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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 20
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - SP
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 20260904111707278
Document publié le Jeudi 3 septembre 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 20260904111707278)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
USA
ZA
Communauté
de
Communes
des Portes de Vassivière
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
03
SEPTEMBRE
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
03
septembre
à
18
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
du
4"°
étage
de
la
mairie
de
la
commune
d’Eymoutiers,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Vincent
ECHASSERIEAU
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
: 27
août
2026
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
Non
pourvu
28
20
4
3
1
0
Membres
présents
:ANDRIEUX
Christelle,
BOUTY
Serge,
CHABANAT
Christine,
DELEFOSSE
Laurent,
DENIZOU
Jean-Pierre,
DUBOIS
Barbara,
DUMONT
Christine,
DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert,
ECHASSERIEAU
Vincent,
GORGE
Christine,
LEBLANC
Christian,
LEONET
Antoine,
MAZAUD-WITTMANN
Marie-France,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
ROCHE
Martial,
ROUGIER
Serge,
ROUSSEAU
Sylvie,
SAINTAMAN
Jean,
SALAGNAT
Michèle,
SOLNON
Chantal.
THEYS
Michel,
VERLINDEN
Denis.
Membres
ayant
donné
pouvoir
:ANOMAN
Matthieu
à DUMONT
ST
PRIEST
Hubert,
DALLIERE-ROZENFELD
Lolita
à ECHASSERIEAU
Vincent Membres
excusés
n'ayant
pas
donné
pouvoir
: GARNICHE Emmanuel
Membres
absents
:
FOURNIER
Stéphanie
Secrétaire
de séance
: ROUSSEAU
Sylvie
Institution C137-2026
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du O9
juillet
2026
Unanimité
C138-2026
Election
du
5°
vice-président
suite
à démission
Reportée
C139-2026
Désignation
d’un
représentant
titulaire
et
d'un
représentant
| Unanimité
suppléant
au
conseil
d'exploitation
de
l'Office
de
tourisme
C140-2026
Désignation
d’un
délégué
au
PETR
Monts
et
Barrages
Unanimité
C141-2026
Désignation
d’un
délégué
suppléant
au
Syndicat
départemental pour
| Unanimité
l'élimination
des
déchets
(Syded)
C142-2026
Désignation d’un
délégué
suppléant
à DORSAL
Unanimité
Finances C143-2026
Décision modificative n°2
au
budget
annexe
du
centre
de
santé
Unanimité
C144-2026
Décision modificative n°2
au
budget
annexe
de
la
petite
enfance
Unanimité
C145-2026
Demande
d'admission
en
non-valeur
—
budget
assainissement
| Unanimité
collectif
C146-2026
Acquisition
d’un
véhicule
Unanimité
C147-2025
Autorisation
de
signature
d’une
convention
de
soutien
à |
Unanimité
l'investissement local
C148-2026
Demande
de
subvention
de
l'association
« les
p'tits
drôles
»
Unanimité
Travaux C149-2026
Présentation
de
l’avant-projet
sommaire
de
la halle
des
sports
|reportée
Ressources
humaines
C150-2026
Temps
d'engagement
obligatoire
pour une
formation
financée
par
la
Unanimité
Communauté
de
communes
Compte
rendu des
délibérations
du
Conseil
communautaire du 03 septembre 2026
p.
1/1