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Déliberation - DEL 2024 92 Modification du Tableau DES Effectifs Theoriques du Personnel
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2024 92 Modification du Tableau DES Effectifs Theoriques du Personnel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
COMMUNE DE SORGUES
AMPLIATION
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 30 MAI 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le trente mai à dix-huit heures et trente minutes, les membres du conseil municipal, légalement et individuellement convoqués le 24 mai 2024, se sont réunis à l'espace Regain, sous la présidence de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire.
Présents : Thierry LAGNEAU, Stéphane GARCIA, Sylviane FERRARO, Bernard RIGEADE, Christelle PEPIN, Jacqueline DEVOS, Christian RIOU, Jean-François LAPORTE, Serge SOLER, Mireille PEREZ, Dominique ATTUEL, Magali CHARMET, Thierry ROUX, Emmanuelle ROCA, Raphaël GUILLERMAIN, Virginie BARRA, Cyrille GAILLARD, Clément CAMBIER, Sylvie CORDIER, Vanessa ONIC, Cindy CLOP, Jaouad MARBOH, Alexandra PIEDRA, Maxence RAIMONT-PLA, Hélène BACCHIOCCHI TRINQUET, David BELLUCCI, Sandrine LAGNEAU
Excusés : Gérard ENDERLIN
Absents :
Représentés par pouvoir : Pascale CHUDZIKIEWICZ, Dominique DESFOUR, Alain MILON, Patricia COURTIER, Manon REIG
A été nommé secrétaire de séance : M. RAIMONT-PLA
DEL_2024_92
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS THEORIQUES DU PERSONNEL COMMUNAL
Il est nécessaire de modifier le tableau des effectifs du personnel communal en tenant compte de besoins de plusieurs services et de créer :
- 1 poste d’adjoint technique à temps complet
- 1 poste d’adjoint technique à 31h30
- 1 poste d’adjoint technique à 29h45
- 1 poste d’éducatrice de jeunes enfants à temps complet
Les membres du conseil sont invités à en délibérer.
Vu, l’article L313-1 du Code Général de la Fonction Publique,
Considérant, qu’il convient de modifier le tableau des effectifs du personnel communal en tenant compte des besoins des services,
Sur le rapport présenté par Thierry LAGNEAU;
APRES en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
DECIDE de modifier le tableau des effectifs du personnel communal en créant :
Publiée le 10 juin 2024 1 poste d’adjoint technique à temps complet
1 poste d’adjoint technique à 31h30
1 poste d’adjoint technique à 29h45
1 poste d’éducatrice de jeunes enfants à temps complet
DIT que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges de ces postes seront inscrits au budget aux chapitres et articles prévus à cet effet.
Adopté à l'unanimité
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre, suivent les signatures de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire, et de Monsieur Maxence RAIMONT-PLA, secrétaire de séance.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Nimes dans un délai de deux mois à compter de la réception par le représentant de l’Etat dans le département, et de sa publication.