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Compte-Rendu - CR du 13 06 2023
Document publié le Mardi 13 juin 2023 par la commune de Maisod.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 13 06 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Banque,
COMPTE-RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 JUIN 2023
Etaient présents : Michel BLASER, Michèle BERTHOLINO, Régis LACROIX, Sonia MORNICO, Franck
GANEVAL, Julie REVY, Julien BUFFAUT, Charles MIELLIN
Absents excusés : Céline GROS, Delphine BARTHET, Michel RAGEOT
Pouvoir(s) reçu{s) : Céline GROS à Régis LACROIX
Delphine BARTHET à Sonia MORNICO
Michel RAGEOT à Michel BLASER
Secrétaire de séance : Michèle BERTHOLINO
Début de la séance : 20h43
APPROBATION DU DERNIER COMPTE-RENDU
Après s'être fait présenter, le compte rendu de la réunion du 16 mai 2023 est approuvé.
VOTE : pour 8 contre 0 abstention 0
INFORMATION DU MAIRE AUX ELUS
Monsieur le Maire fait part à l'assemblée du courrier de remerciements de M. BERNASCONI adressé
aux conseillers municipaux pour l'attention porté à son égard lors de son départ en décembre dernier.
ORDRE DU JOUR
1_ FINANCES : RELAIS DU LAC
- Proposition de prêt pour travaux
Monsieur le Maire informe l'assemblée qu'il y a lieu de consulter les offres de prêt d'un montant de
300 000 € demandés pour les travaux de réhabilitation du Relais du Lac.
Trois propositions ont été reçues en mairie et analysées :
- ALF: Taux fixe de 3.76 % annuel
- Banque Populaire : Taux nominal de 3.99 %
- Crédit agricole : Taux fixe de 4.12 %
Le Conseil Municipal décide de ne pas se prononcer sur l'une des propositions d'emprunt. Il demande
à Monsieur le Maire, d'entrer en négociation avec l'AFL et la Banque Populaire afin d'obtenir une proposition
plus avantageuse pour la commune.
Le Conseil Municipal se réunira pour se prononcer sur les nouvelles propositions.
- Lancement des travaux
Monsieur le Maïre fait part à l'assemblée que la commission pour la subvention Europe a été
repoussée par la Région à septembre. De plus, la Région a procédé à une demande de pièces
complémentaires.
Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 13 juin 2023 Page i/2 2_ FINANCES : APPROBATION DE DEVIS
- MONT DU CERF -— Ralentissement vitesse
Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée qu'il y a lieu de sécuriser l'entrée située aux abords du snack
le « Trelach », suite à la constatation de la vitesse élevée sur cette portion par la police intercommunale.
Lors du dernier Conseil Municipal, avait été décidé qu'une demande de prix pour des coussins
berlinois pour ralentissement ainsi que le prix pour des quilles pour rétrécissement de chaussée.
Monsieur le Maire présente à l'assemblée le devis de la Société Signaux Girod à la somme de 3 029.69
€ TTC.
Après en avoir délibéré à l'unanimité, l'assemblée décide de retenir le devis de la Société Signaux
Girod à la somme de 3 029.69 € TTC.
- FLEURISSEMENT -— Acquisition d'une tonne à eau
Monsieur le Maire présente à l’assemblée les propositions de devis pour les tonnes à eau reçues et
analysées en mairie.
Monsieur le Maire présente les devis établis par les prestataires suivants :
- CLAAS - Citerne galvanisée 4 400 litres à la somme de 9 290.00 € HT soit 11 148.00 TTC
- BEISER - Citerne galvanisée 4 000 litres à la somme de 8 242.25 € HT soit 9 890.70 € TTC
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipaux décide de retenir le devis de la société
CLAAS à la somme de 9 290.00 € HT soit, 11 148.00 € TTC.
3_ QUESTIONS DIVERSES
09 juin 2023 : Élections du titulaire et des remplaçants pour les sénatoriales.
Vente de Coupe de Bois :
3 Propositions ont été déposées en mairie.
La mairie a retenue la proposition de M. REGAZZONI à la somme de 450 €
PCS : Plan Communal de Sauvegarde
Michel BLASER et Michèle BERTHOLINO participeront à la formation du Lundi 19 juin
2023
Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 13 juin 2023 Page 2/2