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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - DE
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - DE
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 20210421160434432 min
Document publié le Jeudi 8 avril 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 20210421160434432 min)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Consommateurs,
QE VE
Conimunauté
de
Cornrnunes
des
Portes
de
Vassivière
COMPTE
RENDU
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
08
AVRIL
2021
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le
08
avril
à
17h30,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
des
fêtes
d’Eymoutiers,
sous
la
Présidence
de
Madame
Mélanie
PLAZANET,
Présidente.
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
: 26
mars
2021
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
Poste
vacant
34
29
4
0
4
1
Pour
Contre
Abstention
33
0
0
Membres
présents
: ANOMAN
Mathieu,
BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
Michelle,
BIDAUD
Jean-Michel,
BODIN
Pascal,
BOSDEVIGIE
Jean-Pierre,
BOUR
Coline,
BRUN
Patrick,
CHADELAUD
Michel,
CHAMPAUD
Marc,
COUPET
Georges,
DELEFOSSE
Laurent,
DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert,
ECHASSERIEAU
Vincent,
GLANGEAUD
Delphine,
GORA
Richard,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
LEVET
Elise,
LOURADOUR
Patricia,
MALET
Patrick,
MARQUES
Evelyne,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
POURCHET
Pierre,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe,
THEYS
Michel
Suppléant
avec
voix
délibérative
Membres
ayant
donné
pouvoir :
BERTRAND
Sylvaine
à
BOSDEVIGIE
Jean
Pierre,
GASCHET
Gérald
à
BAUDEMONT
Dominique,
JIMENEZ
Juliana
à
PLAZANET
Mélanie,
SUDRON
Frédéric
à
LOURADOUR
Patricia
Membres
absents
: CHABANAT
Christine
Secrétaire
de
séance
: MALET
Patrick
>
Délibérations
36-2021
|
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Communautaire
du
25
Unanimité
mars
2021
37-2021
|
Modification
des
statuts
du
syndicat
le Lac
de
Vassivière
Unanimité
38-2021
|
Désignation
d’un
délégué
titulaire
au
PNR
Millevaches
Unanimité
39-2021
|
Motion
contre
le projet
«
Hercule
» d'EDF
Unanimité
40-2021
}
Affectation
des
résultats
2020
— Budget
principal
Unanimité
41-2021
|
Affectation
des
résultats
2020
— Budget
annexe
ZAE
Bussy
Unanimité
42-2021
|
Affectation
des
résultats
2020
—
Budget
annexe
SPANC
Unanimité
43-2021
|
Affectation
des
résultats
2020
- Budget
annexe
office
de
tourisme
Unanimité
44-2021
|
Affectation
des
résultats
2020
- Budget
annexe
Petite
enfance
Unanimité
45-2021
|
Vote
du
taux
des
ordures
ménagères
2021
Unanimité
46-2021
|
Vote
des
taux
d'imposition
2021
Unanimité
47-2021
|
Vote
du
budget
primitif
2021
du
budget
principal
Unanimité
Compte
rendu
des
délibérations
du
Consell
communautaire
du
08
avril
2021
p.1/2 48-2021
|
Vote
du
budget
primitif
2021
du
budget
annexe
ZAE
Bussy
Unanimité
49-2021
|
Vote
du
budget
primitif
2021
du
budget
annexe
SPANC
Unanimité
50-2021
|
Vote
du
budget
primitif
2021
du
budget
annexe
Office
de
Tourisme
Unanimité
51-2021
|
Vote
du
budget
primitif
2021
du
budget
annexe
Petite
Enfance
Unanimité
52-2021
|
Attribution
de
subventions
aux
associations
— Budget
principal
2021
Unanimité
53-2021
|
Convention
cadre
de
délégation
de
compétence
d'octroi
des
aides
en
matière |
Unanimité
d’immobilier
d'entreprise
au
Conseil
Départemental
: avenant
n°2
54-2021
|
Convention
de
gestion
du
contrat
d'assurance
statutaire
avec
le CDG
87
Unanimité
Faitetaffichéle
2
1
AVR,
2021
La Présidente,
munauté
de Communes
Mélanie PLAZ
sPortes de Vassivière 5, rue
de
la Liberté
27787120 EVMOUTIERS
Compte
rendu
des
délibérations
du
Conseil communautaire
du
08 avril 2021
p. 1/2