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Thèmes du document : Banque, Budget, Économie et finances,
Page 1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
THIERS SPIC
RELATIF AU BUDGET PRINCIPAL DE THIERS
Numéro SIRET : 21630430300219
POSTE COMPTABLE : 063056 SGC THIERS
Compte financier unique (M4)
Service public local
BUDGET ANNEXE
ANNEE 2024 01405 - THIERS SPIC Exercice 2024
Page 2
Sommaire
Le Compte Financier Unique
Arrêté et signatures
ECCF
Origine des données Page
I. Informations générales et synthétiques
A Présentation générale du compte financier - Vue d’ensemble Ordonnateur 5
B Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés Comptable 6
C Liste des services individualisés dans un budget annexe Ordonnateur 7
D1 Détail des restes à réaliser - Dépenses Ordonnateur 8
D2 Détail des restes à réaliser - Recettes Ordonnateur 9
E Bilan synthétique Comptable 10
F Compte de résultat synthétique Comptable 11
II. Exécution budgétaire
A Modalités de vote du budget Ordonnateur 12
Vue d'ensemble
A1.1 Dépenses d’exploitation Ordonnateur 13
A1.2 Recettes d’exploitation Ordonnateur 14
A2.1 Dépenses d’investissement Ordonnateur 15
A2.2 Recettes d’investissement Ordonnateur 16
Vue détaillée
B1 Dépenses d’exploitation Comptable 17
B2 Recettes d’exploitation Comptable 19
C1 Dépenses d’investissement Comptable 21
C2 Recettes d’investissement Comptable 23
D1 Opérations d’équipement - Détail des chapitres et articles Ordonnateur 25
III. États financiers
A Bilan Comptable 26
B Compte de résultat Comptable 31
C Balance des comptes Comptable 34
IV. États annexés
A Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes Ordonnateur
B. États annexés patrimoniaux
B1.1 État de la dette - Détail des crédits de trésorerie Ordonnateur
B1.2 État de la dette - Répartition par nature de dette Ordonnateur 01405 - THIERS SPIC Exercice 2024
Page 3
Origine des données Page
B1.3 État de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Ordonnateur
B1.4 État de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Ordonnateur
B1.5 État de la dette - Détail des opérations de couverture Ordonnateur
B1.6 État de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Ordonnateur
B1.7 État de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Ordonnateur
B1.8 État de la dette - Autres dettes Ordonnateur
B2 Méthodes utilisées pour les amortissements Ordonnateur
B3 État des provisions et des dépréciations Ordonnateur
B4 État des charges transférées Ordonnateur
B5 Détail des opérations pour le compte de tiers Ordonnateur
B6.1 État des emprunts garantis Ordonnateur
B6.2 Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Ordonnateur
B7.1 Subventions versées dans le cadre du vote du budget Ordonnateur
B8.1 État des contrats de crédit-bail Ordonnateur
B8.2 État des marchés de partenariat Ordonnateur
B8.3 État des autres engagements donnés Ordonnateur
B8.4 État des engagements reçus Ordonnateur
B9.1 État du personnel Ordonnateur
B9.2 État du personnel de la collectivité ou de l’établissement de rattachement employé par la régie Ordonnateur
B10 Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier Ordonnateur
C. États annexés budgétaires
C1.1 Équilibre budgétaire Ordonnateur
C1.2 Équilibre budgétaire - Dépenses Ordonnateur
C1.3 Équilibre budgétaire - Recettes Ordonnateur
C2.1 Situation des autorisations de programme Ordonnateur
C2.2 Situation des autorisations d’engagement Ordonnateur
C3 Impact du budget pour la transition écologique – répartition par nature Ordonnateur
D. Autres éléments d’information
D1.1.1 État de ventilation des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Exploitation Ordonnateur
D1.1.2 État de ventilation des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Investissement Ordonnateur 01405 - THIERS SPIC Exercice 2024
Page 4
Origine des données Page
D1.2.1 État de ventilation des dép. et rec. des services d’assainissement collectif et non collectif - Exploitation Ordonnateur
D1.2.2 État de ventilation des dép. et rec. des services d’assainissement collectif et non collectif - Investissement Ordonnateur
V. Arrêté et signatures
A Arrêté et signatures Ordonnateur / Comptable 43 VILLE DE THIERS - SIC - CFU - 2024
Page 5
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I PRÉSENTATION GÉNÉRALES DU COMPTE FINANCIER – VUE D’ENSEMBLE A
Détermination du résultat cumulé à la fin de l’exercice N
Investissement Exploitation Total cumulé
Prévision budgétaire totale A 50 223,00 259 063,00 309 286,00
Recettes Recettes réalisées (1) B 33 030,40 164 666,69 197 697,09
Restes à réaliser C 0,00 0,00 0,00
Autorisation budgétaire totale D 337 993,62 259 063,00 597 056,62
Dépenses Dépenses réalisées (1) E 124 019,53 164 666,69 288 686,22
Restes à réaliser F 9 648,90 0,00 9 648,90
Différences entre les titres et les
mandats
Solde des réalisations de l’exercice
(+/-)
G = B - E -90 989,13 0,00 -90 989,13
Résultats antérieurs reportés Résultats antérieurs reportés (+/-) H 287 770,62 0,00 287 770,62
Solde (investissement) ou résultat de
clôture (exploitation)
Excédent /déficit G + H 196 781,49 0,00 196 781,49
Différence entre les restes à réaliser Restes à réaliser (+/-) I = C – F -9 648,90 0,00 -9 648,90
Résultat cumulé Excédent /déficit G + H + I 187 132,59 0,00 187 132,59
(1) Les recettes réalisées et les dépenses réalisées concernent les opérations réelles et les opérations d'ordre 01405 - THIERS SPIC Exercice 2024
Page 6
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés B
Résultat à la clôture de
l’exercice précédent : exercice
N-1
Part affectée à
l’investissement : exercice N
Résultat de
l’exercice N
Transfert ou intégration de
résultat par opération d’ordre
non budgétaire
Résultat de clôture de
l’exercice N
I - Budget principal
Investissement
Fonctionnement
TOTAL I
II - Budgets des services à caractère
administratif
TOTAL II
III - Budgets des services à caractère
industriel et commercial
