Déliberation - a1509075

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Déliberation - a1509075 Document publié le Dimanche 10 janvier 2016 par la commune de Besançon. Lien du pdf (Déliberation - a1509075)Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Jeunesse, 75 - Subventions à des associations sportives

M. l’Adjoint GHEZALI, Rapporteur : Le Conseil Municipal est invité à attribuer des subventions à des associations sportives, dans le cadre des dispositifs suivants :

1 - Programme «Manifestations sportives et subventions exceptionnelles»

1.1 - Subventions pour manifestations

- Amicale Cycliste de Besançon 40 000 € Organisation des championnats de France de cyclocross - 9 et 10 janvier 2016

- Sport Nautique Bisontin 1 500 € Organisation du Besathlon, des championnats de France de Dragon Boat et du 150ème anniversaire de l’association

- Besançon BMX 500 € Organisation de l’Open Night sur la piste du Rosemont - 24 octobre 2015

- Cercle Pugilistique Bisontin 1 000 € Organisation de l’Open de Besançon - 3 octobre 2015

- Besançon Basket Club 500 € Organisation du match pro SIG - Châlon sur Saône - 8 septembre 2015

1.2 - Subventions exceptionnelles

Le club de football de Planoise Saint-Ferjeux rencontre actuellement des difficultés financières passagères suite aux disparitions récentes de dirigeants de poids du club.

Cette association accueille de très nombreux jeunes de Planoise et réalise un travail de formation important, tant sur le plan sportif que sur le plan de l’apprentissage des valeurs citoyennes.

Il est proposé d’aider le club à surmonter ces difficultés en lui attribuant une subvention exceptionnelle d’un montant de 1 500 €.

En cas d’accord, la dépense totale, soit 45 000 €, sera imputée sur la ligne 65.40/6574.004822 CS 20300 dont 20 K€ sur l’exercice 2016.

2. Programme «Animations sportives»

2.1 - Aides à l’emploi d’éducateurs sportifs

Certaines structures sportives implantées sur le territoire de la commune disposent d’emplois d’éducateurs sportifs. La Ville de Besançon contribue financièrement à ces emplois, en contrepartie d’une implication des cadres sportifs dans différentes actions d’animation portées par la Ville (interventions dans le temps scolaire en partenariat avec l’Inspection Académique, participation à Vital’Vacances, Vital’Eté et projets spécifiques) (conventions ci-jointes).

Il est proposé l’attribution des subventions suivantes à ces associations représentant l’aide financière relative à la saison 2015-2016 :

- Besançon Doubs Hockey Club 1 300 €

- Besançon Association Patinage Artistique 4 800 €

- Comité départemental de Tennis de Table 4 040 €

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2015-1605

17 septembre 2015- Ligue de Franche-Comté d’escrime 3 800 €

- Amicale cycliste de Besançon 7 000 €

- Cercle Pugilistique Bisontin 3 800 €

- Doubs Sud Athlétisme 4 800 €

- Association Sportive Orchamps Besançon 2 000 €

Ces subventions feront l’objet du versement d’un premier acompte équivalent à 50 % de la somme globale, au cours de l’automne 2015. Le solde sera ensuite versé en fin d’année scolaire 2015-2016.

En cas d’accord, la dépense totale, soit 31 540 €, sera imputée sur la ligne 65.40/6574.004825 CS 20300.

2.2 - Accompagnement des associations dans le cadre du dispositif sport après l’école

A l’occasion de la réforme des rythmes scolaires, et de manière à soutenir les clubs sportifs, la direction des sports a travaillé étroitement avec les clubs sportifs pour la mise en place du Dispositif Sport après l’école.

Ce nouveau dispositif, positionné en fin de journée sur le temps libéré par l’école, a pour objectif de densifier la pratique sportive en club des enfants, en améliorant le maillage territorial et la diversité de l’offre dans l’ensemble des secteurs de la Ville.

Ainsi, en 2014/2015, 19 nouveaux créneaux sportifs ont vu le jour permettant l’accueil de manière hebdomadaire de 238 enfants. Sur cette tranche d’âge, cela correspond à un accroissement de près de 10 % du nombre de licenciés.

Dans le cadre de ce dispositif, la tarification d’accès aux activités sportives a été minorée, de manière à permettre l’accès de tous à ces nouvelles pratiques sportives. En complément, le dispositif ticket loisirs permet de limiter le coût pour les familles en laissant à charge un maximum de 10 % de la cotisation, elle-même plafonnée à 80 €.

