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Conseil Municipal - OJ CM 190115
Procès Verbal - OJ 07avril2016
Document publié le Jeudi 7 avril 2016 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Procès Verbal - OJ 07avril2016)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
ville de gradignan L
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 07 AVRIL 2016
ORDRE DU JOUR
Il. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
IL. ADOPTION DU PROCÉS VERBAL DE LA SÉANCE DU 7 MARS 2016
III. COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
IV. DÉLIBERATIONS (Cf tableau ci-dessous)
EN NA
Mairie de Gradignan - Allée Gaston Rodrigues - CS 50 105 - 33173 Gradignan cedex
Tél. : 05 56 75 65 00 - Télécopie : 05 56 75 65 65 - mairie@ville-gradignan.fr - www.ville-gradignan.fr
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMEROS DELIBERATIONS
BELANGER 2016/04/07/01 | Marge non aedificandi le long de l'Eau Bourde - Acquisition à titre onéreux d'une emprise de terrain à détacher de la parcelle
& ENVIRONNEMENT, PATRIMOINE, cadastrée section CM n° 115 appartenant à l'indivision CASTAGNA
RESSOURCES HUMAINES » - Demande de subventions.
Monsieur FABIA 2016/04/07/02 | Création d'un cheminement doux le long de la rivière Eau Bourde Parc de Montgaillard — Plan de financement et demande de
AMENAGEMENTS URBAINS, subventions.
DEPLACEMENTS »
2016/04/07/03 | Création d'un cheminement doux le long de la rivière Eau Bourde entre la rue Saint-François et le Parc de la Tannerie — Plan de
financement et demande de subventions.
2016/04/07/04 | Intégration de la Ville au dispositif de la Caisse d'avance mise en place dans le cadre du Programme d'Intérêt Général métropolitain
(PIG).
Monsieur LECUYER 2016/04/07/05 | Budget Primitif 2016 de la Commune.
« FINANCES, MARCHES PUBLICS » 2016/04/07/06 | Vote des taux des 3 taxes directes locales pour 2016.
2016/04/07/07 | Budget annexe « Théâtre des Quatre Saisons » - Budget Primitif
2016.
2016/04/07/08 | Budget annexe « Service Extérieur des Pompes Funèbres » -
Budget Primitif 2016.
2016/04/07/09 | Restauration scolaire - Tarifs année scolaire 2016-2017.
2016/04/07/10 | Accueil péri-scolaire — Tarif année scolaire 2016-2017.
2016/04/07/11 | Temps d'activités péri-scolaires — Tarifs année scolaire 2016-2017.
2016/04/07/12 | Centre de Loisirs « Prix de journée » - Tarifs année scolaire 2016-
2017.
2016/04/07/13 | Centre de Loisirs sans hébergement « T'PAKAP » « Prix Journée »
- Tarifs année scolaire 2016-2017.
2016/04/07/14 | Ecole Municipale de Musique — Tarifs année scolaire 2016-2017.
2016/04/07/15 2016/04/07/16 Médiathèque - Tarifs année scolaire 2016-2017. Ludothèque Municipale — Tarifs année scolaire 2016-2017. ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 AVRIL 2016
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMEROS DELIBERATIONS
2016/04/07/17 | Ecomusée de la Vigne et du Vin — Tarifs année scolaire 2016-2017.
2016/04/07/18 | Musée Georges de Sonneville — Tarifs année scolaire 2016-2017.
2016/04/07/19 | Maison de la Nature — Tarifs année scolaire 2016-2017.
2016/04/07/20 | "Lire en Poche" des 7, 8 et 9 octobre 2016 - Tarif des stands — Tarif
de vente des objets publicitaires.
2016/04/07/21 | Centre Communal de l'Enfance - Sortie de fin d'année -
Participation des familles.
2016/04/07/22 | Achat de pneumatiques et prestations associées — constitution d'un
groupement de commandes avec Bordeaux Métropole.
2016/04/07/23 | Travaux d'extension de l'Ecole Maternelle « Les Tourelles » -
Avenant au marché de travaux.
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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 AVRIL 2016