Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - oj 04 04 2019 0
unknown - oj 02 07 2020
Déliberation - oj 27 04 17
Déliberation - oj 24 04 14
Déliberation - oj 16 07 2015
Déliberation - oj 04 02 2016
Convocation - oj 30 03 17
Déliberation - oj 12 11 2015
Déliberation - oj 21 05 2015
Déliberation - oj 15 10 2015
Déliberation - oj 02 04 2015
Document publié le Jeudi 2 avril 2015 par la commune de Blanc-Mesnil.
Lien du pdf (Déliberation - oj 02 04 2015)
Thèmes du document : Vieillesse, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
VILLE DU BLANC-MESNIL
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 2 avril 2015 à 18H45
Salle Joseph Mirgon (Annexe à la convocation du 27 mars 2015)
Décisions prises par M. le Maire en vertu
de l’article L.2122-22 du Code Général
des Collectivités Territoriales.
RAPPORTS / BILANS :
1. Rapport sur la situation en matière de développement
durable au Blanc-Mesnil pour l’année 2014.
2. Bilan des acquisitions et cessions foncières
– Exercice 2014.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – PERSONNEL
– FINANCES - URBANISME :
3. Compte de gestion du budget principal de la ville
– Exercice 2014.
4. Compte de gestion du service de l’Eau – Exercice 2014.
5. Compte de gestion du service Assainissement
– Exercice 2014.
6. Compte de gestion du Centre de Soins,
d’Accompagnement et de Prévention en Addictologie
(C.S.A.P.A.) – Exercice 2014.
7. Compte de gestion du Service de Soins Infirmiers
A Domicile (S.S.I.A.D.) – Exercice 2014.
8. Compte administratif 2014 – Rapport budgétaire.
9. Compte administratif du budget principal de la ville
– Exercice 2014.
10. Compte administratif du budget du service de l’Eau
– Exercice 2014.
11. Compte administratif du budget de l’Assainissement
– Exercice 2014.
12. Compte administratif du Centre de Soins,
d’Accompagnement et de Prévention en Addictologie
(C.S.A.P.A.) – Exercice 2014.
13. Compte administratif du Service de Soins Infirmiers
A Domicile (S.S.I.A.D.) – Exercice 2014.
14. Compte-rendu d’utilisation du Fonds de Solidarité
des communes de la Région Ile-de-France (F.S.R.I.F.)
– Année 2014.
15. Budget principal de la ville
– Affectation des résultats 2014.
16. Budget du service de l’Eau
– Affectation des résultats 2014.
17. Budget du service de l’Assainissement
– Affectation des résultats 2014.
18. Budget du Centre de Soins, d’Accompagnement
et de Prévention en Addictologie (C.S.A.P.A.)
– Affectation des résultats 2014.
19. Budget du Service de Soins Infirmiers A Domicile
(S.S.I.A.D.) – Affectation des résultats 2014.
20. Approbation de l’état de notification des taux d’imposition
des taxes directes locales pour 2015 – Etat 1259.
21. Budget principal de la ville
– Vote du budget primitif 2015.
22. Budget du service de l’Eau
– Vote du budget primitif 2015.
23. Budget de l’Assainissement
– Vote du budget primitif 2015.
24. Budget du Centre de Soins, d’Accompagnement
et de Prévention en Addictologie (C.S.A.P.A.)
– Vote du budget primitif 2015.
25. Budget du Service de Soins Infirmiers A Domicile
(S.S.I.A.D.) – Vote du budget primitif 2015.
26. Créances éteintes de la ville – Exercice 2015.
27. Attribution d’une subvention de fonctionnement
pour l’année 2015 à l’association Blanc-Mesnil
Développement.
28. Attribution d’une subvention à l’association Mission
Intercommunale Bobigny-Drancy-Le Blanc-Mesnil-
Réunies pour l’Emploi (M.I.R.E.) – Année 2015.
29. Attribution de subvention à l’association Maison
Pour Tous Jean Jaurès – Année 2015.
30. Attribution de subvention à l’association Maison
des Tilleuls – Année 2015.
31. Attribution de subvention à l’association Maison
Pour Tous Chemin Notre-Dame – Année 2015.