Pour la saison à venir, la direction des sports a travaillé au cours de l’été à consolider et accroître cette offre afin de répondre de manière plus précise aux attentes des familles. La programmation 2015/2016 pour le Sport après l’école projette la mise en œuvre de 36 créneaux de sports positionnés entre 16 h et 18 h.

De manière à soutenir les structures associatives mobilisées dans ce nouveau dispositif, il est proposé d’attribuer les financements suivants :

AS Orchamps Football 500 €

ASPOHB 500 €

ASPTT Omnisport 750 €

BAPA 250 €

BTC 500 €

COPC Natation 500 €

COPC Equitation 250 €

CPB Lutte 500 €

2015-1606 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON

17 septembre 2015DOJO FC 250 €

Entretemps escalade 750 €

Etoile Sportive Saint-Ferjeux tennis 250 €

Etoile Sportive Saint-Ferjeux boxe 250 €

Indépendante Comtoise 250 €

Dynamique bisontine 500 €

PSB Judo 500 €

Handball sport mahorais 25 250 €

Besac 500 €

Compagnie keichad 500 €

BGR 250 €

ESBM 250 €

DSA 500 €

La Saint-Claude 250 €

RHB 250 €

La sauvegarde 250 €

Ces sommes constituent un premier acompte et ces clubs percevront une seconde partie de financement au printemps 2016, prenant en compte le fonctionnement de chacun des créneaux.

Par ailleurs, dans le cadre de ce dispositif, deux associations reçoivent les pratiquants dans des infrastructures dont ils sont les propriétaires. Ainsi, afin de contribuer à la participation aux frais de fonctionnement supportés par ces associations, il est proposé le versement d’une aide financière relative à ces coûts de fonctionnement :

- Centre Omnisport Pierre Croppet 1 200 €

- Etoile Sportive de Saint-Ferjeux 300 €

En cas d’accord, la dépense totale, soit 11 000 €, sera imputée sur la ligne 65.40/6574.004825 CS 20300.

2.3 - Vital’été

Cette opération majeure de l’animation estivale s’est clôturée le 22 août dernier. Comme précisé dans la délibération du 18 juin concernant cette action, il est nécessaire d’ajuster les aides financières attribuées aux associations mobilisées dans ce cadre.

Ainsi, il est proposé le versement d’une aide complémentaire pour les associations ci-dessous :

- Entretemps escalade 1 760 €

- SC Clemenceau 2 000 €

- ASEP 900 €

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2015-1607

17 septembre 2015En cas d’accord, la dépense totale, soit 4 660 €, sera imputée sur la ligne 65.40/6574.004825 CS 20300.

3. Programme «Sport de Haut Niveau»

3.1 - Sport de haut niveau individuel

La Ville de Besançon contractualise chaque année avec les clubs sportifs des Contrats de Développement sportif pour les disciplines individuelles. Le renouvellement de ces contrats fait l’objet de discussion avec les dirigeants sur la base d’un projet sportif, d’animation et financier pour la saison à venir. Il est proposé de signer les contrats avec les clubs suivants :

CLUBS

Rappel

subvention

2014/2015

Subvention

2015/2016

Acompte

septembre 2015

Amicale Cycliste Bisontine 30 000 29 000 9 000

Alliance Natation Besançon 28 000 27 000 9 000

Balise 25 3 000 3 000 1 500

Besançon BMX 7 000 7 000 3 000

Besançon Ring Athlétique 4 000 4 000 2 000

Besançon Triathlon 4 000 4 000 2 000

Besançon Curling Club 10 000 8 000 3 000

Cercle Pugilistique Bisontin 40 000 38 000 13 000

Centre école de parachutisme 5 000 5 000 2 000

Doubs Sud Athlétisme 25 000 24 000 7 000

Franche-Comté Judo 50 000 49 000 15 000

La Française 20 000 20 000 7 000

La Saint-Claude 12 000 12 000 4 000

Orientation Team Besançon 8 000 8 000 3 000

TOTAL 246 000 238 000 80 500

3.2 - Sport de haut niveau collectif

Lors du Conseil Municipal du 18 juin 2015, il a été décidé de l’attribution d’une subvention de 18 K€ au bénéfice du BVB dans le cadre des Contrats de Développent Sportif pour permettre l’évolution de son équipe masculine en N3.

