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Déliberation - liste des deliberationd du 30 mars 2023
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Cavalaire-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberationd du 30 mars 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Budget,
VILLE DE CAVALAIRE SUR MER – CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU CONSEIL DU 30 MARS 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
N° des
délibérations Intitulé des délibérations
Décision
prise
N°031/2023 Modification des statuts de l'Office de Tourisme
032/2023 Approbation du règlement Budgétaire et Financier
033/2023 Reprise anticipée des résultats 2022 du budget principal et des budgets annexes
034/2023 Fixation des taux des contributions directes locales pour l'exercice 2023
035/2023 Budget Primitif principal - Exercice 2023
036/2023 Budget Primitif annexe de la régie des transports - Exercice 2023
037/2023 Budget Primitif annexe des ventes de caveaux au cimetière - Exercice 2023
038/2023 Budget Primitif annexe du Parking Gleizes - exercice 2023
039/2023 Budget Primitif annexe de la Maison funéraire - Exercice 2023
040/2023
Approbation du projet de budget de l'Office Municipal
de la Culture de Cavalaire-Sur-Mer pour l'exercice 2023
- Attribution d'une subvention
041/2023
Approbation du projet de budget de l'Office du
Tourisme de Cavalaire-Sur-Mer pour l'exercice 2023 -
Attribution d'une subvention
042/2023 Rapport d'activité et financier du Comité Officiel des Fêtes - Exercice 2022
043/2023
Subventions aux établissements publics communaux
(CCAS - Caisse des écoles) et à la régie des transports
de la Ville de Cavalaire-Sur-Mer - Exercice 2023 044/2023 Subventions aux associations - Exercice 2023
045/2023 Approbation de la modification du périmètre administratif du port de Cavalaire-sur-Mer
046/2023
Renouvellement de la convention d'occupation
temporaire du domaine public conclue entre la Ville de
Cavalaire-sur-Mer et l'Association "Leï Pétanquaires"
047/2023
Approbation de la signature du contrat de marché
négocié de maîtrise d’œuvre pour l'opération Cœur de
Ville
048/2023 Modification et mise à jour du tableau du personnel - Création d'un emploi permanent - Exercice 2023
049/2023 Création d'emplois saisonniers - Exercice 2023
050/2023
Approbation de la convention de mise à disposition par
la Ville de Cavalaire-sur-Mer d'un agent communal
auprès de la SPL Port Heraclea
051/2023
Renouvellement de la convention conclue avec le
Centre de Gestion du Var (CDG 83) pour les séances
d'examens psychotechniques
052/2023
Fonds d'insertion des personnes handicapées dans la
fonction publique territoriale - Financement d'appareils
auditifs pour un agent du service mécanique générale de
la Commune de Cavalaire-sur-Mer