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Déliberation - liste des deliberations seance du 16 janvier 2024
Procès Verbal - pv du 2 juillet
Compte-Rendu - cr 11octobre 2
Déliberation - liste delib
Déliberation - liste des deliberations 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Féchain.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 2)
Thèmes du document : Consommateurs, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
8 SEPTEMBRE
2022
NUMERO
OBJET
DECISION
DU
CONSEIL
1-2023
Modification
du
tableau
des
emplois
permanents
Approuvée
à
l'unanimité
2-2023
Fiscalisation
de
la contribution
«
DEC
» 2023
Approuvée
à
l'unanimité
é
1
ix
P
Convention
d'adhésion
à
la centrale
d'achat
UGAP
Approuvée
par
18 voix
Pour
3-2023
relative
au
dispositif
d'achat
groupé
d'électricité
et 1
Contre
p
group
{Eric VOLCKCRICK)
Adhésion
au
groupement
de
commande
pour
la
4-2023
passation
d’un
marché
de
prestations
de
Approuvée
à l'unanimité
restauration
Collective
en
gestion
concédée.
Demande
de
subvention
au
titre
du
déploiement
5-2023
du
fonds
d'accélération
de
la transition
écologique
Approuvée
à l'unanimité
dans
les
territoires
- «
Fonds
Vert
»
6-2023
Institution
des provisions
pour
dépréciation
des
Approuvée
à
l'unanimité
créances
Adoption
de
la
nomenclature
budgétaire
et
av
ste
7-2023
comptable
M57
au
01/01/2024
Approuvée
à
l'unanimité
Avenant
n°1
au
lot
n°4
Couverture-Etanchéité-
Approuvée par
16
voix
Pour
8-2023
Bardage
du
marché
de
travaux
de
Construction
et
3 Absentions
(PETAIN
Sun
centre
culturel
et
périscolaire
Yves,
POPLAWSKI
Hervé,
p
COUSIN Johan)
Approuvée
par
16
voix
Pour
:
:
et
3 Absentions
(PETAIN
9-2023
Approbation
du
compte
de
gestion
2022
Yves,
POPLAWSKI
Hervé,
COUSIN
Johan)
Approuvée
par
16
voix
Pour
:
.
.
et
3 Absentions
(PETAIN
10-2023
Approbation
du
compte
administratif
2022
Yves,
POPLAWSKI
Hervé,
COUSIN
Johan)
Approuvée
par
16
voix
Pour
11
- 2023
Affectation
des
résultats
2022
et 3
Absentions
(PETAIN
Yves,
POPLAWSKI
Hervé,
COUSIN
Johan)
Affichée
le 28
Septembre
2023