Or cette équipe pourra finalement disputer le championnat de Nationale 2, une place s’étant libérée et l’équipe senior garçon du BVB ayant terminé meilleure deuxième de toutes les poules de N3.

Aussi est-il proposé de porter le montant du CDS de 18 K€ à 23 K€ pour tenir compte de ces nouvelles données sur le niveau de jeu du club pour la saison 2015-2016.

En cas d’accord, le montant total de la dépense au titre du programme «sport de haut niveau» de 103 500 € sera imputé au chapitre 65.40/6574.004824 C S 20300.

2015-1608 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON

17 septembre 20154. Programme Sport amateur

4.1 - Solde subvention sport amateur

Le montant de la subvention 2015 fait l’objet d’un calcul en fonction des critères proposés par l’Office Municipal des Sports et adoptés par le Conseil Municipal et tenant compte des effectifs (licenciés et compétiteurs) déclarés et validés au 31 mai 2015.

La section football de l’ASPTT a quitté le club omnisports pour créer une nouvelle structure : Besançon Football Club, bénéficiant du transfert de l’intégralité des droits sportifs de l’ASPTT. Le solde de la subvention 2015 sera donc versé au nouveau club.

Par ailleurs, le Besançon Basket Club et le Racing Besançon sortent du dispositif «Sport amateur» pour ne s’inscrire que dans le cadre des Contrats de Développement Sportif.

Les subventions dont le montant n’excède pas 75 € ne seront pas versées aux bénéficiaires.

Le tableau ci-après présente le montant de la subvention annuelle et du solde à verser dont le total s’élève à 126 008 €.

