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Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune de Lamballe.
Lien du pdf (Convocation - 00 convocation 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
LAMBALLE-ARMOR, le 5 décembre 2023 Lamballe-Armor en Penthièvre Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux Administration générale Assemblées 2023 Affaire suivie par : Céline ROUSSELOT Objet : Conseil municipal du 11 décembre 2023 Madame, Monsieur, Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil municipal, qui se tiendra le : LUNDI 11 DECEMBRE A 18H30 Salle des Conseils de l’Espace Lamballe Terre & Mer 41 rue Saint-Martin à Lamballe-Armor Vous trouverez, ci-joints, l’ordre du jour de la séance et la note explicative de synthèse avec les projets de délibérations, qui seront soumis à votre approbation. Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sincères salutations. Philippe HERCOUËT Maire de Lamballe-Armor VILLE DE LAMBALLE-ARMOR 5 rue Simone Veil : BP90242 : 22 402 Lamballe-Armor Cede x T 02 96 50 13 50 : contact@lamballe-armor.bzh www.lamballe-armor.bzh Lamballe-Armor
en Penthièvre
ORDRE DU JOUR
1) Affaires générales – Procès-verbal du Conseil municipal du 6 novembre 2023 – Approbation
2) Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil
3) Affaires générales – Dérogation au principe du repos dominical – 2024 – Commerce de détail et concessionnaires automobiles
4) Affaires générales – Référent déontologue pour les élus – Désignation
5) Urbanisme – Contrat de mixité sociale
6) Urbanisme – Conférence régionale de la politique de réduction de l’artificialisation des sols en Bretagne – Composition – Avis
7) Affaires foncières – Rue du Prétanné (Morieux) – Fin de portage EPF – Rétrocession des biens à la commune
8) Affaires foncières – Vente d’un ensemble immobilier (Morieux) – Réalisation d’un programme de logements conventionnés dans le parc social privé
9) Affaires foncières – Servitude au profit d’ENEDIS – Rue Fernand Labbé (Lamballe-Armor)
10) Vie associative – Salles municipales – Règlements intérieurs
11) Affaires financières – Budget 2023 – Décision modificative n°2
12) Affaires financières – Budget annexe Commerce multi-service de Meslin – Clôture au 31 décembre 2023
13) Affaires financières – Budget 2024 – Autorisation d’exécution du budget avant son vote
14) Affaires financières – Tarifs municipaux – Au 1er janvier 2024
15) Ressources humaines – Mise à disposition de personnel
16) Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs
17) Ressources humaines – Amicale du personnel – Convention de partenariat 2023
18) Ressources humaines – Prime pouvoir d’achat – Attribution
19) Cadre de vie – Développement durable – Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées – Mise à jour
20) Aménagement – Aménagement et entretien d’équipements de voirie sur le domaine public départemental – Conventions
Point sur l’activité de Lamballe Terre & Mer
Questions diverses