Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 2024 92 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Déliberation - DEL 2024 62 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Déliberation - DEL 2024 164 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Déliberation - DEL 2024 39 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Déliberation - DEL 2024 15 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Déliberation - DEL 2025 236 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Déliberation - DEL 2023 26 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Déliberation - DEL 2023 59 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Déliberation - DEL 2025 120 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Déliberation - DEL 2023 118 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Déliberation - DEL 2024 104 Modification du Tableau DES Effectifs Theoriques du Personnel
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2024 104 Modification du Tableau DES Effectifs Theoriques du Personnel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
COMMUNE DE SORGUES
AMPLIATION
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 27 JUIN 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-sept juin à dix-huit heures et trente minutes, les membres du conseil municipal, légalement et individuellement convoqués le 21 juin 2024, se sont réunis à la Salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire.
Présents : Thierry LAGNEAU, Stéphane GARCIA, Sylviane FERRARO, Bernard RIGEADE, Pascale CHUDZIKIEWICZ, Dominique DESFOUR, Jacqueline DEVOS, Jean-François LAPORTE, Mireille PEREZ, Dominique ATTUEL, Magali CHARMET, Emmanuelle ROCA, Patricia COURTIER, Virginie BARRA, Cyrille GAILLARD, Sylvie CORDIER, Cindy CLOP, Jaouad MARBOH, Maxence RAIMONT-PLA, Hélène BACCHIOCCHI TRINQUET, David BELLUCCI, Sandrine LAGNEAU
Excusés : Gérard ENDERLIN
Absents :
Représentés par pouvoir : Christelle PEPIN, Christian RIOU, Alain MILON, Serge SOLER, Thierry ROUX, Raphaël GUILLERMAIN, Clément CAMBIER, Vanessa ONIC, Alexandra PIEDRA, Manon REIG
A été nommé secrétaire de séance : M. RAIMONT-PLA
DEL_2024_104
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS THEORIQUES DU PERSONNEL COMMUNAL
Il est nécessaire de modifier le tableau des effectifs du personnel communal en tenant compte des besoins des services et de créer :
- 1 poste de technicien principal de 1ère classe à temps complet
- 1 poste d’adjoint technique à temps complet
- 1 poste d’adjoint technique 19h15
- 1 poste d’adjoint technique 18h54
- 1 poste d’adjoint technique 17h30
- 1 poste de rédacteur à temps complet
Les membres du conseil sont invités à en délibérer.
Vu, l’article L313-1 du Code Général de la Fonction Publique,
Considérant, qu’il convient de modifier le tableau des effectifs du personnel communal en tenant compte des besoins des services,
Sur le rapport présenté par Thierry LAGNEAU;
APRES en avoir délibéré,
Publiée le 05 juillet 2024 LE CONSEIL MUNICIPAL,
DECIDE de modifier le tableau des effectifs du personnel communal en créant :
1 poste de technicien principal de 1ère classe à temps complet
1 poste d’adjoint technique à temps complet
1 poste d’adjoint technique 19h15
1 poste d’adjoint technique 18h54
1 poste d’adjoint technique 17h30
1 poste de rédacteur à temps complet
DIT que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges de ces postes seront inscrits au budget aux chapitres et articles prévus à cet effet.
Adopté à l'unanimité
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre, suivent les signatures de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire, et de Monsieur Maxence RAIMONT-PLA, secrétaire de séance.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Nimes dans un délai de deux mois à compter de la réception par le représentant de l’Etat dans le département, et de sa publication.