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Document publié le Mercredi 7 janvier 2026 par la commune de Boussens.
Lien du pdf (Déliberation - delib. aménagement du nouveau cabinet mé)
Thèmes du document : Institutions publiques, Santé, Justice et droit,
MAIRIE DE BOUSSENS
FIFE0
HAUTE-GARONNE
Date de convocation
07 janvier 2026
Nombre de conseillers en
exercice : 15
Présents : 12
Absents : 3
Procurations : 2
Votants : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération du Conseil
Municipal
D.C.M N° 1-3
Objet : Aménagement du
nouveau cabinet médical
Monsieur le Maire rappelle que les travaux d'aménagement du troisième cabinet médical sont terminés à
la maison de santé communale. Il indique qu’un nouveau médecin : le docteur NOEMÎ HERRUZO ZUNIGA devrait
l’occuper vers la fin de l'été.
Monsieur le Maire ajoute que la commune doit équiper ce cabinet avec du mobilier, du matériel
EXTRAIT Du REGISTRE
DES PELIBERATIONS
Du CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six et le quinze janvier à 19h30 le Conseil
Municipal de la Commune de BOUSSENS dûment convoqué s’est
réuni en session ordinaire à la Mairie de BOUSSENS, sous la
présidence de Monsieur SANS Christian, Maire.
Présents : Monsieur SANS Christian, Madame GÉRARD Sylvie,
Monsieur RAMEAU Roger, Madame AIMONE-CAT Françoise,
Monsieur LIVOTI Antoine, Madame DALLA-ZANNA Rosanna,
Madame GRANGE Martine, Monsieur ROQUEBERT Joël, Monsieur
CELLIER Jérôme, Monsieur DESHONS Frédéric, Madame COURTOUX
Cécile, Madame SANDY Liliane.
Absents excusés: Monsieur AMOUROUX Jean-Paul donne
procuration à Monsieur SANS Christian, Monsieur EVIN Franck
donne procuration à Madame GRANGE Martine.
Absente : Madame AGUILA Cyrielle
Madame COURTOUX Cécile a été élue secrétaire de séance.
Ouverture de la séance à 19 h 35
informatique et des accessoires médicaux.
Monsieur le Maire a contacté le fournisseur de mobilier qui a équipé les autres cabinets de la maison de
santé : BSM Techni Bureau de Saint Gaudens qui a fourni une étude et devis d’un montant de 2 248.12 euros HT. Il
demande au Conseil Municipal de se prononcer.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents et des représentés :
— D'équiper le nouveau cabinet médical avec le mobilier nécessaire.
— De valider la proposition de BSM Techni Bureau de Saint Gaudens qui a fourni une étude et devis d’un
montant de 2 248.12 euros HT.
— D’inscrire la dépense sur le budget de la commune 2026.
— D’autoriser Monsieur le Maire à signer l’ensemble des documents nécessaires à l'application de la présente
délibération
er % , Christi
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.
777 { Boussens, le 20 janvier 2026
/ 7 4 teWire,
SANS
P.1/2 Le Maire informe que la présente décision peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal
Administratif de Toulouse dans un délai de 2 mois, à compter de la présente publication par courrier postal (68 rue Raymond
IV, BP 7007, 31068 Toulouse Cedex 7; Téléphone : 05 62 73 57 57; Fax: 05 62 73 57 40) ou par le biais de l'application
informatique Télérecours, accessible par le lien suivant : http://www.telerecours.fr
P.2/2