THIERS SPIC
Investissement 287 770,62 -90 989,13 196 781,49
Fonctionnement
Sous-Total 287 770,62 -90 989,13 196 781,49
TOTAL III 287 770,62 -90 989,13 196 781,49
TOTAL I + II + III 287 770,62 -90 989,13 196 781,49 VILLE DE THIERS - SIC - CFU - 2024
Page 7
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE (1) C
(1) Seulement valable pour les régies dotées de l’autonomie financière et de la personnalité morale. (2) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social. VILLE DE THIERS - SIC - CFU - 2024
Page 8
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I DETAIL DES RESTES A REALISER – RAR DEPENSES D1
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 9 648,90 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 9 648,90
2313 Constructions 9 648,90
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION D’EXPLOITATION – TOTAL (II) 0,00 011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. VILLE DE THIERS - SIC - CFU - 2024
Page 9
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I DETAIL DES RESTES A REALISER - RAR RECETTES D2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION D’EXPLOITATION – TOTAL (IV) 0,00 70 Ventes produits fabriqués, prestations 0,00
73 Produits issus de la fiscalité 0,00
74 Subventions d'exploitation 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. 01405 - THIERS SPIC Exercice 2024
Page 10
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Bilan synthétique (en milliers d'euros) E
ACTIF NET (1) Total PASSIF Total
Immobilisations incorporelles (nettes) 13,17 Dotations 23,80
Terrains 975,91 Fonds globalisés 0,00
Constructions 460,29 Réserves 1 406,66
Réseaux et installations de voirie et réseaux divers 0,00 Différences sur réalisation d'immobilisations 0,00
Immobilisations corporelles en cours 87,43 Report à nouveau (1) 0,00
Immobilisations mises en concession, affermage ou à disposition et immobilisations affectées 0,00 Résultat de l'exercice (excédent ou déficit) (1) (2) 0,00
Autres immobilisations corporelles 0,50 Subventions transférables 299,59
Total immobilisations corporelles (nettes) 1 524,14 Subventions non transférables 0,00
Immobilisations financières 0,00 Droits de l'affectant, du concédant, de l'affermant et du remettant 0,00
TOTAL ACTIF IMMOBILISE 1 537,30 Provisions réglementées 0,00
Stocks 0,00 TOTAL FONDS PROPRES 1 730,05
Créances 213,99 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 0,00
Valeurs mobilières de placement 0,00 Dettes financières à long terme 4,03
Disponibilités 0,00 Fournisseurs (2) 17,19
Autres actifs circulant 0,00 Autres dettes à court terme 0,02
TOTAL ACTIF CIRCULANT 213,99 Total des dettes à court terme 17,20
Comptes de régularisation 0,00 TOTAL DETTES 21,24
Comptes de régularisation 0,00
TOTAL ACTIF 1 751,29 TOTAL PASSIF 1 751,29
(1)Déduction faite des amortissements et dépréciations
(2) Y compris mandats émis pendant la journée complémentaire et réglés sur l'exercice N+1 01405 - THIERS SPIC Exercice 2024
Page 11
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) F
POSTES Exercice N Exercice N-1
Impôts et taxes perçus
Dotations et subventions reçues 61,03 6,62
Produits des services 1,94 21,99
Autres produits 62,81 56,44
Transferts de charges
Produits courants non financiers 125,78 85,04
Traitements, salaires, charges sociales
Achats et charges externes 103,98 172,56
Participations et interventions 5,83 3,60
Dotations aux amortissements et provisions 33,16 40,74
Autres charges 21,70 38,73
Charges courantes non financières 164,67 255,64
RESULTAT COURANT NON FINANCIER -38,88 -170,59
Produits courants financiers
Charges courantes financières
RESULTAT COURANT FINANCIER
RESULTAT COURANT -38,88 -170,59
Produits exceptionnels 38,88 349,62
Charges exceptionnelles 301,35
RESULTAT EXCEPTIONNEL 38,88 48,27
Impôts sur les bénéfices
RESULTAT DE L'EXERCICE -122,33 VILLE DE THIERS - SIC - CFU - 2024
Page 12
II – EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
MODALITES DE VOTE DU BUDGET A
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget :
- au niveau (1) du chapitre pour la section d’exploitation ;
- au niveau (1) du chapitre pour la section d’investissement.
- sans (2) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état D1.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (3) semi-budgétaires .
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(3) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires ;
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….). VILLE DE THIERS - SIC - CFU - 2024
Page 13
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
DÉPENSES D’EXPLOITATION – VUE D’ENSEMBLE A1.1
DEPENSES D’EXPLOITATION
Chapitre Intitulé Prévisions
(a)
Réalisations
Mandats
émis (b)
Rattachement
s (c)
Total
réalisations
(d = b+c)
Taux de
réalisatio
n (d/a)
Restes à
réaliser
(1)
Chapitre
011
Charges à caractère général 126 706,00 61 214,50 5 626,00 66 840,50 52,75 0,00
Chapitre
012
Charges de personnel, frais assimilés 63 500,00 58 834,24 0,00 58 834,24 92,65 0,00
Chapitre
014
Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
65
Autres charges de gestion courante 6 734,00 5 828,95 0,00 5 828,95 86,56 0,00
Total des dépenses de gestion courante 196 940,00 125 877,69 5 626,00 131 503,69 66,77 0,00
Chapitre
66
Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
67
Charges exceptionnelles 12 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
68
Dotations aux provisions et dépréciat° 900,00 900,00 0,00 900,00 100,00 0,00
Chapitre
69
Impôts sur les bénéfices et assimilés(2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
022
Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses réelles d’exploitation 209 840,00 126 777,69 5 626,00 132 403,69 63,10 0,00
Chapitre
023
Virement à la section d'investissement 0,00
Chapitre
042
Opérat° ordre transfert entre sections (3) 49 223,00 32 263,00 0,00 32 263,00 65,54 0,00
Chapitre
043
