Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 99 AU PV installation nouvelle conseillère municip
Procès Verbal - 99 AU PV installation nouvelle conseillère municip
Déliberation - 1. Installation dune nouvelle conseillère municipa
Déliberation - DCM2026024 INSTALLATION NOUVELLE CONSEILLERE MUNIC
Déliberation - delib 202212 01 installation nouvelle conseillere
Déliberation - 13 Installation dune nouvelle conseillere municipa
Procès Verbal - 1224 Installation nouvelle conseillere communautai
Procès Verbal - 1224 Installation nouvelle conseillere communautai
Procès Verbal - 1224 Installation nouvelle conseillere communautai
Procès Verbal - 1224 Installation nouvelle conseillere communautai
Déliberation - Delib 2637 installation nouvelle conseillere 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Apt.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2637 installation nouvelle conseillere 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
VILLE D'APT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
~
(VAUCLUSE)
GFNC
N°002637
Direction Générale
des Services -
Installation d'une
nouvelle conseillère
municipale
Affiché le
5 février 2021
Information sans vote
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mardi 2 février 2021
16 heures 30
Le mardi 2 février 2021 à 16 heures 30 le Conseil Municipal, convoqué le 27 janvier 2021, s'est réuni au nombre de ses membres prescrits par la Loi, dans la SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL, sous la Présidence de Dominique SANTONI, Maire.
ETAIENT PRÉSENTS :Mme Dominique SANTONI (Maire), M. Jean AILLAUD (ler adjoint), Mme Emilie SIAS (2é`"e adjoint), M. Cédric MAROS (3é`"e adjoint), Mme Gaëlle LETTERON (4éme adjoint), M. Frédéric SACCO (Séme adjoint), Mme Isabelle TAILLIER (hème adjoint), Mme Sylvie TURC (8é11e adjoint), M. Patrick ESPITALIER (9ème adjoint), M. Jean- Louis CULO (Conseiller municipal), M. André LECOURT (Conseiller municipal), M. Pascal CAUCHOIS (Conseiller municipal), Mme Brigitte BENOIT DE SOLLIERS (Conseiller municipal), Mme Sabrina HARCHACHE (Conseiller municipal), M. Denis DEPAULE (Conseiller municipal), Mme Laurence GUIGOU (Conseiller municipal), Mme Véronique ARNAUD-DECOY (Conseiller municipal), Mme Sandrine BEAUTRAIS (Conseiller municipal), Mme Laurence GREGOIRE (Conseiller municipal), M. Elhadji NDIOUR (Conseiller municipal), Mme Amélie LEBRETON (Conseiller municipal), Mme Julie BOVAS (Conseiller municipal), Mme Célia BARBIER (Conseiller municipal), M. Nathan SAIHI (Conseiller municipal), M. Dominique THEVENIEAU (Conseiller municipal), M. Rémi ROLLAND (Conseiller municipal), Mme Céline CELLE (Conseiller municipal), Mme Marie- Christine KADLER (Conseiller municipal), Mme Céline RIGOUARD (Conseiller municipal) ONT DONNÉ PROCURATION
ABSENTS EXCUSÉS: M. Pierre DIDIER (Conseiller municipal), M. Jean-Marc DESSAUD (Conseiller municipal)
ABSENTS : M. Yannick BONNET (7ème adjoint), M. Christophe CARNIINATI (Conseiller municipal)
La séance est ouverte, M. Nathan SAIHI est nommé Secrétaire.
Vu, l'article L270 du Code Électoral,
Considérant, la démission de Monsieur Salah Douaouia, de la liste «Demain vous appartient », notifiée par courrier en date du 5 janvier 2021,
Considérant, que la personne suivante sur la liste «Demain vous appartient » est Madame Sabrina Harchache,
Considérant, que Madame Sabrina Harchache a donné son plein accord, qu'elle a été prévenue par courrier recommandé et convoquée à la présente séance du Conseil Municipal,
LE CONSEIL
Prend acte, de la démission de Monsieur Salah Douaouia.
Prend acte, de l'installation de Madame Sabrina Harchache comme conseillère au sein de l'assemblée délibérante.
VILLE D'APT —Conseil Municipal du deux février deux mille vingt et un Page 1 sur 1
Accusé de réception en préfecture
084-218400034-20210205-2637-DE
Date de télétransmission : 05/02/2021
Date de réception préfecture : 05/02/2021