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Document publié le Mercredi 11 octobre 2023 par la commune de Maisod.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 11 10 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Formation,
COMPTE-RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 11 OCTOBRE 2023 maisod
Etaient présents : Michel BLASER, Céline GROS, Michèle BERTHOLINO, Régis LACROIX, Sonia MORNICO,
Julie REVY, Charles MIELLIN, Delphine BARTHET,
Absents excusés : Franck GANEVAL,
Pouvoir(s) reçu(s) : Michel RAGEOT à Charles MIELLIN
Julien BÜUFFAUT à Michel BLASER
Secrétaire de séance : Céline GROS
Début de la séance : 20H42
Monsieur le Maire demande à l'assemblée d'ajouter un point à l'ordre du jour :
- ACCA MAISOD - Participation frais de géomètre
APPROBATION DU DERNIER COMPTE-RENDU
Après s'être fait présenter, le compte rendu de la réunion du 25 juillet 2023 est approuvé.
VOTE: pour 9 contre 0 abstention 0
INFORMATION DU MAIRE AUX ELUS
Monsieur le Maire fait part à l'assemblée que la mairie a accueilli les 8 et 9 octobre, Madame Claire
BANDERIER résidente du Lotissement le Mont du Cerf, actuellement en formation SMCR au métier de
secrétaire de mairie pour ses deux premières journées de stage pratique. Monsieur le Maire informe l’assemblée que la formation a lieu du 25 septembre au 22 décembre
prochain. Le stage s'effectue en binôme avec la mairie de CHARCHILLA.
ORDRE DU JOUR
1_ FINANCES _ RELAIS DU LAC
- Proposition de prêt pour travaux
Monsieur le Maire informe l'assemblée qu'il y a lieu de consulter les offres de prêt d'un montant de
300 000 € demandés pour les travaux de réhabilitation du Relais du Lac.
Trois propositions ont été reçues en mairie et analysées :
- ALF : Taux fixe de 4.15 % annuité de 22 368.72 €
- Banque Populaire : Taux variable EURIBORD 3 mois de 4.701 % annuité de 23 222.32 €
- Crédit agricole : Taux fixe de 4.24 % annuité de 22 323.08 €
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal VALIDE l'offre du Crédit Agricole à un taux
fixe de 4.24 % et une annuité de 22 323.08 €.
Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 11 octobre 2023 Page 1/2 2_ FINANCES : RELAIS DU LAC
- Clôture du marché public
Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée le résultat d’appel d'offres des entreprises suite à la
publication du marché (résultats annoncés lors du conseil du 11 avril 2023).
Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée que l'ouverture des plis a été effectuée et les offres ont été
analysées par le bureau d'Études Thierry BARREAU et qu’il y a lieu de procéder à la clôture du marché et
rappelle à l'assemblée les modalités de clôture.
Les offres retenues, tiennent compte du prix proposé mais également de la valeur technique de l'offre.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil municipal VALIDE le choix des entreprises et
AUTORISE Monsieur le Maire à lancer la procédure de clôture du Marché.
3_ FINANCES : ACCA MAIsoD
- Participation aux frais de géomètre
Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée que la commune signera avec l'ACCA de MAISOD, un
bail emphytéotique pour la construction de la cabane de chasse.
Monsieur le Maire informe l'assemblée qu'il y a lieu de procéder à une division parcellaire. Une
déclaration préalable sera effectuée à la demande du cabinet Géomètre Alban VUILLEMEY.
L'ACCA de Maisod, propose de participer à hauteur de 50 % les frais engagés pour les travaux
du cabinet Alban VUILLEMEY,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil municipal VALIDE la proposition de l'ACCA
de MAISOD de participer aux frais à hauteur de 50 %.
4__ PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE
- Point sur le PCS
Monsieur le Maire informe l'assemblée que dans le cadre de l'élaboration du PCS, un courrier
recommandé avec accusé de réception a été adressé à toutes les ERP accueillants du public en raison de
l'absence de réponse aux mails.
5_ QUESTIONS DIVERSES
- Recensement 2024:
La délibération de l'agent recenseur sera prise lors du conseil qui se déroulera en novembre.
- ONF:
L'ONF nous informe que les épicéas, situés sur la parcelle n°9 sont atteints par les scolytes.
L'ONF s'est chargé de contacter les intervenants pour la coupe. L'offre de la scierie Martine a été
retenue au montant de 40 €/m° pour les bois vert et 10 €/m* pour les bois secs.
Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 11 octobre 2023 Page 2/2