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Déliberation - del2026 012 vote cpte adm 2025 transport
Document publié le Mercredi 4 mars 2026 par la commune de Contamines-Montjoie.
Lien du pdf (Déliberation - del2026 012 vote cpte adm 2025 transport)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le 03/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
03/03/2026
Publié
le
SG
ID
;.074-217400852-20260226-DEL2026012-DE
MAIRIE
k
:
COMMUNE
DES
LP
INT
INETEIN
Eu
F'EVWITRDUVLEL
A CONTAMINES af
©
= DOUCE
| wi
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
26
FEVRIER
2026
En
exercice
: 15
Présents
: 9
Pouvoirs
: 2
Absents
excusés
: 3
Absents
: 3
Votants
:
11
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-SIX
LE
VINGT-SIX
FEVRIER
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
des
Contamines-Montjoie,
régulièrement
convoqué
le
13
FEVRIER
2026,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
BARBIER,
Maire.
ETAIENT
PRESENTS
:
M.
François
BARBIER,
Mme
Elisabeth
MOLLARD,
M.
Jean-Luc
MATTEL,
M.
Michel
BELIN,
M.
Michel
BOUVARD,
Mme
Noëlle
GRAVAUD,
M.
Jean-
Christophe
DOMINGUEZ,
Mme
Gaëlle
BLANCHARD,
M.
Bertrand
DOLIGEZ.
ABSENTS
EXCUSES
:
Mme
Marielle
MERMOUD
(donne
pouvoir
à
Gaëlle
BLANCHARD),
Florian
GIBIER
(donne
pouvoir
à
Elisabeth
MOLLARD),
Mme
Marie-Noëlle
LAVERTON.
ABSENTS
:
Mme
Peggy
LE
BRUCHEC,
M.
Etienne
JACQUET,
M.
Antoine
BOISSET.
OBJET:
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2025
DU
BUDGET
TRANSPORT DEL2026-012
Rapporteur
:
Michel
BELIN
Le
conseil
municipal
est
invité
à
prendre
connaissance
du
détail
du
compte
administratif
2025
du
budget
Transport,
tel
que
détaillé
dans
l'annexe
jointe
;
Après
exposé
et
débat,
Monsieur
le
Maire
ayant
quitté
la
salle
du
conseil
au
moment
du
vote, Monsieur
Michel
BELIN
ayant
été
désigné
pour
prendre
la
présidence
de
la
séance,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité
:
Pour
:
10
Contre
:
Abstention
:
=
D'APPROUVER
le
compte
administratif
de
l'exercice
2025
du
Budget
Transport,
comme
suit
: Envoyé
en
préfecture
le 03/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
03/03/2026
S'LO
Publié
le
|
ID : 074-217400852-20260226-DEL2026012-DE
REALISATIONS
DE
Section
de
fonctionnement
A760IZ55
470
01Z;30
U;UU
L'EXERCICE
(mandats
et titres)
Section
d'investissement
0,00
REPORTS
DE
Report
en
section
de
fonctionnement
(002)
0,00
L'EXERCICE
N-1
.
M
.
Report
en
section
d'investissement
(001)
0,00
TOTAL
(réalisations
+
reports)
476
612,98
476
612,98
0,00
Section
de
fonctionnement
RESTES
A
REALISER
A
REPORTER
EN
Section
d'investissement
0,00
N+1
TOTAL
des
restes
à
réaliser
à reporter
en
N+1
0,00
0,00
0,00
Section
de
fonctionnement
476
612,98
476
612,98
0,00
RESULTAT
CUMULE
Section
d'investissement
0,00
TOTAL
CUMULE
476
612,98
476
612,98
0,00
En
Mairie,
le
26
février
2026
En
Mairie,
le
26
février
2026
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
François
BARBIER
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
copie
conforme,
Affichée
le
Acte
certifié
exécutoire
le
Télétransmis
en
sous-préfecture
le
Publié
le