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Document publié le Jeudi 18 juin 2020 par la commune de Marolles-en-Hurepoix.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20200618 affichage odj)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement,
République Française
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire le :
Jeudi 18 juin 2020 à 20 heures 45
à la salle des fêtes « François des Garets »
***************
En raison du contexte sanitaire, il pourra être
demandé
en début de séance un vote pour que celle-ci
soit officiellement déclarée comme étant
« à huis clos », sans public.
En effet, l’application des règles de distanciation
physique ne permet pas l’accueil du public,
sauf en nombre très restreint
ORDRE DU JOUR
• Constitution des Commissions municipales.
• Election des délégués titulaires et suppléants auprès du syndicat
intercommunal d’aménagement, de rivières et du cycle de l’eau –
SIARCE.
• Election des délégués titulaires et suppléants du conseil
municipal dans les différents organismes publics où la commune
siège directement.
• Information du Conseil relative aux représentants proposés
auprès de Cœur d’Essonne Agglomération pour siéger au sein
des commissions, syndicats, associations et autres organismes.
• Centre Communal d’Action Sociale :
5 A- Fixation par le Conseil Municipal du nombre des
membres du conseil d’administration. 5 B - Election des conseillers municipaux devant siéger
au conseil d’administration.
• Commission communale des impôts directs – Composition de la
liste.
• Commission d’appel d’offres – Fixation des conditions de dépôt
des listes.
• Budget Principal : Compte de gestion 2019.
• Budget Principal : Compte administratif 2019.
• Budget Principal : Affectation des résultats 2020.
• Budget Principal : Budget supplémentaire 2020.
• Budget Principal : Admissions en non valeur.
• Budget principal : Apurement du compte 1069 « Reprise 1997
sur excédents capitalisés – neutralisation de l’excédent des
charges sur les produits ».
• Adhésion à l’association de Lutte contre les nuisibles ADGPPAE
(Associations des Gardes Particuliers et des Piégeurs Agréés de
l’Essonne) et subvention.
• Personnel communal : Instauration d’une « prime COVID ».
• Personnel communal : Modification du tableau des effectifs.
• Service Enfance-Jeunesse – Règlement du service Enfance.
• Service Enfance-Jeunesse - Tarifs périscolaires.
• Compte-rendu des actes effectués par le maire par délégation du
Conseil Municipal, conformément à l’article L 2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
• Questions diverses.
Marolles-en-Hurepoix, le 12 juin 2020
Le Maire,
Georges JOUBERT