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Compte-Rendu - CR 31 01 2023
Document publié le Mardi 31 janvier 2023 par la commune de Maisod.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 31 01 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Entrepreneuriat et startup,
COMPTE-RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
maisod DU 31 JANVIER 2023
Etaient présents : Michel BLASER, Céline GROS, Michèle BERTHOLINO, Régis LACROIX, Charles
MIELLIN, Sonia MORNICO, Franck GANEVAL, Julie REVY, Michel RAGEOT, Delphine BARTHET
Absents excusés : Julien BUFFAUT
Secrétaire de séance : Céline GROS
Début de la séance : 20h30
Avant de débuter l'ordre du jour Monsieur le Maire demande l'autorisation au Conseil municipal de
procéder à l'ajout d'un point à l'ordre du jour :
Urbanisme :
Prix de vente du terrain situé en ZA
APPROBATION DU DERNIER COMPTE-RENDU
Après s'être fait présenter, le compte rendu de la réunion du 06 décembre 2022 est approuvé.
VOTE : pour 10 contre 0 abstention 0
INFORMATION DU MAIRE AUX ELUS
Monsieur le Maire informe l'assemblée des D.L.A reçues récemment à la mairie, pour la
maison de Mme CARVILLE située 215, Route de Trélachaume, vendue à Mme GROSPELIER
domiciliée à PONTARLIER et la maison de M.GAVIGNET située 930, Route du Mont du Cerf,
vendue à M.LIGONESCHE et Mme GABET domiciliés à PONT DE POITTE.
Monsieur le Maire informe l'assemblée que la commune n’exerce pas son droit de
préemption.
Monsieur le Maïre, présente à l'assemblée M. PERCIOT Président de l’A.C.C.A de MAISOD
et M. MICHAUD trésorier. M. PERCIOT et M. MICHAUD, présentent au Conseil municipal,
l'association comptant 20 adhérents dont 15 maisoulins, les 5 autres adhérents sont de parentés
avec des habitants de Maisod, ainsi que leur projet de construire une nouvelle cabane de chasse qui
pourrait se situer dans la zone artisanale. Projet restant à définir. Ce projet sera réalisé par l'A.C.C.A
de Maisod. Il restera à définir l'acquisition du terrain.
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DE DEVIS
- Extension pour HP/Compagq — Probook 470 G3
Monsieur le Maire informe l'assemblée qu'il y a lieu de changer le disque dur de l'ordinateur
portable de la mairie et d'augmenter la mémoire vive.
Les propositions commerciales ont été reçues en mairie et analysées.
Monsieur le Maire propose de retenir le devis de la société XEFT à la somme de 104.00 € ht (124.80
€ ttc). Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil municipal décide de retenir le devis de la société XEFI à la somme de 104.00 € ht (124.80 € ttc).
- Contrat Microsoft Office 365 Spécifique
Monsieur le Maire présente le devis de la société XEFT pour le contrat de licence de Microsoft
Office 365 Business Standard en remplacement du serveur de la mairie. Ce devis comprend également
une option de sauvegarde pour la somme mensuelle de 46.50 £ ht (55.80 € ttc).
Les propositions commerciales ont été reçues en mairie et analysées. Monsieur le Maire
propose de retenir le devis de la société XEFI à la somme mensuelle de 46.50 € ht (55.80€ ttc).
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil municipal décide de retenir le devis de la
société XEFT à la somme mensuelle de 46.50 £ ht (55.80€ ttc).
- _ ONF du Jura : Travaux 2023
Monsieur le Maire présente le devis reçu en mairie pour les travaux de maintenance
(entretien parcellaire - débroussaillement manuel de la végétation avec mise en peinture) sur les
parcelles 1 —2 —3 p pour un montant de 2 744.00 € ht (3 018.00 € ttc).
Le Conseil municipal, à l'unanimité, valide le devis de l'ONF pour les travaux forestiers.
URBANISME
- Proposition de vente de terrain à la commune.
Monsieur le Maire informe l'assemblée de la proposition de la famille CRETIN, de céder à la
commune la parcelle AD 20 lieu - dit “sur FRENIAT” d'une contenance de 11.30 ares.
Cette parcelle en indivision, le prix proposé à la commune par la famille CRETIN est la
valeur de l'ONF en février 2022, estimée pour l'acte de succession de juillet 2022, soit 350 € pour la surface totale de 11.30 ares.
Monsieur le Maire propose de retenir l'offre de la famille.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité, décide de retenir la proposition de la famille CRETIN pour la vente de la parcelle AD 20 au profit de la commune.
- Prix de vente de terrain situé en ZA
K
Le Conseil municipal décide à l'unanimité de vendre les terrains situés en zone artisanale
(ZA), au prix de 10 € ht du mètre carré.
Le maire,
Michel BLASER
Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 31 janvier 2023 Page 2/2