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Document publié le Jeudi 26 novembre 2020 par la commune de Marolles-en-Hurepoix.
Lien du pdf (Ordre du Jour - affichage odj)
Thèmes du document : Logement, PME, commerce et artisanat, Institutions publiques,
République Française
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire le :
Jeudi 26 novembre 2020 à 20 heures 45
à la salle des fêtes « François des Garets »
***************
En raison du contexte sanitaire et
avec l’application des règles de distanciation
physique, l’accueil du public n’est possible
qu’en nombre restreint.
ORDRE DU JOUR
ORDRE DU JOUR :
• Budget principal – Décision Modificative N°2.
• Budget principal – Anticipation de Crédits.
• Admission en non-valeur.
• Délibération relative au versement d’une aide communale dans le
cadre de l’OPAH (CDEA) 2020-2024.
• Propriété du 11 grande rue – Accord de principe quant à la
cession à Dubocq immobilier et autorisation pour le dépôt d’une
autorisation de construire, dans le cadre d’une opération de
réalisation de logements sociaux avec le bailleur social Essonne
Habitat.
• Ferme 26 rue du Puits sucré – Accord de principe quant à la
cession à Dubocq immobilier dans le cadre d’une opération de
réalisation de logements sociaux avec le bailleur social Essonne
Habitat.
• Modification de la « zone tampon » au niveau de la carte
scolaire. • Convention Financière entre les communes du secteur d’activité
du RASED (Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en
Difficulté).
• Personnel Communal – modification du tableau des effectifs.
• SIARCE – Modification du périmètre du SIARCE par adhésion
de la commune de Ollainville.
• SIARCE – Rapport d’activité 2019.
• Cœur d’Essonne Agglomération – Rapport annuel d’activités
2019.
• Dérogation au repos dominical dans les commerces de détail en
2021.
• Motion pour un service de qualité dans les gares SNCF, sans
fermeture des gares.
• Compte-rendu des actes effectués par le maire par délégation du
Conseil Municipal, conformément à l’article L 2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
• Questions diverses.
Marolles-en-Hurepoix, le 20 novembre 2020
Georges JOUBERT,
Maire