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Procès Verbal - convocation
Procès Verbal - 00 convocation 9
Document publié le Vendredi 9 février 2024 par la commune de Lamballe.
Lien du pdf (Procès Verbal - 00 convocation 9)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Banque,
EX 4 À se ÿÿ ï
Lamballe-Armor en Penthièvre
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LAMBALLE-ARMOR, le” 9 FEV, 2024
Mesdames et Messieurs
les Conseillers municipaux
Administration générale
Assemblées 2023
Affaire suivie par : Céline ROUSSELOT
Objet : Conseil municipal du 12 février 2024
Madame, Monsieur,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil municipal, qui se tiendra le :
LUNDI 12 FEVRIER 2024 A 18H30
Salle des Conseils de l’Espace Lamballe Terre & Mer
41 rue Saint-Martin à Lamballe-Armor
Vous trouverez, ci-joints, l’ordre du jour de la séance et la note explicative de synthèse avec les projets de
délibérations, qui seront soumis à votre approbation.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sincères salutations.
Philippe HERCOUËT
Maire de Lamballe-Armor
VILLE DE LAMBALLE-ARMOR
5 rue Simone Veil : BP90242 : 22 402 Lamballe-Armor Cede x
T 02 96 50 13 50 : contact@lamballe-armor.bzh www.lamballe-armor.bzh Lamballe-Armor
en Penthièvre
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du LUNDI 12 FEVRIER 2024
ORDRE DU JOUR
- Affaires générales – Procès-verbal du Conseil municipal du 11 décembre 2023 – Approbation
- Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil
- Finances – Débat d’orientation budgétaire (DOB) 2024
- Etat annuel des indemnités des élus municipaux
- Gestion du patrimoine – Gestion des eaux pluviales – Convention d’exercice temporaire 2024 avec Lamballe Terre & Mer
- Affaires foncières – Rives du Gouessant – Cession des terrains au bailleur social La Rance
- Affaires foncières – Régularisation foncières du domaine public – Bourgs de Morieux et Planguenoual
- Affaires foncières – Rétrocession de voiries et espaces communs des lotissements anciens de Belle-Issue (Morieux) et des Tertres (Planguenoual)
- Affaires foncières – Servitude au profit du SDE – Rues du Bourg Hurel et de Bouin (Lamballe)
- Affaires foncières – Raccordement fibre patrimoine immobilier communal – Convention avec Mégalis Bretagne
- Affaires foncières – Acquisition du Chemin des Haîches (La Poterie)
- Affaires foncières – Avenant à bail rural – Parcelle agricole de Trégomar
- Point sur l’activité de Lamballe Terre & Mer
- Questions diverses