Opérat° ordre intérieur de la section (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre d’exploitation 49 223,00 32 263,00 0,00 32 263,00 65,54 0,00
Total des dépenses d’exploitation de l’
exercice
259 063,00 159 040,69 5 626,00 164 666,69 63,56 0,00
002 Résultat d’exploitation reporté 0,00
Total des dépenses de la section d’
exploitation
259 063,00 159 040,69 5 626,00 164 666,69 0,00
(1) dépenses engagées non mandatées
(2) ce chapitre n’existe pas en M49
(3) DE 042 = RI 040 ; DE 043 = RE 043 VILLE DE THIERS - SIC - CFU - 2024
Page 14
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
RECETTES D’EXPLOITATION – VUE D’ENSEMBLE A1.2
Chapitre Intitulé
Prévisions
(a)
Réalisations
Titres émis
(b)
Rattachemen
ts (c)
Total
réalisations
(d = b+c)
Taux de
réalisatio
n (d/a)
Restes à
réaliser (1)
Chapitre
013
Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
70
Ventes produits fabriqués, prestations 4 500,00 1 941,21 0,00 1 941,21 43,14 0,00
Chapitre
73
Produits issus de la fiscalité(2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
74
Subventions d'exploitation 157 563,00 61 030,86 0,00 61 030,86 38,73 0,00
Chapitre
75
Autres produits de gestion courante 56 000,00 61 810,62 0,00 61 810,62 110,38 0,00
Total des recettes de gestion courante 218 063,00 124 782,69 0,00 124 782,69 57,22 0,00
Chapitre
76
Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
77
Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
78
Reprises sur provisions et dépréciations 1 000,00 1 000,00 0,00 1 000,00 100,00 0,00
Total des recettes réelles d’exploitation 219 063,00 125 782,69 0,00 125 782,69 57,42 0,00
Chapitre
042
Opérat° ordre transfert entre sections
(3)
40 000,00 38 884,00 0,00 38 884,00 97,21 0,00
Chapitre
043
Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre d’exploitation 40 000,00 38 884,00 0,00 38 884,00 97,21 0,00
Total des recettes d’exploitation de l’
exercice
259 063,00 164 666,69 0,00 164 666,69 63,56 0,00
002 Résultat d’exploitation reporté 0,00
Total des recettes de la section d’
exploitation
259 063,00 164 666,69 0,00 164 666,69 0,00
(1) recettes justifiées non titrées
(2) ce chapitre existe uniquement en M4, M41 et M43
(3) RE 042 = DI 040 VILLE DE THIERS - SIC - CFU - 2024
Page 15
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
DÉPENSESD’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.1
Chapitre Intitulé Prévisions (a) Réalisations Mandats émis (b) Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser (1)
Chapitre 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre 23 Immobilisations en cours 278 993,62 84 852,23 30,41 9 648,90
Total des opérations d’équipement (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 278 993,62 84 852,23 30,41 9 648,90
Chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées 1 000,00 283,30 28,33 0,00
Chapitre 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
020
Dépenses imprévues 18 000,00
Total des dépenses financières 19 000,00 283,30 1,49 0,00
Total Chapitres d’opérations pour compte de tiers
(4)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 297 993,62 85 135,53 28,57 9 648,90
Chapitre 040 Opérat° ordre transfert entre sections (5) 40 000,00 38 884,00 97,21 0,00
Chapitre 041 Opérations patrimoniales (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre d’investissement 40 000,00 38 884,00 97,21 0,00
TOTAL DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
337 993,62 124 019,53 36,69 9 648,90
001 Solde d’exécution de la section d’
investissement reporté
0,00
TOTAL DES DÉPENSES DE LA SECTION D’
INVESTISSEMENT
337 993,62 124 019,53 9 648,90
(1) dépenses engagées non mandatées
(2) voir l’état II-D1 pour le détail des opérations d’équipement
(3) A servir uniquement, en dépense, lorsque la régie effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée. (4) voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers (5) DI 040 = RE 042
(6) DI 041 = RI 041 VILLE DE THIERS - SIC - CFU - 2024
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
RECETTES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b
/a)
Restes à
réaliser (1)
Chapitre
13
Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
16
Emprunts et dettes assimilées 1 000,00 767,40 76,74 0,00
Chapitre
20
Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
21
Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
22
Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
23
Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
10
Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
18
Compte de liaison : affectat° (BA,
régie)(2)
0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
26
Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
27
Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Total Chapitres d’opérations pour
compte de tiers (3)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’
investissement
1 000,00 767,40 76,74 0,00
Chapitre
021
Virement de la section d'exploitation
(4)
0,00
Chapitre
040
Opérat° ordre transfert entre sections
(5)
49 223,00 32 263,00 65,54 0,00
Chapitre
041
Opérations patrimoniales (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre d’
investissement
49 223,00 32 263,00 65,54 0,00
TOTAL DES RECETTES D’
INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
50 223,00 33 030,40 65,77 0,00
001 Solde d’exécution de la section d’
investissement reporté
287 770,62
TOTAL DES RECETTES DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
337 993,62 33 030,40 0,00
(1) recettes justifiées non titrées
(2) A servir uniquement, en recettes, lorsque le service non personnalisé reçoit une dotation en espèces de la part de sa collectivité de rattachement. (3) voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers (4) pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation) (5) DI 040 = RE 042
(6) DI 041 = RI 041 01405 - THIERS SPIC Exercice 2024
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d’exploitation - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6061 Fournitures non stockables (eau, énergie ...) 4 972,60 4 972,60
