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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Contamines-Montjoie.
Lien du pdf (Conseil Municipal - del2025 26 vote cpte gestion 2024 transport)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le 31/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
31/03/2025
COMMUNE
DES
C{5:0742:17400852-20250827-De1 2025026-DE
Publié
le
S
L
O7
SEANCE
DU
27
MARS
2025
Nombre
de
membres
:
En
exercice
:
15
Présents
: 10
Pouvoirs
: 2
Absents
excusés
: 3
Absents
:
2
Votants
:
12
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-CINQ
LE
VINGT-SEPT
MARS
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
des
Contamines-Montjoie,
régulièrement
convoqué
le
14
MARS
2025,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
BARBIER,
Maire.
ETAIENT
PRESENTS
:
M.
François
BARBIER,
Mme
Elisabeth
MOLLARD,
Mme
Gaëlle
BLANCHARD,
M.
Michel
BELIN,
Mme
Marielle
MERMOUD,
M.
Bertrand
DOLIGEZ,
Mme
Noëlle
GRAVAUD,
M.
Jean-Christophe
DOMINGUEZ,
Mme
Peggy
LE
BRÜUCHEC,
M.
Florian
GIBIER. ABSENTS
EXCUSES
: M.
Jean-Luc
MATTEL
(donne
pouvoir
à
Mme
Marielle
MERMOUD),
M.
Michel
BOUVARD
(donne
pouvoir
à
Elisabeth
MOLLARD),
Mme
Marie-Noëlle
LAVERTON. ABSENTS
:
M.
Etienne
JACQUET,
M.
Antoine
BOISSET.
OBJET
: VOTE
DU
COMPTE
DE
GESTION
2024
DU
BUDGET
TRANSPORT
DRESSE
PAR
LE
COMPTABLE
PUBLIC
DEL2025-26
Rapporteur
: Gaëlle
BLANCHARD
Vu
le
Compte
de
Gestion
2024
transmis
par
le
comptable
public,
joint
en
annexe :
Considérant
que
le
Compte
de
Gestion
doit
être
voté
préalablement
au
Compte
Administratif ; Considérant
que
le
Compte
de
Gestion
2024
est
conforme
au
Compte
Administratif
2024
;
Il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
d'approuver
le
Compte
de
Gestion
du
Budget
Transport
dressé
par
le
comptable
public,
qui
statue
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
ler
janvier
2024
au
31
décembre
2024,
y
compris
celles
relatives
à
la
journée
complémentaire.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité :
Pour
:
12
Contre
:
Abstention
:
-
D'APPROUVER
le
Compte
de
Gestion
du
Budget
Transport,
dressé
par
le
comptable
public
qui
statue
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
1er
janvier
2024
au
31
décembre
2024,
y
compris
celles
relatives
à
la
journée
complémentaire.
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL En
Mairie,
le
27
mars
2025
Le
secrétaire
de
séance,
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
copie
conforme,
Affichée
le
Acte
certifié
exécutoire
le
Télétransmis
en
sous-préfecture
le
Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le 31/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
31/03/2025
Publié
le
S
L
G
ID
: 074-217400852-20250327-DEL2025026-DE
En
Mairie,
le
27
mars
2025
Le
Maire,
François
BARBIER