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Acte - oj 14 03 2019 0
unknown - oj 04 07 2019
Déliberation - dds tableau affichage decision 17 04 2026 0
Déliberation - oj 04 04 2019 0
Document publié le Jeudi 12 avril 2018 par la commune de Blanc-Mesnil.
Lien du pdf (Déliberation - oj 04 04 2019 0)
Thèmes du document : Vieillesse, Associations, ONG et mouvements politiques, Fin de vie,
1. Compte de gestion du budget principal de la Ville - Exercice 2018.
2. Compte administratif du budget principal de la Ville - Exercice 2018.
3. Affectation des résultats du budget principal de la Ville - Exercice 2018.
4. Budget principal de la Ville - Reprise des résultats de l’exercice 2018 et
budget primitif 2019.
5. Vote des taux d’imposition pour 2019.
6. Affectation des résultats du budget annexe du Centre de Soins,
d’Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA) -
Exercice 2017 - Retrait de la délibération n°2018-04-08 du 12 avril 2018.
7. Compte de gestion du budget annexe du Centre de Soins,
d’Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA) -
Exercice 2018.
8. Compte administratif du budget annexe du Centre de Soins,
d’Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA) -
Exercice 2018.
9. Affectation des résultats du budget annexe du Service de Soins
Infirmiers à Domicile (SSIAD) - Exercice 2017 - Retrait de la
délibération n°2018-04-11 du 12 avril 2018.
10. Service de Soins Infirmiers à Domicile (SSIAD) - Affectation des résultats 2017 suite à reprise de résultats sur exercices antérieurs par l’agence
régionale de santé (ARS).
11. Compte de gestion du budget annexe du Service de Soins Infirmiers
à Domicile (SSIAD) - Exercice 2018.
12. Compte administratif du budget annexe du Service de Soins Infirmiers à Domicile (SSIAD) - Exercice 2018.
13. Compte de gestion du budget annexe du « Deux Pièces Cuisine » -
Exercice 2018.
14. Compte administratif du budget annexe du « Deux Pièces Cuisine » -
Exercice 2018.
15. Affectation des résultats du budget annexe du « Deux Pièces Cuisine » - Exercice 2018.
16. Budget annexe du « Deux Pièces Cuisine » - Budget primitif 2019.
17. Compte-rendu d’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et
de Cohésion Sociale (DSUCS) - Année 2018.
18. Compte-rendu d’utilisation du Fonds de Solidarité des communes
de la Région Ile-de-France (FSRIF) - Année 2018.
19. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association
Le PLIE du Blanc-Mesnil - Année 2019.
20. Attribution d’une subvention à l’association Mission Intercommunale Bobigny - Drancy - Le Blanc-Mesnil - Réunies pour l’Emploi (MIRE) -
Année 2019.
21. Attribution de subventions de fonctionnement aux associations
sportives - Année 2019 - Conventions annuelles et avenants aux
conventions triennales.
22. Choix du mode de gestion d’un établissement d’accueil du jeune enfant.
23. Modification du tableau des effectifs.
24. Garantie d’emprunt au profit de Seine-Saint-Denis Habitat
pour la construction de 20 logements plus Bât A3 rue Louis Pierre Laroque.
25. Approbation du document cadre d’orientation adopté lors
de la Conférence Intercommunale du Logement du 6 décembre 2018
et autorisation à signer la convention intercommunale d’attribution.
26. Convention de participation aux frais de fonctionnement
du Syndicat Intercommunal pour les communes extérieures du canton
de Dammartin-en-Goële.
27. Conventions entre la Ville, le lycée W.A. Mozart et le lycée Jean Moulin pour l’organisation de la semaine « brevet stage ».
28. Modification du règlement intérieur du Conservatoire à Rayonnement Départemental du Blanc-Mesnil.
29. Convention entre la fondation CNP Assurances et la Ville.
Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Maire en vertu
de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
Le Blanc-Mesnil,
le 29 Mars 2019
Thierry MEIGNEN,
Maire
Conseiller Régional d’Île-de-France
VILLE DU BLANC-MESNIL
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 4 AVRIL 2019 À 18H45
SALLE JOSEPH MIRGON
(Annexe à la convocation du 29 mars 2019)