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement 158,15 158,15
6068 Autres matières et fournitures 3 024,58 417,79 2 606,79
6135 Locations mobilières 1 287,33 1 287,33
61521 Bâtiments publics 4 741,40 4 741,40
6228 Divers 19 706,23 300,00 19 406,23
6236 Catalogues et imprimés 1 309,46 372,66 936,80
6237 Publications 1 760,00 880,00 880,00
6238 Divers 279,57 279,57
6257 Réceptions 2 836,15 200,00 2 636,15
627 Services bancaires et assimilés 8,52 8,52
6282 Frais de gardiennage 300,00 300,00
6288 Autres 7 608,17 379,21 7 228,96
63512 Taxes foncières 21 571,00 21 571,00
63513 Autres impôts locaux 127,00 127,00
total chapitre 011 Charges à caractère général 126 706,00 69 690,16 2 849,66 66 840,50 59 865,50
6215 Personnel affecté par la collectivité de rattachement 84 576,38 25 742,14 58 834,24
total chapitre 012 Charges de personnel et frais assimilés 63 500,00 84 576,38 25 742,14 58 834,24 4 665,76
total chapitre 014 Atténuations de produits
6518 Autres 1 005,43 1 005,43
6542 Créances éteintes 4 823,52 4 823,52
total chapitre 65 Autres charges de gestion courante 6 734,00 5 828,95 5 828,95 905,05
Total des dépenses de
gestion courante 196 940,00 160 095,49 28 591,80 131 503,69 65 436,31
total chapitre 66 Charges financières
total chapitre 67 Charges exceptionnelles 12 000,00 12 000,00
6817 Dotations aux dépréciations des actifs circulants 900,00 900,00 01405 - THIERS SPIC Exercice 2024
Page 18
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d’exploitation - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 68 Dotations aux provisions et aux dépréciations (semi- budgétaires) 900,00 900,00 900,00
total chapitre 69 Impôts sur les bénéfices et assimilés
total chapitre 022 Dépenses imprévues
Total des dépenses réelles
d'exploitation 209 840,00 160 995,49 28 591,80 132 403,69 77 436,31
total chapitre 023 Virement à la section d'investissement
6811 Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles 52 544,00 20 281,00 32 263,00
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transferts entre sections 49 223,00 52 544,00 20 281,00 32 263,00 16 960,00
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section d'exploitation
Total des dépenses d'ordre
d'exploitation 49 223,00 52 544,00 20 281,00 32 263,00 16 960,00
Total des dépenses
d'exploitation de l'exercice 259 063,00 213 539,49 48 872,80 164 666,69 94 396,31
002 Résultat d'exploitation
reporté
Total des dépenses de la
section d'exploitation 259 063,00 213 539,49 48 872,80 164 666,69 94 396,31 01405 - THIERS SPIC Exercice 2024
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d’exploitation - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 013 Atténuations de charges
706 Prestations de services 1 941,21 1 941,21
total chapitre 70 Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises 4 500,00 1 941,21 1 941,21 2 558,79
total chapitre 73 Produits issus de la fiscalité
74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 61 030,86 61 030,86
total chapitre 74 Subventions d'exploitation 157 563,00 61 030,86 61 030,86 96 532,14
751 Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires 383,36 383,36
752 Revenus des immeubles non affectés à des activités professionnelles 61 753,42 326,16 61 427,26
total chapitre 75 Autres produits de gestion courante 56 000,00 62 136,78 326,16 61 810,62 -5 810,62
Total des recettes de
gestion courante 218 063,00 125 108,85 326,16 124 782,69 93 280,31
total chapitre 76 Produits financiers
total chapitre 77 Produits exceptionnels
7817 Reprises sur dépréciations des actifs circulants 1 000,00 1 000,00
total chapitre 78 Reprises sur provisions et dépréciations (semi- budgétaires) 1 000,00 1 000,00 1 000,00
Total des recettes réelles
d'exploitation 219 063,00 126 108,85 326,16 125 782,69 93 280,31
777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice 38 884,00 38 884,00
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transferts entre sections 40 000,00 38 884,00 38 884,00 1 116,00
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section d'exploitation
Total des recettes d'ordre
d'exploitation 40 000,00 38 884,00 38 884,00 1 116,00
Total des recettes
d'exploitation de l'exercice 259 063,00 164 992,85 326,16 164 666,69 94 396,31 01405 - THIERS SPIC Exercice 2024
Page 20
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d’exploitation - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
002 Résultat d'exploitation
reporté
Total des recettes de la
section d'exploitation 259 063,00 164 992,85 326,16 164 666,69 94 396,31 01405 - THIERS SPIC Exercice 2024
Page 21
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée C1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles
total chapitre 21 Immobilisations corporelles
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation ou en concession
2313 Constructions 84 852,23 84 852,23
total chapitre 23 Immobilisations en cours 278 993,62 84 852,23 84 852,23 194 141,39
Total des dépenses
d'équipement 278 993,62 84 852,23 84 852,23 194 141,39
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves
total chapitre 13 Subventions d'investissement
165 Dépôts et cautionnements reçus 283,30 283,30
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées 1 000,00 283,30 283,30 716,70
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes, régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
total chapitre 27 Autres immobilisations financières
total chapitre 020 Dépenses imprévues 18 000,00
Total des dépenses
financières 19 000,00 283,30 283,30 18 716,70
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des dépenses réelles
d'investissement 297 993,62 85 135,53 85 135,53 212 858,09
13911 État et établissements nationaux 38 884,00 38 884,00
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 40 000,00 38 884,00 38 884,00 1 116,00
