Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Tableau des deliberations conseil municipal du 20
Déliberation - Tableau des deliberations du conseil municipal du
Déliberation - Tableau des deliberations du 03 juillet 2025
Déliberation - Tableau des deliberations du 18 decembre 2025
Déliberation - Tableau des deliberations du 10 avril 2025
Procès Verbal - Proces verbal conseil municipal du 28 aout 2025
Déliberation - Tableau des deliberations du conseil municipal du
Déliberation - Tableau des deliberations du 21 mai 2026
Déliberation - Tableau des deliberations du 12 fevrier 2026
Déliberation - Tableau des deliberations du conseil municipal du
Déliberation - Tableau des deliberations du 28 aout 2025
Document publié le Jeudi 28 août 2025 par la commune de Saint-Maugan.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau des deliberations du 28 aout 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Séance
du
conseil
municipal
du
28
août
2025
Liste
des
délibérations
N°
de
la
Objet
de
la
délibération
Résultat
du
vote
délibération 2025-29
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
03
juillet
2025
Oui
2025-30
Régularisation
foncière
chemin
rural
n°5
Oui
2025-31
Révision
générale
du
Plan
Local
d'Urbanisme
:choix
du
cabinet
d'études
ALTEREO
2025-32
Modifications
statutaires
Communauté
de
communes
St-Méen
Montauban
Oui
SAINT-MAUGAN,
Le
29
août
2025
Le
Maire,
Etienne
BONNIN