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Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations du 27 novembre 2024
Document publié le Mercredi 27 novembre 2024 par la commune de Barberey-Saint-Sulpice.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 27 novembre 2024)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
L'AUBE
COMMUNE
DE
BARBEREY
SAINT
SULPICE
KA
HOK OK
AH
KA
CONSEIL
MUNICIPAL
Mercredi
27
novembre
2024
A
la
mairie
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
N°
DCM2024-017
:Autorisation
de
régularisation
d'écriture
comptable
n°1
Adoptée
à
l’unanimité
N°
DCM2024-018
:Autorisation
de
régularisation
d'écriture
comptable
n°
2
Adoptée
à
l’unanimité
N°
DCM2024-019
: Décision
modificative
n°
1
Adoptée
à l’unanimité
N°
DCM2024-020
:
Autorisation
d'ouverture
d’un
compte
à terme
Adoptée
à
l’unanimité
N°
DCM2024-021
:
Autorisation
d'ouvertures
dominicales
2025
Adoptée
à
l’unanimité
N°
DCM2024-022
:Transfert
de
la
compétence
Plan
Local
d'Urbanisme
à Troyes
Champagne
Métropole
Adoptée
à
la
majorité
(Pour
:8
; Contre
:
5 ;
Abstention
:1)
N°
DCM2024-023
:Participation
de
la
commune
au
voyage
à Londres
pour
la
classe
CM2
Adoptée
à
l’unanimité
N°
DCM2024-024
:Versement
d’une
subvention
à
la
Section
Cyclo
de
Barberey
Adoptée
à
l’unanimité
N°
DCM2024-025
:Versement
d’une
subvention
à
l’'ESC
Melda
Adoptée
à
l’unanimité
N°
DCM2024-026
:
Sollicitation
d’un
fonds
de
concours
à Troyes
Champagne
Métropole
pour
l’aménagent
d’un
Terrain
Multisports Adoptée
à l’unanimité
N°
DCM2024-027
:
Sollicitation
de
la
D.E.T.R.
2025
pour
l’Extension
de
la
Gendarmerie
Adoptée
à
l’unanimité
N°
DCM2024-028
:Sollicitation
de
la
D.E.T.R.
2025
pour
l'aménagement
d’un
Terrain
Multisports
Adoptée
à
l’unanimité
ey-Saint-Sulpice,
le
2.4
décembre
2024,
Le
Maire,
/
Alain
HUBINOIS