Compte-Rendu - liste délib conseil

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Compte-Rendu - liste délib conseil Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Solliès-Toucas. Lien du pdf (Compte-Rendu - liste délib conseil)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Armement, Famille, GOLLIES Liste des délibérations

TOUCAS Conseil Municipal du 21 mai 2024

DCM 21-2024: Présentation du Rapport d'activité 2023 de la CCVG - APPROUVEE A

L'UNANIMITE

DCM 22-2024: Intention d'adhésion à l'Agence Départementale Var Ingénierie -

APPROUVEE A L'UNANIMITE

DCM 23-2024: Dénomination du parking « Commandant l'Herminier » - APPROUVEE A

L'UNANIMITE

DCM 24-2024: Dénomination du parking «Sous-marin Casabianca » - APPROUVEE A

L’'UNANIMITE

DCM 25-2024 : Dénomination du parking « Pumptrack » - APPROUVEE A L'UNANIMITE

DCM 26-2024 : Mise en place d'astreinte au titre de l'article L.481-1 du code de l'Urbanisme - -

APPROUVEE A L’UNANIMITE

DCM 27-2024: Approbation du Compte Financier Unique (CFU) - APPROUVEE A

L’'UNANIMITE

DCM 28-2024 : Décision Modificative du BP 2024 n°1 - APPROUVEE A L'UNANIMITE

DCM 29-2024 : Reste à recouvrer de la régie d'avance - APPROUVEE A LA MAJORITE (3

absentions (J-P. CALONGE, J. GOMBOLI — par pouvoir -, M. REY)

DCM 30-2024 : Adhésions de compétences à Territoire d’Energie Var-SYMIELEC (TE83) -

APPROUVEE A L’'UNANIMITE

DCM 31-2024 : Convention de partenariat avec l'association NEEDE pour la mise en œuvre du

projet (re)génération - APPROUVEE A L’'UNANIMITE

DCM 32-2024 : Convention portant sur l’acquisition de l’offre Gofolio d’INETUM concernant

de nouveaux modules et les formations afférentes sur le logiciel professionnel Cart@ds -

APPROUVEE A L’UNANIMITE

DCM 33-2024 : Cession d’une partie de la parcelle AL 100 - APPROUVEE A LA MAJORITE (1

abstention (J. TOULGOAT)

DCM 34-2024 : Echange de parcelles AK 575 et AK 576 sans soulte - APPROUVEE A LA

MAJORITE (6 abstentions : J-P. CALONGE, J. GOMBOLI — par pouvoir -, M. REY, I. FLORENTIN, P.

FORNER - par pouvoir -, J. TOULGOAT)

1/5PCM 35-2024 : Approbation d'une Convention avec 1001 Vies en faveur de la gestion des

espaces extérieurs de la résidence des Genêts et du foyer Augustin Canolle - RETIREE

Attribution des subventions pour l'année 2024 :

PCM 36-2024 : - de fonctionnement à l'association Louis, Jules et Cie — Non votée faute de

quorum atteint

PCM 37-2024 : - de PROJET à l'association Louis, Jules et Cie — Non votée faute de quorum

atteint

DCM 38-2024 : - de fonctionnement à l'association Bout'Chou - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DCM 39-2024 :- de fonctionnement à l'association Lutins Toucassins - APPROUVEE A

L'UNANIMITE

DCM 40-2024 :- de fonctionnement à l'association Parents d'élèves - APPROUVEE A

L’'UNANIMITE

DCM 41-2024 : - de fonctionnement à l'association CDAD - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DCM 42-2024 :- de fonctionnement à l'association Mission Locale - APPROUVEE A

L'UNANIMITE

DCM 43-2024 : - de fonctionnement à l'association Coopérative scolaire élémentaire-OCCE du

Var - APPROUVEE A L'UNANIMITE

DCM 44-2024 : - de fonctionnement à l'association Coopérative Maternelle-OCCE Maternelle -

APPROUVEE A L’'UNANIMITE

DCM 45-2024 :- de fonctionnement à l'association Comité Officiel des Fêtes — COF -

APPROUVEE A L’UNANIMITE

DCM 46-2024 : - de fonctionnement à l'association Ecole Cantonale de Musique - APPROUVEE

A L'UNANIMITE

DCM 47-2024 : - de PROJET à l'association Ecole Cantonale de Musique - APPROUVEE A

L’'UNANIMITE

DCM_ 48-2024 : - de fonctionnement à l'association Piège de Lumière - APPROUVEE A

L’UNANIMITE

DCM 49-2024 : - de fonctionnement à l'association Les amis de l'Eglise - APPROUVEE A

L'UNANIMITE

DCM 50-2024 : - de fonctionnement à l'association Chorale St Christophe - APPROUVEE A

L'UNANIMITE

DCM _51-2024:- de PROJET à l'association Chorale St Christophe - APPROUVEE A

L'UNANIMITE

215DCM 52-2024 : - de fonctionnement à l'association Les Amis de Mentor - APPROUVEE A

L'UNANIMITE

DCM 53-2024 : - de fonctionnement à l'association L’Atelier du petit bourdon - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DCM 54-2024 : - de PROJET à l'association L’Atelier du petit bourdon - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DCM 55-2024 : - de fonctionnement à l'association Photo Club Toucassin - APPROUVEE A

