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unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - DELI
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Banque,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 29 JANVIER 2026 A 18H30
1/3
Présents : Mme Marine FILIPIDIS, Mme Badia ZRARI, M. Jean-Pierre BOSINO, M. Gérard WEYN, M. Frédéric BESSET, M. Michel BLARY, M. Raymond GALLIEGUE, M. Jean-Michel LE QUILLIEC, Mme Sophie DHOURY-LEHNER, M. Jean-François DARDENNE, Mme Catherine DAILLY, M. Fabrice MARTIN, Mme Bérénice TALL, M. Emmanuel PERRIN, M. Karim BOUKHACHBA, Mme Döndü ALKAYA, Mme Loubina FAZAL (de la délibération 26C011 à la délibération 26C018), Mme Catherine MEUNIER, M. Ahmet BULUT, M. Ammar KHOULA, M. Azide RAZACK, Mme Brigitte LOBGEOIS, Mme Valérie LEFEVRE, Mme Patricia RICHARD, Mme Ginette DECOURTRAY, M. Loïc PEN, Mme Gillian ROUX, Mme Caroline BREBANT, Mme Florence BOQUET, M. Didier CARON.
M. Didier ROSIER est représenté par son suppléant M. Jean-Pierre DEVOS.
Pouvoirs : M. Jean-Claude VILLEMAIN donne pouvoir à Mme Marine FILIPIDIS, M. Pierre BEGHIN donne pouvoir à Mme Caroline BREBANT, M. Olivier CARRE donne pouvoir à Mme Valérie LEFEVRE, Mme Najat MOUSSATEN donne pouvoir à Mme Sophie DHOURY-LEHNER, M. Thierry BROCHOT donne pouvoir à Mme Catherine MEUNIER, Mme Loubina FAZAL donne pouvoir à Mme Döndü ALKAYA (de la délibération 26C001 à la délibération 26C010), Mme Fabienne LAMBRE donne pouvoir à M. Ahmet BULUT, M. Mokhtar ALLOUACHE donne pouvoir à M. Jean-François DARDENNE, M. Michel DUPLESSI donne pouvoir à Mme Patricia RICHARD, M. Laurent TARASSI donne pouvoir à M. Frédéric BESSET.
Excusés : Mme Isabelle ROSE MASSEIN, Mme Caroline JACQUEMART, M. Alexandre OUIZILLE.
Absents : M. Babacar N’DIAYE, M. Hicham BOULHAMANE, M. Johann LUCAS, M. Gérald FACCHINI, Mme Céline LESCAUX, M. Rémy RUFFAULT, M. Abdelkrim KORDJANI, Mme Estelle SUEUR.
LISTE DES DELIBERATIONS
NUMERO OBJET DE LA DELIBERATION VOTE
26C001 RAPPORT EGALITE HOMMES FEMMES 2025 Approuvée à l'unanimité Pour = 40
26C002 MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL DE LA SPL ADTO SAO Approuvée à l'unanimité Pour = 40
26C003 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT AU COMPLEXE MARIE CURIE AU PROFIT DU COMITE DEPARTEMENTAL DE SPORT ADAPTE Approuvée à l'unanimité Pour = 40
26C004
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT AU COMPLEXE MARIE CURIE AU PROFIT DU COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT DE L'OISE
Approuvée à l'unanimité
Pour = 40 CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 29 JANVIER 2026 A 18H30
2/3
26C005
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LE CENTRE DE DEPLOIEMENT DE L'ECO-TRANSITION DANS LES ENTREPRISES ET LES TERRITOIRES (CD2E)
Approuvée à l'unanimité
Pour = 40
26C006 CONCESSION DE SERVICE PUBLIC D'EXPLOITATION DU CENTRE D'AFFAIRES ET D'INNOVATION SOCIALE DU SARCUS : CHOIX DU DELEGATAIRE Approuvée à l'unanimité Pour = 40
26C007
HABITAT PUBLIC ET SOCIAL - DISPOSITIF DE GARANTIE D'EMPRUNT - OPERATION QUAI D'AVAL - RUE DU PORT A CREIL - CDC HABITAT SOCIAL - CONTRAT DE PRET N°179921
Approuvée à l'unanimité
Pour = 40
26C008 ORI - SUIVI-ANIMATION DES COPROPRIETES 21-23 RUE ANTOINE CHANUT ET 1 BIS A 29 RUE JEAN JAURES A CREIL Approuvée à l'unanimité Pour = 40
26C009 REFERENTIEL QUALITE DE SERVICE DU CONTRAT DE DSP TRANSPORTS URBAINS - MISE A JOUR ET AMELIORATION Approuvée à l'unanimité Pour = 40
26C010 DESSERTE PAR LE RESEAU CCPOH D'ARRETS DU RESEAU ACSO - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 25C178 Approuvée à l'unanimité Pour = 40
26C011 SCHEMA COMMUNAUTAIRE DES MOBILITES ACTIVES - ADOPTION Approuvée à l'unanimité Pour = 40
26C012 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ACSO ET L'ASSOCIATION VELOOISE (EX AU5V) Approuvée à l'unanimité Pour = 40
26C013 AVENANT 10 A LA DSP EAU POTABLE - PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONTRAT Approuvée à l'unanimité Pour = 40
26C014 AVENANT 11 A LA DSP ASSAINISSEMENT - PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONTRAT Approuvée à l'unanimité Pour = 40
26C015 ADOPTION DU PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL Approuvée à l'unanimité Pour = 40 CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 29 JANVIER 2026 A 18H30
3/3
26C016
CONVENTION-CADRE ENTRE BIO EN HAUTS-DE-FRANCE ET L'AGGLOMERATION CREIL SUD OISE RELATIVE AU FINANCEMENT DES ACTIONS DE BIO EN HAUTS-DE-FRANCE POUR LA PERIODE 2026-2030
Approuvée à l'unanimité
Pour = 40
26C017 CONVENTION AVEC ECHANGES POUR UNE TERRE SOLIDAIRE Approuvée à l'unanimité Pour = 40
26C018 CONVENTION AVEC TERRE DE LIENS Approuvée à l'unanimité Pour = 40