Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - oj 14 12 2015
Déliberation - oj 12 11 2015
Déliberation - oj 24 09 2015
Déliberation - oj 15 10 2015
Déliberation - oj 22 01 2015
Déliberation - oj 21 12 17 0
Déliberation - oj 22 05 14
Déliberation - oj 17 06 2016
Déliberation - oj 16 07 2015
Déliberation - oj 11 06 2015
Déliberation - oj 21 05 2015
Document publié le Jeudi 21 mai 2015 par la commune de Blanc-Mesnil.
Lien du pdf (Déliberation - oj 21 05 2015)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
VILLE DU BLANC-MESNIL
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 21 MAI 2015
à 18H45
Salle Joseph Mirgon (Annexe à la convocation du 15 MAI 2015)
Décisions prises
par M. le Maire en vertu
de l’article L.2122-22 du Code
Général des Collectivités
Territoriales.
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE – PERSONNEL –
FINANCES – URBANISME :
1. Créances éteintes de la ville
– Exercice 2015.
2. Attribution d’un logement
de fonction, par convention
d’occupation précaire
avec astreinte, au Directeur
Général des Services Techniques.
3. Cycle de travail du S.S.I.A.D.
4. Cycle de travail des ATSEM
5. Division de l’enfance –
Annualisation du temps
de travail.
6. Développement économique –
Réorganisation du secteur
développement commercial.
7. Réorganisation de la division
de la jeunesse.
8. Attribution d’une indemnité
de confection de budget et
de conseil au Trésorier principal
du service des finances publiques
de la ville du Blanc-Mesnil au titre
de l’année 2015.
9. Protocole d’accord foncier
portant sur la parcelle Emmaüs
Habitat avenue Surcouf avant
cession à la ville pour
l’aménagement d’un espace
public.
VOIRIE – PROPRETÉ – BÂTIMENTS
COMMUNAUX – ESPACES VERTS –
ENVIRONNEMENT –
DÉVELOPPEMENT DURABLE :
10. Convention de mise
à disposition de véhicule
avec le commissariat de police.
11. Mise à la réforme de véhicules.
12. Fixation du régime
des redevances dues
pour l’occupation provisoire
du domaine public pour
les chantiers de travaux
sur des ouvrages des réseaux
de transport et de distribution
d’électricité et de gaz.
13. Subvention au titre
de la réserve parlementaire pour
l’extension de l’école maternelle
Guesde.
ENSEIGNEMENT – ACTIVITÉS
PÉRISCOLAIRES :
14. Coopérations et partenariats
avec les établissements
du second degré
– Année scolaire 2014/2015.
CULTURE :
15. Sensibilisation aux mondes
polaires.
LOGEMENT – SANTÉ – HANDICAP :
16. Poursuite de l’animation
par le C.S.A.P.A. CAP93
du groupe de parole des femmes
confrontées à l’alcoolisation de
leur conjoint.
VIE ASSOCIATIVE ET
ÉVÉNEMENTIELLES ET
DES JUMELAGES :
17. Attribution d’une subvention
exceptionnelle à la Fédération
Nationale des Anciens
Combattants d’Algérie, Maroc,
Tunisie (F.N.A.C.A.).
18. Attribution d’une subvention
exceptionnelle à l’association
Loisirs Pétanque du Blanc-Mesnil
(L.P.B.M.).
19. Attribution d’une subvention
exceptionnelle à l’association
Les abeilles laborieuses.
RAPPORTS / BILANS :
20. Rapport d’observations
définitives de la Chambre
Régionale des Comptes sur la
gestion de la société Séquano
Aménagement concernant les
exercices 2009 et suivants.
21. Rapport annuel relatif
à l’activité des marchés forains
de la ville
– Année 2014.
LE BLANC-MESNIL,
LE 15 MAI 2015
LE MAIRE,
Thierry MEIGNEN