CLUB OU SECTION DISCIPLINE Licen-

ciés

2015

Compé-

titeurs

2015

Subven

tion

2014

Subven-

tion 2015

Acompte

CM mars

2015

Solde à

verser

AERO CLUB DE BESANÇON LA

VEZE

Aéronautisme 121 0 319 328 160 168

AIGLON SPORTS Gymnastique FSCF 76 57 1 937 1 711 969 742

ALLIANCE GLISSE DE

FRANCHE-COMTE

Roller Skate 64 18 950 553 475 78

AMICALE CLUB BOULISTE Boule Lyonnaise 43 43 841 753 421 332

AMICALE CYCLISTE BISONTINE Cyclisme 162 116 3 393 3 517 1 697 1 820

AMICALE MOTOCYCLISTE DU

DOUBS

Motocyclisme 54 54 179 146 90 0

ANB Natation 737 312 6 839 10 494 3 420 7 074

AQUA SPORT Plongée 107 5 240 371 120 251

ARC CLUB Tir à l’Arc 35 24 510 528 255 273

ASA SEQUANIE Sport Automobile 171 171 542 463 271 192

ASEB Roller Skate 162 50 1 532 1 795 766 1 029

ASPTT Omnisports 0 12 589 6 297 2 574 3 693

ASPTT Athlétisme 203 104 1 512 2 828 756

ASPTT Badminton 154 89 3 112 2 756 1 556

ASPTT Cyclisme - VTT 31 9 184 334 92

ASPTT Cyclotourisme 14 0 49 37 25

ASPTT Escalade 22 0 72 59 36

ASPTT Football 0 0 7 443 0 3 722

ASPTT Volley Ball 14 14 37 0

ASPTT Ski 55 5 217 216 109

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2015-1609

17 septembre 2015CLUB OU SECTION DISCIPLINE Licen-

ciés

2015

Compé-

titeurs

2015

Subven

tion

2014

Subven-

tion 2015

Acompte

CM mars

2015

Solde à

verser

ASQP Football 61 61 2 807 1 962 1 404 558

ATHLETIC CLUB Athlétisme 41 0 107 111 0 111

ATSCAB Bowling 138 64 1 236 1 648 618 1 030

BAD IN TOWN Badminton 68 5 452 320 226 94

BALISE 25 Course d’Orientation 113 79 2 396 2 015 1 198 817

BASE BALL CLUB Base Ball 28 26 474 699 237 462

BESANÇON ASSOCIATION

PATINAGE ARTISTIQUE

Patinage Artistique 210 46 1 682 1 884 841 1 043

BESANÇON BISONS Football américain 158 158 3 759 4 822 1 880 2 942

BESANÇON BOXE ACADEMIE Boxe Anglaise 76 70 2 766 2 111 1 383 728

BESAC COLLECTIF BIKE VTT 12 7 32 0 0

BESANÇON AC FUTSAL Futsal 20 20 54 0 0

BESANÇON CRICKET CLUB Cricket 19 49 51 0 0

BESANÇON CURLING CLUB Curling 38 34 1 193 916 597 319

BESANÇON CYCLOS

RANDONNEURS

Cyclotourisme 56 0 203 151 102 0

BESANÇON DOUBS HOCKEY

CLUB

Hockey 198 130 5 208 4 028 0 4 028

BESANÇON ESPERANCE Football 69 69 1 466 1 868 733 1 135

BESANÇON GYMNASTIQUE

RYTHM.