L'UNANIMITE

DCM 56-2024 :- de PROJET à l'association Photo Club Toucassin - APPROUVEE A

L'UNANIMITE

DCM 57-2024 :- de fonctionnement à l'association Les Baladins - APPROUVEE A

L'UNANIMITE

DCM 58-2024 : - de PROJET à l'association Les Baladins - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DCM 59-2024 : - de fonctionnement à l'association Les Compagnons de l’Aïoli - APPROUVEE A L’'UNANIMITE

DCM_60-2024 :- de fonctionnement à l'association La Souleïado - APPROUVEE A

L'UNANIMITE

DCM 61-2024 : - de fonctionnement à l'association Gym Form - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DCM_ 62-2024 : - de fonctionnement à l'association Judo Club Solliésien - APPROUVEE A

L'UNANIMITE

DCM 63-2024 :- de PROJET à l'association Judo Club Solliésien - APPROUVEE A

L’'UNANIMITE

DCM 64-2024 :- de fonctionnement à l'association Karate Gapeau - APPROUVEE A L’'UNANIMITE

DCM _65-2024:- de fonctionnement à l'association L'asso DeVie - APPROUVEE A

L'UNANIMITE

DCM 66-2024 : - de PROJET à l'association L'asso DeVie - APPROUVEE A L’'UNANIMITE

DCM 67-2024 : - de fonctionnement à l'association La Grive - APPROUVEE A L’'UNANIMITE

DCM 68-2024 : - de PROJET à l'association La Grive - APPROUVEE A L’'UNANIMITE

DCM 69-2024 :- de fonctionnement à l'association Les Tamalous - APPROUVEE A

L'UNANIMITE

3/5DCM 70-2024 : - de fonctionnement à l'association Mollets d'Acier - APPROUVEE A

L'UNANIMITE

DCM 71-2024 :- de fonctionnement à l'association des commerçants - APPROUVEE A L'UNANIMITE

DCM 72-2024 : - de PROJET à l'association des commerçants - APPROUVEE A L'UNANIMITE

DCM 73-2024 : - de fonctionnement à l'association CCFF et RCSC Toucassins - APPROUVEE

À L’'UNANIMITE

DCM 74-2024 : - de PROJET à l'association CCFF et RCSC Toucassins - APPROUVEE A

L'UNANIMITE

DCM 75-2024 : - de fonctionnement à l'association AMMAC - APPROUVEE A L’'UNANIMITE

DCM 76-2024 : - de fonctionnement à l'association La Boule Toucassine - APPROUVEE A

L’'UNANIMITE

DCM 77-2024: - de fonctionnement à l'association Hameau de Valaury - APPROUVEE A L’'UNANIMITE

DCM _78-2024:- de PROJET à l'association Hameau de Valaury - APPROUVEE A L'UNANIMITE

DCM 79-2024 :- de fonctionnement à l'association Tarot Toucassin - APPROUVEE A

L’'UNANIMITE

DCM_ 80-2024 : - de fonctionnement l'association Les Restos du Cœur - APPROUVEE A

L'UNANIMITE

DCM _ 81-2024 :- de PROJET à l'association Les Restos du Cœur - APPROUVEE A

L'UNANIMITE

DCM_82-2024 : de fonctionnement à l'association Prévention routière - APPROUVEE A

L'UNANIMITE

DCM 83-2024 : - de fonctionnement à l'association Donneurs de sang de la Vallée du Gapeau - APPROUVEE A L’'UNANIMITE

DCM _ 84-2024 :- de fonctionnement à l'association Secours populaire - APPROUVEE A L'UNANIMITE

DCM 85-2024 : - de fonctionnement à l'association L'atelier - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DCM 86-2024 : - de fonctionnement à l'association la SNEMM - APPROUVEE A L’'UNANIMITE

AI5DCM 87-2024 :- de fonctionnement à l'association Confrérie de la Figue de Sollies -

APPROUVEE A L’UNANIMITE

DCM 88-2024 : - de fonctionnement à l'association AFSEP - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DCM 89-2024 : - de fonctionnement à l'association LA CLEF - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DCM 90-2024 :- de fonctionnement à l'association ADAMAVAR - APPROUVEE A

L'UNANIMITE

DCM 91-2024 : - de fonctionnement à l'association FFSM - APPROUVEE A L’UNANIMITE

DCM 92-2024 :- de fonctionnement à l'association France Alzheimer - APPROUVEE A

L'UNANIMITE

DCM 93-2024 : - de fonctionnement à l'association 1718ème section des Médailles Militaires -

APPROUVEE A L’'UNANIMITE

DCM 94-2024 : - de fonctionnement à l'association Amicale Ancien Combattant - APPROUVEE

A L’'UNANIMITE

DCM 95-2024 : - de fonctionnement à l'association Le Souvenir Français - APPROUVEE A

L’UNANIMITE

DCM 96-2024 : - de fonctionnement à l'association Secours Catholique - APPROUVEE A

L’UNANIMITE

Le 21/05/2024

Le Maire,

Jérémie FABRE

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