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Déliberation - Liste des deliberations du 30 janvier 2025
Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune de Barberey-Saint-Sulpice.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 30 janvier 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
L’AUBE
COMMUNE
DE
BARBEREY
SAINT
SULPICE
KA
AK
KA
AK
A
CONSEIL
MUNICIPAL
Jeudi
30
janvier
2025
A
la
mairie
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
N°
DCM2025-001
: Débat
sur
les orientations
du
Projet
d'Aménagement
et de
Développement
Durables
Adoptée
à
l’unanimité
N°
DCM2025-002
: Instauration
du
sursis
à statuer
sur
les
autorisations
d'Urbanisme
durant
l’élaboration
du
Plan
Local
d'Urbanisme Adoptée
à l'unanimité
N°
DCM2025-003
: Ouvertures
de
25%
des
crédits
du
budget
2024
pour
les
premiers
investissements
2025
Adoptée
à l’unanimité
N°
DCM2025-004
: Modification
de
la délibération
du
24
mars
2023
sur
le recrutement
de
personnel
enseignant
pour
l'étude
dirigée.
Adoptée
à l’unanimité
Barberey-Saint-Sulpice,
le 31
janvier
2025,
Le
Maire,
Alain
HUBINOIS