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Arrêté - rue du grenier sel circulation interdite 1769786085
Document publié le Samedi 31 janvier 2026 à 11h31 par la commune de Nuits-Saint-Georges.
Lien du pdf (Arrêté - rue du grenier sel circulation interdite 1769786085)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
kTX MAIRIE DE NUITS-SAINT-GEORGES x B.P 50109 21703 NUITS-SAINT-GEORGES Cedex
* 0380620120 mairietwnuitsstgeorges.com ville-nuits-saint-georges.Îr
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\ SAINT EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTES DU MAIRE
GEORGES N° 25/2026
OBJET _: TRAVAUX DE TERRASSEMENT POUR CREATION D’UN BRANCHEMENT D’EAUX USÉES RUE DU GRENIER A SEL.
Le Maire de la Commune de NUITS-SAINT-GEORGES,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales en ses articles L.2212/1 et suivants sur les pouvoirs de Police du Maire :
Vu le Code de la Route ;
Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié relatif à la signalisation routière ;
Vu l'instruction ministérielle sur la signalisation routière approuvée par arrêté du 7 juin 1977 ;
Considérant que pour assurer la sécurité des usagers, en raison de travaux de terrassement pour la création d’un branchement d’eaux usées, il convient de règlementer la circulation sur la rue du Grenier à sel.
ARRÊTE
Article 1 — Du 02 au 05 février 2026, la rue du Grenier à sel sera fermée à la circulation, sauf piétons, avec la mise en place d’une déviation, plan fourni par l’entreprise en pièce jointe.
Article 2 — La mise en place et la maintenance de la signalisation réglementaire seront assurées par les soins de l'Entreprise « ETM Agence Pascal GUINOT » chargée des travaux.
Article 3 - Madame le Directeur Général des Services de la ville de Nuits-Saint-Georges, Messieurs le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du Présent arrêté.
Fait à Nuits-Saint-Georges, le 21 janvier 2026.