Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - PV d
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - DELI
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - List
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - LIST
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - LIST
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - LIST
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - LIST
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - List
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - LIST
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - LIST
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste des deliberations 24 novembre 2022
Document publié le Jeudi 24 novembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste des deliberations 24 novembre 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, PME, commerce et artisanat, Démocratie,
NUMERO OBJET DE LA DELIBERATION VOTE
22C164 BUDGET PRINCIPAL : ASSUJETISSEMENT A LA TVA DES PRESTATIONS LIEES A LA DSP SARCUS APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C165 BUDGET PRINCIPAL : ASSUJETISSEMENT A LA TVA DE L'EXPLOITATION DES AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C166 BUDGET PRINCIPAL : REMBOURSEMENT DES SALAIRES ET FRAIS PAR LES BUDGETS ANNEXES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C167 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C168 OUVERTURES DOMINICALES DES COMMERCES DE DETAIL 2023 32 POUR 11 ABSTENTIONS
SEANCE DU 24 NOVEMBRE 2022 A 18H30
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
LISTE DES DELIBERATIONS
Présents : M. Jean-Claude VILLEMAIN, Mme Marine FILIPIDIS, Mme Badia ZRARI, M. Jean-Pierre BOSINO, M.
Gérard WEYN, M. Frédéric BESSET, M. Jean-Michel ROBERT, M. Michel BLARY, M. Raymond GALLIEGUE, M.
Didier ROSIER (de la délibération 22C168 à la délibération 22C176), M. Hervé LEFEZ, Mme Sophie LEHNER, M.
Jean-François DARDENNE, Mme Catherine DAILLY, M. Alexandre OUIZILLE, M. Hervé ROBERTI, M. Emmanuel
PERRIN, M. Karim BOUKHACHBA, M. Thierry BROCHOT, Mme Döndü ALKAYA, M. Cédric LEMAIRE, Mme Fabienne
LAMBRE, M. Ammar KHOULA, M. Hicham BOULHAMANE, M. Azide RAZACK, M. Rémy RUFFAULT, Mme Brigitte
LOBGEOIS, M. Abdelkrim KORDJANI, Mme Valérie LEFEVRE, M. Olivier CARRE, Mme Patricia RICHARD, M. Didier
CARON, M. Loïc PEN, M. Laurent TARASSI, Mme Florence BOQUET
Procurations : . Fabrice MARTIN à M. Karim BOUKHACHBA, Mme Najat MOUSSATEN à Mme Sophie LEHNER,
Mme Catherine MEUNIER à M. Thierry BROCHOT, Mme Caroline JACQUEMART à M. Hicham BOULHAMANE,
Mme Céline LESCAUX à M. Rémy RUFFAULT, M. Michel DUPLESSI à Mme Valérie LEFEVRE, Mme Agnès PELFORT à
M. Laurent TARASSI, Mme Isabelle ROSE MASSEIN à M. Alexandre OUIZILLE
Excusés : M. Didier ROSIER (de la délibération 22C164 à la délibération 22C167), Mme Bérénice TALL, Mme
Loubina FAZAL, M. Ahmet BULUT, M. Johann LUCAS, M. Gérald FACCHINI, Mme Ginette DECOURTRAY, Mme
Gillian ROUX, Mme Caroline BREBANT 22C169 DSP SARCUS - AVENANT N°2 APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C170 AVENANT N°3 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC MOBILITES APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C171 VELOS AXO - MISE EN PLACE D'UNE LOCATION COURTE DUREE POUR LES ASSOCIATIONS DE L'AGGLOMERATION APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C172 GCA - ZAC GOURNAY - ANCIEN LYCEE - BAS RELIEF LIPSI - CONVENTION DE DEPOT AVEC CREIL SUD OISE TOURISME APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C173
GCA - ZAC GOURNAY - ANCIEN LYCEE - TABLEAU DES ANCIENS
ELEVES - AVENANT A LA CONVENTION DE DEPOT AVEC LA VILLE
DE CREIL
APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C174
AVENANT A LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC LA
LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DE L'OISE ET POP SAS DANS LE
CADRE DU DEVELOPPEMENT D'UN TIERS LIEU
APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C175 PLAN LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES APPROUVEE A L'UNANIMITE
22C176 AVENANT N°5 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ETABLIE ENTRE L'ACSO ET L'EPIC - CREIL SUD OISE TOURISME 42 POUR 1 NE PREND PAS PART AU VOTE