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Déliberation - 1673617026 liste delib du CM 12012023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Margency.
Lien du pdf (Déliberation - 1673617026 liste delib du CM 12012023)
Thèmes du document : Vieillesse, Consommateurs, Logement,
l # sa
LT
Margency
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12/01/2023
.
-
.
.
Approuvé
à
DEL1
-12012023
|Compte
rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
PP
ee
l'unanimité
Demande
de
subvention
conférence
des
financeurs
de
la
prévention]
Approuvé
à
DEL2
- 12012023
,
.
P
PP
us
de
perte
d'autonomie.
l'unanimité
.
.
.
.
Approuvé
à
DEL3
- 12012023
[Demande
de
subvention
fondation
du
patrimoine
fond
impact.
Re
nite
Demande
de
subvention
fondation
du
patrimoine
programme
du
Approuvé
à
DELA-
12012023
.
k
us
tourisme
local.
l'unanimité
DELS - 12012023
Approuvé à
Convention
avec
l’association
France
Alzheimer
l'unanimité
,
op
x
:
-
jat
—
$
tie]
Approuvé
à
DEL6
- 12012023
Avenant
N°1
à la Convention
de
partenariat — compostage
de
quartie
\PP
uvé
€
l'unanimité
Vote
d’une
autorisation
de
programme
et de
crédits
de
paiement
Approuvé
à
DEL7
- 12012023
.
.
x
‘
Les
(AP/AC)
pour
la
construction
de
la
Maison
de
Santé.
l'unanimité
Adhésion
au
contrat-groupe
d’assurance
statutaire
2023-2026
Approuvé
à
DELS-
12012023
o
‘
ee
proposé
par
le CIG
Grande
Couronne
l'unanimité