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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Meymac.
Lien du pdf (Déliberation - 1763715680 2025 04 04 Convention de partenariat HCC Co Aequo avenant)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE LA
CORRÈZE
COMMUNE
DE
MEYMAC
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le vingt-neuf
septembre,
à dix-neuf heures,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Meymac,
régulièrement
convoqué,
s’est tenu
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Philippe
BRUGÈRE,
Maire.
Étaient
Présents
: Philippe
BRUGERE,
Anne-Marie
AUBESSARD),
Philippe
AYFFRE,
Catherine
BEAUV Y-
VIEILLEMARINGE,
Joël
BEZANGER,
Marie-Hélène
CHAUQUET,
Marie-José
GUIGNABEL,
Catherine
NIRELLI,
Lionel
ROUSSET,
Jean-Pierre
SAUGERAS,
Thierry
BAILLARD,
Corinne
BRINDEL,
Sandra
CHARRIERE Excusé
: Etienne
COUIGNOUX
Procurations
: Alain
VERMOREL
à Philippe
BRUGERE
; Charlotte
BOURG
à Lionel
ROUSSET,
David
DUMAS
à Catherine
NIRELLI,
Jocelyne
ROCHE
à Jean-Pierre
SAUGERAS,
Violette
JANET-WIOLAND
à Marie-José
GUIGNABEL Date
de
la convocation
: 22
Septembre
2025
Secrétaire
de
séance
: Marie-Hélène
CHAUQUET
Ouverture
de
la séance
à 19H00
DELIBERATION
N°
2025-04-04-
Convention
de
partenariat
HCC
- COAEQUO
Approbation
d’un
avenant
n°1
Lionel
ROUSSET,
Adjoint
au
Maire,
rappelle
que
depuis
2018,
pour
certaines
manifestations
notamment
culturelles,
la Commune
souscrit
des
contrats
de
mise
à disposition
d’un
ou
de
plusieurs
salariés
d’entreprises
privées.
Ainsi,
il avait
été
décidé
d’adhérer
à l’ Association
COAEQUO),
ce
qui
avait
également
permis
d’obtenir
des
aides
de
la REGION
pour
financer
les postes
de
médiateur
au
cinéma.
L
ROUSSET
donne
lecture
d’un
avenant
n°1
à souscrire
à la convention
initiale
de
partenariat
avec
HCC
consistant
à poursuivre
la durée
de
la convention jusqu’au
31/12/2025,
la Commune
devant
se
faire
rembourser
le coût
supplémentaire
auprès
de
Haute
Corrèze
Communauté,
avant
le 30 janvier
2026.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré
À
lUNANIMITE
APPROUVE
l'avenant
n°1
à la Convention
souscrite
avec
Haute
Corrèze
Communauté
AUTORISE
M
le Maire
à saisir HCC
pour
remboursement
financier
Pour
extrait
conforme,
Le
29
Septembre
2025
La
Secrétaire
de
séance,
_—
Marie-Hélène
CHAUQUET
Accusé
de
réception
en
préfecture
019-211913603-20250930-2025-04-04-DE Date
de
télétransmission
: 30/09/2025
Date
de
réception
préfecture
: 30/09/2025