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Déliberation - 1764684655 Liste des deliberations
Document publié le Lundi 1 décembre 2025 par la commune de Ymonville.
Lien du pdf (Déliberation - 1764684655 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Investissement et développement économique,
MAIRIE D’YMONVILLE
Département d’Eure et Loir
Arrondissement de Chartres
Canton de Voves
1
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 1er DECEMBRE 2025
(Conformément à l’article L2121-25)
N° OBJET DECISION 2025-12-01 RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L’EAU 2024 Approuvé à l’unanimité
2025-12-02
REDEVANCE CONSOMMATION D’EAU POTABLE ET
REDEVANCE POUR PERFORMANCE DES RESEAUX
D’EAU POTABLE POUR 2026
Approuvé à l’unanimité
2025-12-03 OUVERTURE BUDGETAIRE INVESTISSEMENTS 2026 Approuvé à l’unanimité 2025-12-04 TARIFS SERVICE DE L’EAU 2026 Approuvé à l’unanimité 2025-12-05 TARIFS SALLE POLYVALENTE ET MATERIELS 2026 Approuvé à l’unanimité 2025-12-06 TARIFS CIMETIERE COMMUNAL 2026 Approuvé à l’unanimité
2025-12-07 FIXATION PARTICIPATION POUR LES ACCOMPAGNANTS A REPAS DES AINES 2025 Approuvé à l’unanimité
2025-12-08 DEMANDE DE SUBVENTIONS : REFECTION DE LA QUEUE DU MOULIN DE LA GARENNE Approuvé à l’unanimité
2025-12-09 DEMANDE DE SUBVENTIONS : AMELIORATION ENERGETIQUE ECLAIRAGES PUBLICS Approuvé à l’unanimité
2025-12-10 DEMANDE DE SUBVENTIONS : REFECTION MUR D’ENCEINTE DU CIMETIERE Approuvé à l’unanimité
2025-12-11 DEMANDE SUBVENTIONS : TRVAUX SUR CHATEAU D’EAU DU BOURG Approuvé à l’unanimité
2025-12-12 SIGNATURE DE LA CONVENTION TE28 TRAVAUX ECLAIRAGES PUBLICS : AMELIORATION ENERGETIQUE Approuvé à l’unanimité
2025-12-13 SUPPRESSION DE POSTE ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCICPAL DE 1ERE CLASSE Approuvé à l’unanimité