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Déliberation - 1679906558 Liste Delib cm 23032023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Margency.
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Thèmes du document : Logement, Démocratie, Économie et finances,
l F sh
LT
Margency
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23/03/2023
DEL1
-23032023
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
Approuvée
à
l'unanimité
DEL2
- 23032023
Etat
annuel
des
indemnités
de
toute
nature
perçues
par
les
élus
Approuvée
à
l'unanimité
DEL3
- 23032023
Tarif
des
familles
pour
le mini
séjour
Espace
Ados
en juillet
Approuvée
à
l'unanimité
DEL4
- 23032023
Modification
du
Tableau
des
effectifs
au
01/04/2023
Approuvée
à
l'unanimité
DELS
- 23032023
Approbation
du
Compte
de
Gestion
Commune
2022
du
comptable
public
Approuvée
à
l'unanimité
DEL6
- 23032023
Compte
Administratif
2022
de
la Commune.
Approuvée
à
l'unanimité
DEL7
- 23032023
Affectation
des
résultats
du
Compte
Administratif
2022
de
la
Commune
Approuvée
à
l'unanimité
DEL8
- 23032023
Détermination
des
subventions
à verser
aux
associations
au
titre
de
l’année
2023
Approuvée
à
l'unanimité
DEL9
- 23032023
Modification
et
ajustement
des
deux
autorisations
de
programme
et
des
crédits
de
paiement
(AP/CP)
pour
la
Restauration
de
l’ Ancienne
Mairie
en
gîte
de
randonnée
et
la
Restauration
des
Anciennes
Ecuries
à destination
de
l’ouverture
d’un
restaurant
et de
salles
Approuvée
à
l'unanimité
DEL10
- 23032023
Modification
et ajustement
de
l’autorisation
de
programme
et des
crédits
de
paiement
(AP/CP)
pour
la construction
de
la Maison
de
Santé
et des
parkings
aérien
et souterrain.
Approuvée
à
l'unanimité
DEL11
- 23032023
Vote
des
taux
communaux
2023
Approuvée
à
l'unanimité
DEL12
- 23032023
Vote
du
Budget
Primitif
2023
de
la Commune.
Fonct
DetR
Invest
R
Approuvée
à
l'unanimité
Invest
D
labstention 18
voix
pour
DEL13
- 23032023
Place
de
stationnement
Approuvée
à
l'unanimité
DEL15
- 23032023
Modification
des
droits
de
voirie
Approuvée
à
l'unanimité
DEL16
- 23032023
Modification
des
tarifs
de
location
de
salles
Approuvée
à
l'unanimité Approuvée
à
DEL17
- 23032023
[Demandes
des
syndicats
des
communes
ue
l'unanimité
Transformation
de
la
délibération
N°7-1
du
16/09/2021
et
Demande
de
Transfert
d’une
partie
du
Fonds
de
concours
2021
(circuit
Approuvée
à
training)
sur
le projet
de
Rénovation
des
sanitaires,
peinture,
cour
de |
l'unanimité
l’école
Elémentaire.
DEL18
- 23032023
Approuvée
à
DEL19
- 23032023
|Emprunts
garantis
avec
l'OPAC
de
l’Oise
ue
l'unanimité
Convention
de
jouissance
et
d’entretien
des
espaces
extérieurs
de
la|
Approuvée
à
DEL20
- 23032023
.
.
.
,
Loue
Résidence
des
Jardins
Bourdais
l'unanimité