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Compte-Rendu - liste délibérations examinées par le CM
Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune de Solliès-Toucas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - liste délibérations examinées par le CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Armement, Inégalités sociales,
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 8 juillet 2024 SOLLIES TOUCAS
DCM 97/2024 : Attribution des subventions de fonctionnement à l'association Louis, Jules et Cie pour l'année 2024 - APPROUVEE A L’'UNANIMITE
DCM 98/2024 : Attribution des subventions de PROJET à l'association Louis, Jules et Cie pour l'année 2024 -
APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 99/2024: Attribution d'une subvention pour le Raid des Alizés au profit de l'association "Petits
Princes"- APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 100/2024 : Attribution d'une subvention pour l'association ELEAU pour soutenir un projet de film
pour la protection et la conservation des épaves sous-marines - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 101/2024: Adhésion au SICTIAM - Régularisation des données fiscales - APPROUVEE A
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DCM 102/2024: Approbation d’une convention de partenariat avec la Maison de l'Emploi Provence
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DCM 104/2024 : Rapports du délégataire de service public 2023 - ALSH et Espace jeunes - APPROUVEE
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DCM 105/2024 : SIVAAD - entrée du Pradet, Sortie de Besse sur Issole - APPROUVEE À L’UNANIMITE
DCM 106/2024 : Règlement Intérieur des services scolaires ; mise à jour - APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM 107/2024 : Signature de la convention de partenariat pour la mise en place d'une ligne de covoiturage
- APPROUVEE A L’UNANIMITE
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DCM 109/2024 : Incorporation dans le domaine communal de la parcelle 131 AL 10 - APPROUVEE A
L'UNANIMITE
Le Maire,
Jérémie F