Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 2024 92 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Déliberation - DEL 2024 62 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Déliberation - DEL 2024 164 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Déliberation - DEL 2024 39 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Déliberation - DEL 2024 104 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Déliberation - DEL 2025 236 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Déliberation - DEL 2023 26 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Déliberation - DEL 2023 59 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Déliberation - DEL 2025 120 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Déliberation - DEL 2023 118 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Déliberation - DEL 2024 15 Modification du Tableau DES Effectifs Theoriques du Personnel
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2024 15 Modification du Tableau DES Effectifs Theoriques du Personnel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
COMMUNE DE SORGUES
AMPLIATION
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 25 JANVIER 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-cinq janvier à dix-huit heures et trente minutes, les membres du conseil municipal, légalement et individuellement convoqués le 19 janvier 2024, se sont réunis à la Salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire.
Présents : Thierry LAGNEAU, Stéphane GARCIA, Sylviane FERRARO, Bernard RIGEADE, Pascale CHUDZIKIEWICZ, Dominique DESFOUR, Christelle PEPIN, Jacqueline DEVOS, Christian RIOU, Jean-François LAPORTE, Serge SOLER, Mireille PEREZ, Dominique ATTUEL, Emmanuelle ROCA, Patricia COURTIER, Raphaël GUILLERMAIN, Cyrille GAILLARD, Clément CAMBIER, Sylvie CORDIER, Vanessa ONIC, Jaouad MARBOH, Alexandra PIEDRA, Manon REIG, Maxence RAIMONT-PLA, Hélène BACCHIOCCHI TRINQUET, David BELLUCCI, Sandrine LAGNEAU
Excusés : Gérard ENDERLIN
Absents :
Représentés par pouvoir : Alain MILON, Magali CHARMET, Thierry ROUX, Virginie BARRA, Cindy CLOP
A été nommé secrétaire de séance : M. RAIMONT-PLA
DEL_2024_15
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS THEORIQUES DU PERSONNEL COMMUNAL
Il est nécessaire de modifier le tableau des effectifs du personnel communal en tenant compte des besoins des services, avec la création d’un poste de rédacteur principal de 1ère classe.
Les membres du conseil sont invités à en délibérer.
Vu, l’article L313-1 du Code Général de la Fonction Publique,
Considérant, qu’il convient de modifier le tableau des effectifs du personnel communal en tenant compte des besoins des services,
Sur le rapport présenté par Thierry LAGNEAU;
APRES en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
DECIDE de modifier le tableau des effectifs du personnel communal en créant :
un poste de rédacteur principal de 1ère classe
DIT que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges de ce poste sera inscrit au budget aux chapitres et articles prévus à cet effet.
Publié le 02 février 2024 Adopté à l'unanimité
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre, suivent les signatures de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire, et de Monsieur Maxence RAIMONT-PLA, secrétaire de séance.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Nimes dans un délai de deux mois à compter de la réception par le représentant de l’Etat dans le département, et de sa publication.