2 votes NULS
1 vote BLANC
Ce qui donne :
7 mandats pour la liste AGIR POUR BEAUMONT
1 mandat pour la liste POUR L'AVENIR DE BEAUMONT
Le Conseil Municipal, après avoir procédé à l’ensemble des élections,
Décide :
Article 1 :
D'élire au sein du collège électoral qui sera chargé de procéder à l'élection des sénateurs, les délégués suppléants suivants :
- Madame Ghislaine CARPENTIER
- Monsieur Pierre PETITPAS
- Madame Agnielle ARTHERON
- Monsieur Antoine FRIESS
- Madame Marie-Claude CARPIER
- Monsieur Samir LAMOURI
- Madame Farida HUTIN
- Monsieur Gérard GROS Le procès-verbal est établi en 3 exemplaires :
- 1 déposé directement au chef-lieu de cantons à l'Isle Adam
- 1 pour les archives communales
- 1 pour affichage à la porte de la mairie
Le procès-verbal de cette assemblée a été transmis le soir même à la Préfecture et l'affichage règlementaire a été effectué à la porte de la mairie.
ARR RER RARE
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures 15 minutes.
Le Maire
Jean-Michel-APARICI