Gymnastique

rythmique

194 159 5 671 5 041 2 836 2 205

BESANÇON HOCKEYCLUB Hockey sur gazon 13 35 0

BESANÇON FOOTBALL CLUB Football 239 239 7 443 6 947 3 722 3 225

BESANÇON RACING CLUB Omnisports 0 2 486 1 887 1 243 644

BESANÇON RACING CLUB Basket 0 0 0 0

BESANÇON RACING CLUB Cyclisme 26 22 1 058 504

BESANÇON RACING CLUB Escrime 52 32 1 428 1 042

BESANÇON RACING CLUB Tennis de Table 16 16 0 341

BESANÇON RING ATHLETIC Boxe 60 33 1 611 1 105 806 299

BESANÇON TENNIS CLUB Tennis 447 118 4 141 3 680 2 071 1 609

BESANÇON TRIATHLON Triathlon 201 176 3 511 4 565 1 756 2 809

BESANÇON VOL LIBRE Parapente 48 6 725 238 0 238

BMX BESANÇON Cyclisme BMX 164 101 2 801 3 102 1 401 1 701

BOUSBOTTE (La) Omnisports 0 4 195 3 944 2 098 1 846

BOUSBOTTE (La) Gymnastique FSCF 146 133 4 074 3 847

BOUSBOTTE (La) Randonnée pédestre 0 0 0 0

2015-1610 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON

17 septembre 2015CLUB OU SECTION DISCIPLINE Licen-

ciés

2015

Compé-

titeurs

2015

Subven

tion

2014

Subven-

tion 2015

Acompte

CM mars

2015

Solde à

verser

BOUSBOTTE (La) Tennis de Table 6 6 121 97

BREGILLE (ASCC) Handisport 38 23 1 024 509 512 0

BUC Escrime Escrime 101 58 2 196 2 036 1 098 938

BUC Plongée Plongée 109 22 629 648 315 333

BUC Tennis Tennis 29 23 598 485 299 186

BUDO CLUB Judo 33 3 182 143 91 0

BVB Volley 122 116 3 473 3 544 1 737 1 807

CENTRE ECOLE PARACHUTISME Parachutisme 500 30 1 921 1 925 961 964

CENTRE OMNI. PIERRE

CROPPET

Omnisports 0 1 471 1 140 736 404

CENTRE OMNI. P. CROPPET Equitation 307 36 894 832

CENTRE OMNI. P. CROPPET Handisport 11 9 557 260

CENTRE OMNI. P. CROPPET Sport adapté 3 2 20 48

CITADELLE (La) Gymnastique FSCF 211 139 4 872 4 416 2 436 1 980

CLEMENCEAU SPORTING CLUB Football 376 376 13 174 11 759 6 587 5 172

CLUB AERONAUTIQUE COMTOIS Aéronautisme 21 0 72 56 0 0

CLUB ALPIN FRANÇAIS Montagne randonnée 586 0 1 643 1 589 822 767

CLUB UNIHOCKEY BESANÇON Floorball 103 46 1 332 1 621 666 955

CPB Lutte 267 267 7 349 7 389 3 675 3 714

DECOCHE BISONTINE Tir à l’Arc 60 24 1 193 766 597 169

DOJO FRANC-COMTOIS Omnisports 0 7 278 6 693 3 639 3 054

DOJO FRANC-COMTOIS Aïkido 92 3 362 303

DOJO FRANC-COMTOIS Judo 401 155 5 925 5 243

DOJO FRANC-COMTOIS Karaté 73 39 991 1 147

DOUBS SUD ATHLE Athlétisme 272 186 8 340 5 992 4 170 1 822

DYNAMIQUE BISONTINE Gymnastique

rythmique

89 79 2 702 2 424 1 351 1 073

EMTM Tennis de Table 19 19 418 322 0 322

ENTRE-TEMPS Escalade 299 86 3 451 3 136 1 726 1 410

ETOILE SPORTIVE ST-FERJEUX Omnisports 0 2 591 2 626 1 296 1 330

ETOILE SPORTIVE

ST-FERJEUX

Cyclisme 18 18 428 367

ETOILE SPORTIVE

ST-FERJEUX

Tennis 154 51 1 625 1 583

ETOILE SPORTIVE

ST-FERJEUX

Tennis de table 32 32 538 676

ETRIER BISONTIN Equitation 325 85 1 030 881 515 366

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2015-1611

17 septembre 2015CLUB OU SECTION DISCIPLINE Licen-

ciés

2015

Compé-

titeurs

2015

Subven

tion

2014

Subven-

tion 2015

Acompte

CM mars

2015

Solde à

verser

FANNY CLUB COMTOIS Pétanque 30 30 0 81 0 81

FC BALZAC Football 29 0 78 0 78

FRANÇAISE (La) Haltérophilie 159 50 2 161 1 638 1 081 557

FRANCHE-COMTE JUDO Judo 132 132 4 398 3 927 2 199 1 738

GOLF CLUB BESANÇON Golf 482 482 1 509 1 307 755 552

GONOJUKAN Aïkibudo 122 0 415 330 208 122

HAND SPORT MAHORAIS Handball 59 59 1 348 1 814 674 1 140

IKS Karaté 113 56 2 207 1 750 1 104 646

INDEPENDANTE COMTOISE Gymnastique 251 77 3 906 2 809 1 953 856

JEUNES TURCS BESANÇON Football 45 45 1 280 1 322 640 682

JEUNESSE DE PALENTE Gymnastique FSCF 61 41 1 564 1 270 782 488

KOOKABURRA BOOMERANG Boomerang 12 12 391 195 196 0

LA MEDUSE Plongée 98 10 342 265 171 94

LOCAL CLUB BOXE Boxe 0 0 148 0 74 0

MONTRAPON (ASC) Football 55 55 1 477 1 559 739 820

OLOF PALME ORCHAMPS Football 28 28 0 821 0 821

OLYMPIQUE BISONTIN Rugby 474 474 13 884 13 401 6 942 6 459

ORCHAMPS PALENTE AS Football 96 96 1 466 2 714 733 1 981

ORIENTATION TEAM BESANÇON Course d’Orientation 78 60 1 495 1 601 748 853

PALENTE ORCHAMPS HB Handball 401 382 11 245 11 339 5 623 5 716

PASSION SYNCHRO BESANÇON Natation 60 0 249 162 125 0

PETANQUE FRANC-COMTOISE Pétanque 146 146 0 395 0 395

PKA Karaté 100 41 1 676 1 417 838 579

PLANOISE SAINT-FERJEUX Football 306 306 9 084 8 972 4 542 4 430

PRES DE VAUX (US) Football 164 164 4 393 4 946 2 197 2 749

PSB Aïkibudo 30 1 78 94 0 94

PSB Football 474 474 14 738 14 391 7 369 7 022

PSB Tennis de Table 83 68 2 588 1 987 1 294 693

PSB JUDO Judo 374 40 1 995 2 268 998 1 270

RETRAITE SPORTIVE DU GRAND

BESANÇON