total chapitre 041 Opérations patrimoniales
Total des dépenses d'ordre
en investissement 40 000,00 38 884,00 38 884,00 1 116,00 01405 - THIERS SPIC Exercice 2024
Page 22
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée C1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
Total des dépenses
d'investissement de
l'exercice
337 993,62 124 019,53 124 019,53 213 974,09
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
Total des dépenses de la
section d'investissement 337 993,62 124 019,53 124 019,53 213 974,09 01405 - THIERS SPIC Exercice 2024
Page 23
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée C2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 13 Subventions d'investissement
165 Dépôts et cautionnements reçus 767,40 767,40
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées 1 000,00 767,40 767,40 232,60
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles
total chapitre 21 Immobilisations corporelles
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation ou en concession
total chapitre 23 Immobilisations en cours
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes, régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
total chapitre 27 Autres immobilisations financières
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des recettes réelles
d'investissement 1 000,00 767,40 767,40 232,60
total chapitre 021 Virement de la section d'exploitation
28031 Frais d'études 297,00 297,00
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, droits et valeurs similaires 2 400,00 2 400,00
28088 Autres immobilisations incorporelles 4 288,00 4 288,00
28128 Autres terrains 3 321,00 3 321,00
28131 Bâtiments 32 293,00 20 281,00 12 012,00
28135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions 575,00 575,00
28138 Autres constructions 9 204,00 9 204,00
28188 Autres 166,00 166,00
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 49 223,00 52 544,00 20 281,00 32 263,00 16 960,00 01405 - THIERS SPIC Exercice 2024
Page 24
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée C2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 041 Opérations patrimoniales
Total des recettes d'ordre en
investissement 49 223,00 52 544,00 20 281,00 32 263,00 16 960,00
Total des recettes
d'investissement de
l'exercice
50 223,00 53 311,40 20 281,00 33 030,40 17 192,60
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
287 770,62
Total des recettes de la
section d'investissement 337 993,62 53 311,40 20 281,00 33 030,40 304 963,22 VILLE DE THIERS - SIC - CFU - 2024
Page 25
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT - DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES D
Cet état ne contient pas d'information. 01405 - THIERS SPIC Exercice 2024
Page 26
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF
Exercice N Exercice N-1
BRUT AMORTISSEMENTS ET DEPRECIATIONS NET NET
ACTIF IMMOBILISÉ
Immobilisations incorporelles
Frais d'établissement
Frais d'études, de R et D 1 485,00 1 188,00 297,00 594,00
Concessions, brevets,licences,marques,droits et valeurs similaires 4 800,00 4 800,00 2 400,00
Fonds commercial, droit au bail
Autres immobilisations incorporelles 21 444,90 8 576,00 12 868,90 17 156,90
Immobilisations incorporelles en cours
Immobilisations corporelles
1) En toute propriété
Terrains 979 229,81 3 321,00 975 908,81 979 229,81
Constructions 4 436 340,92 3 976 047,74 460 293,18 482 084,18
Constructions sur sol d'autrui
Installations, matériels et outillage techniques
Oeuvres d'art
Autres immobilisations corporelles 1 666,66 1 162,00 504,66 670,66
Immobilisations corporelles en cours 87 432,23 87 432,23 2 580,00
Immobilisations affectées à un service non personnalisé
Immobilisations mises en concession ou à disposition et immobilisations affectées
2) Reçues au titre d'une mise à disposition
Terrains
Constructions
Constructions sur sol d'autrui
Installations, matériels et outillage techniques
Autres immobilisations corporelles
Immobilisations en cours 01405 - THIERS SPIC Exercice 2024
Page 27
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF
Exercice N Exercice N-1
BRUT AMORTISSEMENTS ET DEPRECIATIONS NET NET
3) Reçues en affectation ou en concession
Terrains
Constructions
Constructions sur sol d'autrui
Installations, matériels et outillage technique
Autres immobilisations corporelles
Immobilisations financières
Participations et créances rattachées à des participations
Autres titres immobilisés
Prêts
Autres créances
TOTAL I 5 532 399,52 3 995 094,74 1 537 304,78 1 484 715,55
ACTIF CIRCULANT
Stocks et en cours
Matières premières et autres approvisionnements
En cours de production (biens et services)
Produits intermédiaires et finis
Marchandises
Avances
Créances
Créances d'exploitation
Clients et comptes rattachés 4 219,93 2 337,00 1 882,93 27 652,19
Créances irrécouvrables admises en non valeur
Autres 18 834,11 18 834,11 9 397,52
Créances diverses
Créances sur l'état et les collectivités publiques 01405 - THIERS SPIC Exercice 2024
Page 28
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF
Exercice N Exercice N-1
BRUT AMORTISSEMENTS ET DEPRECIATIONS NET NET
Créances sur les budgets annexes ou le budget principal 187 528,02 187 528,02 307 363,53
Opérations pour le compte de tiers (créances)
Autres créances 5 740,53 5 740,53
Valeurs mobilières de placement
Disponibilités
Avances de trésorerie
Charges constatées d'avance
TOTAL II 216 322,59 2 337,00 213 985,59 344 413,24
COMPTES DE RÉGULARISATION
Charges à répartir sur plusieurs exercices
Primes de remboursement des obligations
Dépenses à classer et à régulariser
Écarts de conversion - Actif
TOTAL III
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III) 5 748 722,11 3 997 431,74 1 751 290,37 1 829 128,79 01405 - THIERS SPIC Exercice 2024
Page 29
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
PASSIF Exercice N Exercice N-1
FONDS PROPRES
Fonds internes
Dotations 23 798,98 23 798,98
