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Déliberation - DCM20251271 pirx vente ouvrages musee
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Déliberation - DCM20251271 pirx vente ouvrages musee)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 10/12/2025
DÉNT EÉERNE Recu en préfecture le 10/12/2025 U U ee DELIBERATION DU CONS} "°° ET Publié le
DE LA COMMUNE DE Q :070:217001205-20251208-20251271-DE
VILLE DE Séance du 08 décembre 2025 CHAMPAGNEY (Haute-Saône)
Nombre de membres en exercice : 26
Date de la convocation : 02 décembre 2025
Date d’affichage : 09 décembre 2025
L’an deux mille vingt-cinq, et le huit décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la
commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de
ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes et MM. M. JACOBERGER - B. PY — T. SEGUIN -— G. BRIOT adjoints
— $S. COLLILIEUX - F. LUPFER -— R. KIFFER - Y. TESTON -— P. PARISOT -
T. SCHLUMBERGER - B. GRANDJEAN - M. FAIVRE - A. IPPONICH
Pouvoirs : V. TRARI-MEDJAOUI donne pouvoir à B. PY — S. TETOT donne pouvoir à
R. KIFFER -— M. HEQUET donne pouvoir à A. IPPONICH - G. SALVI donne pouvoir à
M. FAIVRE -— M. BONNET donne pouvoir à M.C. FAIVRE - S. LAMBERT donne pouvoir à
P. PARISOT -— O. HOUILLON donne pouvoir à G. BRIOT
Absents excusés : C. HOTTINGER - D. RANOUX
Absents : C. AMAROT HOUSSARD - P.E. PHEULPIN - C. LAMBOLEY
Monsieur Philippe PARISOT 2 été désigné secrétaire de séance
DCM 2025/12/71
Prix de vente d’ouvrages Musée de la Négritude et des Droits de l'Homme
Il est proposé de mettre à la vente les ouvrages suivants :
- Présence Noire en Franche-Comté au XVIIIe siècle, Société d’Emulation de Montbéliard
prix de 5 €.
au
- Victor Schoelcher Républicain et Franc-Maçon, Editions Maçonniques de France par Anne
ULRICH-GIROLET (2° éditions 2019) au prix de 19 €.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- VALIDE les tarifs susmentionnés,
- AUTORISE Mme le Maire ou son représentant à signer tout document relatif à ce dossier.
- Fait et délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.