Multisports 403 0 911 1 092 456 636

RETRAITE SPORTIVE BESANÇON

TILLEROYES

Multisports 125 0 911 339 0 339

ROLLER DERBY GRAND

BESANÇON

Roller derby 37 0 100 0 100

ROLLER HOCKEY Roller Hockey 77 77 2 035 2 059 1 018 1 041

2015-1612 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON

17 septembre 2015CLUB OU SECTION DISCIPLINE Licen-

ciés

2015

Compé-

titeurs

2015

Subven

tion

2014

Subven-

tion 2015

Acompte

CM mars

2015

Solde à

verser

SAINT-CLAUDE (La) Gymnastique 325 175 5 604 5 437 2 802 2 635

SAUVEGARDE KARATE CLUB Karaté 40 40 1 341 1 261 671 590

SHOTOKAN (Le) Karaté 76 10 209 382 105 277

SNB Omnisports 0 3 700 4 535 1 850 2 685

SNB Aviron 125 65 1 635 2 298

SNB Canoë Kayak 125 91 2 065 2 237

SOCIETE DE TIR DE BESANÇON Tir 367 73 2 969 2 439 1 485 954

SOLEIL BRILLE POUR TOUT LE

MONDE

Handisport 203 62 2 152 1 954 1 076 878

TAEKWONDO STK Taekwondo 35 2 104 108 0 108

TENNIS DU GRAND BESANÇON Tennis 449 51 4 330 2 546 2 165 381

ULTIMATE CLUB VESONTIO Ultimate 38 0 103 0 103

VELOTTE (ASC) Football 175 175 5 140 5 308 2 570 2 738

VOLANT BISONTIN Badminton 148 76 1 786 2 259 893 1 366

Total cotations 17 832 9 843 260 978 253 027 126 674 126 008

4.2 - Dispositif Sport ensemble

En complément du soutien apporté par les délégations au fonctionnement et aux actions des associations spécialisées dans le domaine du handicap, la Ville entend encourager les initiatives des clubs sportifs bisontins favorisant l’accès à la pratique sportive et l’implication dans les clubs des personnes en situation de handicap.

En collaboration avec l’Office Municipal du Sport, la Délégation au Sport a souhaité réserver une partie de l’enveloppe du programme «sport amateur» à l’attribution de subventions aux clubs bisontins engagés vers ces objectifs : adaptation ou création d’activités sportives, formation spécialisée des cadres, accueil adapté dans les activités ou les manifestations, promotion dans les instances dirigeantes...

Un recensement d’initiatives a été opéré pour parvenir à la proposition suivante :

- Au titre de la formation d’éducateurs sportifs ou bénévoles à la prise en charge de personnes en situation de handicap :

- BAPA 500 € 1 Educatrice formée au Sport Adapté

- CPB Lutte 750 € 2 éducateurs formés au sport adapté et 3 bénévoles sensibilisés au handicap

- Entre temps 500 € 1 Educateur formé au Sport Adapté

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2015-1613

17 septembre 2015- Au titre d’un soutien complémentaire pour l’organisation de manifestations sportives à destination de personnes en situation de handicap :

- Balise 25 500 € Handi Raid’O Vauban

- Besançon Hockey Club 500 € Tournoi amical Hockey Fauteuil

- ASC Salins de Bregille 750 € Coupe de l’Est Handi Basket et Coupe de France de Torball

- Besançon Triathlon 1 000 € Coupe du Monde Para-triathlon

Total 4 500 €

En cas d’accord, le montant total de la dépense au titre du programme «sport amateur» de 130 726 € sera prélevé sur la ligne 65.40/6574.004823 CS 20300.

Propositions

Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance des éléments présentés ci-dessus, est invité à :

- autoriser M. le Maire ou l’Adjoint Délégué à signer les conventions de soutien à l’emploi sportif dans les associations sportives de Besançon,

- autoriser M. le Maire ou l’Adjoint Délégué à signer les avenants aux Contrats de Développement Sportif avec les différents clubs de sport individuel et avec le BVB,

- à attribuer les subventions aux associations mentionnées dans le présent rapport au titre des programmes «Manifestations», «Animations Sportives» «Sport de Haut Niveau» et «Sport amateur».

«M. Pascal BONNET : J’avais demandé, lors du précédent conseil, d’avoir un rapport plus détaillé, donc je tenais à remercier M. l’Adjoint et le service des sports qui ont accédé à cette demande avec la réactivité qu’ils ont toujours d’ailleurs.

M. LE MAIRE : Et l’Adjoint prend position dans la presse, c’est bien, je pense qu’il dit tout haut ce que certains pensaient tout bas, et c’est courageux, c’est bien Abdel.

Est-ce qu’il y a des remarques ? Des abstentions ? Des oppositions ? C’est adopté».

Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 4 (3 abstentions), le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter les propositions du Rapporteur.

M. ALLEMANN et M. MOUGIN n’ont pas pris part au vote.

Rapport adopté à l’unanimité

Pour : 53

Contre : 0

Abstention : 0

Récépissé préfectoral du 28 septembre 2015.

2015-1614 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON

17 septembre 2015