32. Attribution d’une subvention de fonctionnement
à l’association du Comité d’Actions Sociales
et Culturelles (C.A.S.C.) pour une période allant
du 1er janvier 2015 au 30 septembre 2015.
33. Attribution d’une subvention à l’association Blanc-Mesnil
Sport Judo – Année 2015 et convention annuelle.
34. Attribution d’une subvention à l’association
Blanc-Mesnil Sport Football – Année 2015 et convention
triennale pour les années 2015, 2016 et 2017.
35. Attribution d’une subvention à l’association Blanc-Mesnil
Sport Tennis – Année 2015 et convention triennale
pour les années 2015, 2016 et 2017.
36. Attribution d’une subvention à l’association
Blanc-Mesnil Sport Gymnastique – Année 2015 et
convention triennale pour les années 2015, 2016 et 2017.
37. Attribution d’une subvention à l’association
Blanc-Mesnil Sport Handball – Année 2015 et convention
triennale pour les années 2015, 2016 et 2017.
38. Attribution d’une subvention à l’association
Blanc-Mesnil Sport Basket – Année 2015 et convention
triennale pour les années 2015, 2016 et 2017.
39. Attribution d’une subvention à l’association Paris
Blanc-Mesnil Sport Rugby – Année 2015 et convention
triennale pour les années 2015, 2016 et 2017.
40. Attribution d’une subvention à l’association Etoile
Sportive du Blanc-Mesnil Judo – Année 2015 et
convention triennale pour les années 2015, 2016 et 2017.
41. Avenant au contrat de prestation de services
entre la commune du Blanc-Mesnil et la Société Publique
Locale Le Bourget – Grand Paris.
42. Adhésion au Club des Maires de la Rénovation Urbaine
(C.M.R.U.).
43. Modifications des statuts et extensions des compétences
du S.E.A.P.F.A.
44. Participation de la ville à la prise en charge
d’un ordinateur portable ou d’une tablette numérique
pour les bacheliers ayant obtenu « mention très bien
ou bien » au baccalauréat.
45. Modification du tableau des effectifs.
46. Dénomination de la voie nouvelle reliant
l’avenue Descartes à la rue Joseph Lebrix.
VOIRIE, PROPRETÉ, BÂTIMENTS COMMUNAUX,
ESPACES VERTS, ENVIRONNEMENT
ET DÉVELOPPEMENT DURABLE :
47. Adhésion de la commune de Chennevières-sur-Marne
au S.I.G.E.I.F.
48. Demande de permis de démolir du hangar situé au 197,
avenue Paul Vaillant Couturier.
49. Demande de subvention pour la vidéoprotection
des lieux sensibles au titre du fond d’intervention
pour la prévention de la délinquance pour l’année 2015.
50. Enquêtes publiques conjointes relatives à la demande
d’autorisation de recherche d’un gîte géothermique
à basse température au Dogger et à la demande
d’autorisation d’ouverture de travaux de forage
présentées par le S.E.A.P.F.A.
ENSEIGNEMENT ET ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES :
51. Revalorisation du montant de l’indemnité représentative
de logement des instituteurs pour l’année 2014.
52. Convention de forfait communal avec l’Institution Sainte
Marie au Bourget.
CULTURE :
53. Séjour découverte en Côtes d’Armor.
54. Théâtre 9 – Convention avec France Billet
et création d’une régie de recettes.
55. Deux Pièces Cuisine
– Renouvellement de la convention avec France Billet.
56. Convention avec l’association Villes des Musiques
du Monde.
LOGEMENT – SANTÉ – HANDICAP :
57. Reconduction de la convention avec le Conseil Général
pour la gestion des activités de protection maternelle
et infantile et de planification familiale.
JEUNESSE :
58. Attribution d’une subvention au collège Mandela
pour l’organisation d’un voyage scolaire en Inde.
VOIRIE, PROPRETÉ, BÂTIMENTS
COMMUNAUX, ESPACES VERTS,
ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT
DURABLE :
59. Délégation du service de production et de distribution
d’eau potable – Désignation du délégataire
– Approbation du traité.
LE BLANC-MESNIL,
LE 27 MARS 2015
Le Maire
Thierry Meignen