Mise à disposition (chez le bénéficiaire)
Affectation (par la collectivité de rattachement)
Écarts de réévaluation
Réserves 1 406 661,85 1 406 661,85
Report à nouveau (1) 122 326,51
Résultat de l'exercice (excédent ou déficit) (1) (2) -122 326,51
Subventions d'investissement 299 594,01 338 478,01
Provisions réglementées
Autres fonds
Fonds globalisés
Droits de l'affectant
TOTAL I 1 730 054,84 1 768 938,84
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
Provisions pour risques
Provisions pour charges
TOTAL II
DETTES
Dettes financières
Emprunts obligataires
Emprunts auprès des établissements de crédit
Emprunts et dettes financières divers 4 031,43 3 547,33
Crédits et lignes de trésorerie
Avances
Dettes d'exploitation
Fournisseurs et comptes rattachés 17 129,40 28 195,31 01405 - THIERS SPIC Exercice 2024
Page 30
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
PASSIF Exercice N Exercice N-1
Dettes fiscales et sociales 57,48 25 846,90
Autres
Dettes diverses
Fournisseurs d'immobilisations
Dettes envers l'État et les collectivités publiques
Dettes fiscales (impôts sur les bénéfices)
Dettes envers les budgets annexes ou le budget principal
Opérations pour le compte de tiers (dettes)
Autres dettes 16,80 123,30
Produits constatés d'avance
TOTAL III 21 235,11 57 712,84
COMPTES DE RÉGULARISATION
Recettes à classer ou à régulariser 0,42 2 477,11
Écart de conversion - Passif
TOTAL IV 0,42 2 477,11
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV) 1 751 290,37 1 829 128,79
(1) Précédé du signe moins en cas de déficit
(2) Égal au résultat de l'exercice apparaissant en section d'exploitation (tableau I-B) 01405 - THIERS SPIC Exercice 2024
Page 31
III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
POSTES Exercice N Exercice N-1
PRODUITS D'EXPLOITATION
Ventes de marchandises
Production vendue
Prestations de services 1 941,21 1 684,56
Divers 20 302,32
Production stockée
Production immobilisée
Produits issus de la fiscalité
Subventions d'exploitation 61 030,86 6 621,61
Reprises sur dépréciations et provisions 1 000,00
Transferts de charges
Autres produits 61 810,62 56 435,51
TOTAL I 125 782,69 85 044,00
CHARGES D'EXPLOITATION
Achats de marchandises
Variation de stock
Achat de matières premières et autres approvisionnements
Variation de stock
Autres achats et charges externes 103 976,74 172 561,06
Impôts, taxes, et versements assimilés
Sur rémunérations
Autres 21 698,00 38 734,67
Salaires et traitements
Charges sociales
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions
Dotations aux amortissements sur immobilisations 32 263,00 38 306,00
Dotations aux dépréciations des immobilisations
Dotations aux dépréciations des actifs circulants 900,00 2 437,00 01405 - THIERS SPIC Exercice 2024
Page 32
III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
POSTES Exercice N Exercice N-1
Dotations aux provisions pour risques et charges
Autres charges 5 828,95 3 600,13
TOTAL II 164 666,69 255 638,86
A - RÉSULTAT D'EXPLOITATION (I-II) -38 884,00 -170 594,86
PRODUITS FINANCIERS
Valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé
Autres intérêts et produits assimilés
Reprises sur dépréciations et provisions
Transferts de charges
Gains de change
Produits net sur cessions de valeurs mobilières de placement
TOTAL III
CHARGES FINANCIÈRES
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions
Intérêts et charges assimilées
Pertes de change
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
TOTAL IV
B - RÉSULTAT FINANCIER (III-IV)
A + B - RÉSULTAT COURANT -38 884,00 -170 594,86
PRODUITS EXCEPTIONNELS
Sur opérations de gestion
Subventions exceptionnelles
Autres opérations
Sur opérations en capital
Produits des cessions d'immobilisations 310 739,15
Autres opérations 38 884,00 38 884,00
Reprises sur dépréciations et provisions 01405 - THIERS SPIC Exercice 2024
Page 33
III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
POSTES Exercice N Exercice N-1
Transferts de charges
TOTAL V 38 884,00 349 623,15
CHARGES EXCEPTIONNELLES
Sur opérations de gestion
Subventions exceptionnelles
Autres opérations 10 936,33
Sur opérations en capital
Valeur comptable des immobilisations cédées 290 418,47
Autres opérations
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions
TOTAL VI 301 354,80
C - RÉSULTAT EXCEPTIONNEL (V-VI) 38 884,00 48 268,35
Impôts sur les bénéfices (VII)
TOTAL DES PRODUITS (I+III+V) 164 666,69 434 667,15
TOTAL DES CHARGES (II+IV+VI+VII) 164 666,69 556 993,66
RÉSULTAT DE L'EXERCICE -122 326,51 01405 - THIERS SPIC Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes C
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1021 Dotation 23 798,98 23 798,98 23 798,98
Sous Total compte 102 23 798,98 23 798,98 23 798,98
1064 Réserves réglementées 0,15 0,15 0,15
1068 Autres réserves 1 406 661,70 1 406 661,70 1 406 661,70
Sous Total compte 106 1 406 661,85 1 406 661,85 1 406 661,85
Sous Total compte 10 1 430 460,83 1 430 460,83 1 430 460,83
110 Report à nouveau (solde créditeur) 122 326,51 122 326,51 122 326,51 122 326,51
Sous Total compte 11 122 326,51 122 326,51 122 326,51 122 326,51
12 RÉSULTAT DE L'EXERCICE (bénéfice ou pert 122 326,51 122 326,51 122 326,51 122 326,51
Sous Total compte 12 122 326,51 122 326,51 122 326,51 122 326,51
1311 État et établissements nationaux 838 344,23 838 344,23 838 344,23
Sous Total compte 131 838 344,23 838 344,23 838 344,23
13911 État et établissements nationaux 499 866,22 38 884,00 538 750,22 538 750,22
Sous Total compte 1391 499 866,22 38 884,00 538 750,22 538 750,22
Sous Total compte 139 499 866,22 38 884,00 538 750,22 538 750,22
Sous Total compte 13 499 866,22 838 344,23 38 884,00 538 750,22 838 344,23 299 594,01
165 Dépôts et cautionnements reçus 3 547,33 283,30 767,40 283,30 4 314,73 4 031,43
Sous Total compte 16 3 547,33 283,30 767,40 283,30 4 314,73 4 031,43
Total classe 1 622 192,73 2 394 678,90 122 326,51 122 326,51 39 167,30 767,40 783 686,54 2 517 772,81 538 750,22 2 272 836,49
