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Procès Verbal - convocation
Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune de Lamballe.
Lien du pdf (Procès Verbal - convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Institutions publiques,
LAMBALLE-ARMOR, le 19 septembre 2023 Lamballe-Armor en Penthièvre Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux Administration générale Assemblées 2023 Affaire suivie par : Isabelle CONNAN Objet : Conseil municipal du 25 septembre 2023 Madame, Monsieur, Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil municipal, qui se tiendra le : LUNDI 25 SEPTEMBRE 2023 À 18H30 Salle des Conseils de l'Espace Lamballe Terre & Mer 41 rue Saint-Martin à Lamballe-Armor Vous trouverez, ci-joints, l’ordre du jour de la séance et la note explicative de synthèse avec les projets de délibérations, qui seront soumis à votre approbation. Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sincères salutations. Philippe HERCOUËT Maire de Lamballe-Armor VILLE DE LAMBALLE-ARMOR 5 rue Simone Veil: BP90242 x 22 402 Lamballe-Armor Cede x T 02 96 50 13 50 : contact@lamballe-armor.bzh www.lamballe-armor.bzh Lamballe-Armor
en Penthièvre
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du LUNDI 25 SEPTEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR
1) Affaires générales – Procès-verbal du Conseil municipal du 26 juin 2023 – Approbation
2) Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil
Action éducatives – Information sur la rentrée 2023 (ce point ne fait pas l’objet d’une délibération)
3) Action éducative – Restauration scolaire – Dispositif « Enfant-Voir Ensemble 22 » - Création d’un tarif pour les mineurs
4) Affaires générales – Lamballe Terre & Mer – Chambre régionale des comptes (CRC) – Rapport – Exercices 2027-2021
5) Affaires générales – Adhésion à des structures dès 2023
6) Affaires foncières – Cession d’une parcelle boisée (Planguenoual – Le Bas de Saint Marc)
7) Affaires foncières – Rives du Gouessant – Fin de portage EPF – Rétrocession des terrains à la commune
8) Affaires foncières – Régularisation de servitude au profit d’ENEDIS
9) Urbanisme – Lotissement Résidence de La Fontaine – Convention de rétrocession
10) Urbanisme – Dénomination de rue – Lotissements
11) Actions sociales et citoyennes – Ateliers de Français – Convention de partenariat
12) Aménagement – Les Rives du Gouessant – Alimentation en gaz naturel – Convention avec GRDF
13) Aménagement – Lamballe 2025 – Modernisation de l’éclairage public – Parking des Tanneurs
14) Aménagement – Lamballe 2025 – Effacement des réseaux aériens rues du Bourg Hurel et de Bouin
15) Aménagement – Programmes de voirie rurale 2024-2027 – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec Lamballe Terre & Mer
16) Aménagement – Rénovation énergétique de la mairie annexe de Meslin avec intégration de la bibliothèque – Programme technique détaillé
17) International – Sunvention exceptionnelle – Séisme au Maroc
18) Vie associative – Subventions complémentaires 2023 – Attributions
19) Vie associative – Adhésion au réseau Gui’Asso
20) Ressources humaines – Mise à disposition de personnel
21) Finances – Approbation du rapport n°6-2023 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECL)
22) Point sur l’activité de Lamballe Terre & Mer
23) Questions diverses