2031 Frais d'études 1 485,00 1 485,00 1 485,00
Sous Total compte 203 1 485,00 1 485,00 1 485,00
2051 Concessions et droits assimilés 4 800,00 4 800,00 4 800,00 01405 - THIERS SPIC Exercice 2024
Page 35
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes C
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 205 4 800,00 4 800,00 4 800,00
2088 Autres immobilisations incorporelles 21 444,90 21 444,90 21 444,90
Sous Total compte 208 21 444,90 21 444,90 21 444,90
Sous Total compte 20 27 729,90 27 729,90 27 729,90
2111 Terrains nus 879 575,13 879 575,13 879 575,13
Sous Total compte 211 879 575,13 879 575,13 879 575,13
2128 Autres terrains 99 654,68 99 654,68 99 654,68
Sous Total compte 212 99 654,68 99 654,68 99 654,68
2131 Bâtiments 4 236 381,06 4 236 381,06 4 236 381,06
2135 Installations générales, agencements, am 17 295,30 17 295,30 17 295,30
2138 Autres constructions 182 664,56 182 664,56 182 664,56
Sous Total compte 213 4 436 340,92 4 436 340,92 4 436 340,92
2188 Autres 1 666,66 1 666,66 1 666,66
Sous Total compte 218 1 666,66 1 666,66 1 666,66
Sous Total compte 21 5 417 237,39 5 417 237,39 5 417 237,39
2313 Constructions 2 580,00 84 852,23 87 432,23 87 432,23
Sous Total compte 231 2 580,00 84 852,23 87 432,23 87 432,23
Sous Total compte 23 2 580,00 84 852,23 87 432,23 87 432,23
28031 Frais d'études 891,00 297,00 1 188,00 1 188,00
Sous Total compte 2803 891,00 297,00 1 188,00 1 188,00
2805 Concessions et droits similaires, brevet 2 400,00 2 400,00 4 800,00 4 800,00
28088 Autres immobilisations incorporelles 4 288,00 4 288,00 8 576,00 8 576,00 01405 - THIERS SPIC Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes C
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 2808 4 288,00 4 288,00 8 576,00 8 576,00
Sous Total compte 280 7 579,00 6 985,00 14 564,00 14 564,00
28128 Autres terrains 3 321,00 3 321,00 3 321,00
Sous Total compte 2812 3 321,00 3 321,00 3 321,00
28131 Bâtiments 3 882 052,74 20 281,00 32 293,00 20 281,00 3 914 345,74 3 894 064,74
28135 Installations générales, agencements, am 575,00 575,00 575,00
28138 Autres constructions 72 204,00 9 204,00 81 408,00 81 408,00
Sous Total compte 2813 3 954 256,74 20 281,00 42 072,00 20 281,00 3 996 328,74 3 976 047,74
28188 Autres 996,00 166,00 1 162,00 1 162,00
Sous Total compte 2818 996,00 166,00 1 162,00 1 162,00
Sous Total compte 281 3 955 252,74 20 281,00 45 559,00 20 281,00 4 000 811,74 3 980 530,74
Sous Total compte 28 3 962 831,74 20 281,00 52 544,00 20 281,00 4 015 375,74 3 995 094,74
Total classe 2 5 447 547,29 3 962 831,74 105 133,23 52 544,00 5 552 680,52 4 015 375,74 5 532 399,52 3 995 094,74
4011 Fournisseurs 25 345,65 61 133,45 47 291,20 61 133,45 72 636,85 11 503,40
Sous Total compte 401 25 345,65 61 133,45 47 291,20 61 133,45 72 636,85 11 503,40
4041 Fournisseurs d'immobilisations 101 822,68 101 822,68 101 822,68 101 822,68
Sous Total compte 404 101 822,68 101 822,68 101 822,68 101 822,68
408 Fournisseurs - Factures non parvenues 2 849,66 2 849,66 5 626,00 2 849,66 8 475,66 5 626,00
Sous Total compte 40 28 195,31 165 805,79 154 739,88 165 805,79 182 935,19 17 129,40
411 Clients 29 919,39 53 285,50 79 199,54 83 204,89 79 199,54 4 005,35
414 Locataires-acquéreurs et locataires 5 294,38 5 134,38 5 294,38 5 134,38 160,00
4161 Créances douteuses 169,80 115,22 169,80 115,22 54,58 01405 - THIERS SPIC Exercice 2024
Page 37
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes C
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 416 169,80 115,22 169,80 115,22 54,58
Sous Total compte 41 30 089,19 58 579,88 84 449,14 88 669,07 84 449,14 4 219,93
4431 Dépenses 84 576,38 84 576,38 84 576,38 84 576,38
Sous Total compte 443 84 576,38 84 576,38 84 576,38 84 576,38
44562 TVA sur immobilisations 16 971,10 16 971,10 16 971,10 16 971,10
44566 TVA sur autres biens et services 1 184,52 4 842,60 5 198,01 6 027,12 5 198,01 829,11
44567 Crédit de TVA à reporter 8 213,00 114 564,00 104 772,00 122 777,00 104 772,00 18 005,00
Sous Total compte 4456 9 397,52 136 377,70 126 941,11 145 775,22 126 941,11 18 834,11
44571 TVA collectée 104,76 12 441,83 12 394,55 12 441,83 12 499,31 57,48
Sous Total compte 4457 104,76 12 441,83 12 394,55 12 441,83 12 499,31 57,48
Sous Total compte 445 9 397,52 104,76 148 819,53 139 335,66 158 217,05 139 440,42 18 776,63
447 Autres impôts, taxes 21 698,00 21 698,00 21 698,00 21 698,00
4486 Charges à payer 25 742,14 25 742,14 25 742,14 25 742,14
Sous Total compte 448 25 742,14 25 742,14 25 742,14 25 742,14
Sous Total compte 44 9 397,52 25 846,90 280 836,05 245 610,04 290 233,57 271 456,94 18 776,63
451005 Compte de rattachement avec (à subdivis 307 363,53 149 650,12 269 485,63 457 013,65 269 485,63 187 528,02
Sous Total compte 451 307 363,53 149 650,12 269 485,63 457 013,65 269 485,63 187 528,02
Sous Total compte 45 307 363,53 149 650,12 269 485,63 457 013,65 269 485,63 187 528,02
466 Excédents de versement 16,80 16,80 16,80
46711 Autres comptes créditeurs 123,30 6 143,02 6 019,72 6 143,02 6 143,02
Sous Total compte 4671 123,30 6 143,02 6 019,72 6 143,02 6 143,02
46721 Débiteurs divers - Amiable 73 544,66 67 804,13 73 544,66 67 804,13 5 740,53
Sous Total compte 4672 73 544,66 67 804,13 73 544,66 67 804,13 5 740,53 01405 - THIERS SPIC Exercice 2024
Page 38
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes C
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 467 123,30 79 687,68 73 823,85 79 687,68 73 947,15 5 740,53
Sous Total compte 46 123,30 79 687,68 73 840,65 79 687,68 73 963,95 5 723,73
4711 Versements des régisseurs 2 501,85 2 501,85 2 501,85 2 501,85
4713 Recettes perçues avant émission des titr 2 477,11 6 292,72 3 815,61 6 292,72 6 292,72
471411 Excédents à réimputer - Personnes physiq 212,99 212,99 212,99 212,99
Sous Total compte 47141 212,99 212,99 212,99 212,99
Sous Total compte 4714 212,99 212,99 212,99 212,99
47171 Recettes relevé Banque de France - Hors 305,00 305,00 305,00 305,00
Sous Total compte 4717 305,00 305,00 305,00 305,00
4718 Autres recettes à régulariser 14 681,44 14 681,44 14 681,44 14 681,44
Sous Total compte 471 2 477,11 23 994,00 21 516,89 23 994,00 23 994,00
4722 Commissions bancaires en instance de man 8,52 8,52 8,52 8,52
4728 Autres dépenses à régulariser 27 495,36 27 495,36 27 495,36 27 495,36
Sous Total compte 472 27 503,88 27 503,88 27 503,88 27 503,88
4784 Arrondis sur déclaration de TVA 1,76 2,18 1,76 2,18 0,42
Sous Total compte 478 1,76 2,18 1,76 2,18 0,42
Sous Total compte 47 2 477,11 51 499,64 49 022,95 51 499,64 51 500,06 0,42
491 Dépréciations des comptes de clients 2 437,00 1 000,00 900,00 1 000,00 3 337,00 2 337,00
Sous Total compte 49 2 437,00 1 000,00 900,00 1 000,00 3 337,00 2 337,00
Total classe 4 346 850,24 59 079,62 787 059,16 878 048,29 1 133 909,40 937 127,91 216 322,59 19 541,10
580 Opérations d'ordre budgétaire 111 709,00 111 709,00 111 709,00 111 709,00
Sous Total compte 58 111 709,00 111 709,00 111 709,00 111 709,00 01405 - THIERS SPIC Exercice 2024
Page 39
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes C
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Total classe 5 111 709,00 111 709,00 111 709,00 111 709,00
6061 Fournitures non stockables (eau, énergie 4 972,60 4 972,60 4 972,60
6063 Fournitures d'entretien et de petit équi 158,15 158,15 158,15
6068 Autres matières et fournitures 3 024,58 417,79 3 024,58 417,79 2 606,79
Sous Total compte 606 8 155,33 417,79 8 155,33 417,79 7 737,54
Sous Total compte 60 8 155,33 417,79 8 155,33 417,79 7 737,54
6135 Locations mobilières 1 287,33 1 287,33 1 287,33
Sous Total compte 613 1 287,33 1 287,33 1 287,33
61521 Bâtiments publics 4 741,40 4 741,40 4 741,40
Sous Total compte 6152 4 741,40 4 741,40 4 741,40
Sous Total compte 615 4 741,40 4 741,40 4 741,40
Sous Total compte 61 6 028,73 6 028,73 6 028,73
6215 Personnel affecté par la collectivité de 84 576,38 25 742,14 84 576,38 25 742,14 58 834,24
Sous Total compte 621 84 576,38 25 742,14 84 576,38 25 742,14 58 834,24
6228 Divers 19 706,23 300,00 19 706,23 300,00 19 406,23
Sous Total compte 622 19 706,23 300,00 19 706,23 300,00 19 406,23
6236 Catalogues et imprimés 1 309,46 372,66 1 309,46 372,66 936,80
6237 Publications 1 760,00 880,00 1 760,00 880,00 880,00
6238 Divers 279,57 279,57 279,57
Sous Total compte 623 3 349,03 1 252,66 3 349,03 1 252,66 2 096,37
6257 Réceptions 2 836,15 200,00 2 836,15 200,00 2 636,15
Sous Total compte 625 2 836,15 200,00 2 836,15 200,00 2 636,15 01405 - THIERS SPIC Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes C
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
627 Services bancaires et assimilés 8,52 8,52 8,52
6282 Frais de gardiennage 300,00 300,00 300,00 300,00
6288 Autres 7 608,17 379,21 7 608,17 379,21 7 228,96
Sous Total compte 628 7 908,17 679,21 7 908,17 679,21 7 228,96
Sous Total compte 62 118 384,48 28 174,01 118 384,48 28 174,01 90 210,47
63512 Taxes foncières 21 571,00 21 571,00 21 571,00
63513 Autres impôts locaux 127,00 127,00 127,00
Sous Total compte 6351 21 698,00 21 698,00 21 698,00
Sous Total compte 635 21 698,00 21 698,00 21 698,00
Sous Total compte 63 21 698,00 21 698,00 21 698,00
6518 Autres 1 005,43 1 005,43 1 005,43
Sous Total compte 651 1 005,43 1 005,43 1 005,43
6542 Créances éteintes 4 823,52 4 823,52 4 823,52
Sous Total compte 654 4 823,52 4 823,52 4 823,52
Sous Total compte 65 5 828,95 5 828,95 5 828,95
6811 Dotations aux amortissements sur immobil 52 544,00 20 281,00 52 544,00 20 281,00 32 263,00
6817 Dotations aux dépréciations des actifs c 900,00 900,00 900,00
Sous Total compte 681 53 444,00 20 281,00 53 444,00 20 281,00 33 163,00
Sous Total compte 68 53 444,00 20 281,00 53 444,00 20 281,00 33 163,00
Total classe 6 213 539,49 48 872,80 213 539,49 48 872,80 164 666,69
706 Prestations de services 1 941,21 1 941,21 1 941,21
Sous Total compte 70 1 941,21 1 941,21 1 941,21 01405 - THIERS SPIC Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes C
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 61 030,86 61 030,86 61 030,86
Sous Total compte 74 61 030,86 61 030,86 61 030,86
751 Redevances pour concessions, brevets, li 383,36 383,36 383,36
752 Revenus des immeubles non affectés à des 326,16 61 753,42 326,16 61 753,42 61 427,26
Sous Total compte 75 326,16 62 136,78 326,16 62 136,78 61 810,62
777 Quote-part des subventions d'investissem 38 884,00 38 884,00 38 884,00
Sous Total compte 77 38 884,00 38 884,00 38 884,00
7817 Reprises sur dépréciations des actifs ci 1 000,00 1 000,00 1 000,00
Sous Total compte 781 1 000,00 1 000,00 1 000,00
Sous Total compte 78 1 000,00 1 000,00 1 000,00
Total classe 7 326,16 164 992,85 326,16 164 992,85 164 666,69
Total général 6 416 590,26 6 416 590,26 1 021 094,67 1 112 083,80 358 166,18 267 177,05 7 795 851,11 7 795 851,11 6 452 139,02 6 452 139,02 01405 - THIERS SPIC Exercice 2024
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État des Contrôles du Compte Financier
L’état des contrôles du compte financier ne fait pas apparaître d’anomalie sur le périmètre des contrôles effectués portant sur la cohérence des états patrimoniaux et la concordance de l’exécution budgétaire. 01405 - THIERS SPIC Exercice 2024
Page 43
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Date d’édition : 04/03/2025
Comptable(s) Ayant exercé au cours de la gestion
M Laurent MASSON du 01/01/2024 au 04/03/2025
Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.
: Observations
ROUX Stephane (1013985045-0), Contrôleur principal des Finances Publiques A DRFiP DE L'AUVERGNE ET DEPT..., le 06/03/2025
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. MASSON Laurent (1013563193-0), Inspecteur divisionnaire FiP hors classe A THIERS, le 12/03/2025
Vu par l’ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte a été voté le 14/04/2025 par l’organe délibérant.
RODIER STEPHANE (srodier-xt), Maire A THIERS, le 22/04/2025