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Procès Verbal - pv Conseil Municipal du 5 JUIN 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lapenche.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Conseil Municipal du 5 JUIN 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Séance du 5 Juin 2026
1/2
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2026
PROCES VERBAL
L’an deux mille vingt six
Le : 5 Juin à 18h30
Le Conseil Municipal de la Commune de LAPENCHE
Dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire,
A la Mairie, sous la présidence de Didier GUIGNARD
Date de la convocation du Conseil Municipal : 29 Mai 2026
PRESENTS : Didier GUIGNARD, Patrick BELON, Elodie MAZUC, Pierrette MOYEN, Christophe MOZAC, Magaly VIDAL, Christophe DELAMARRE, Florian CASTEBRUNET, Benjamin SOUPA, Anaïs LATUY EXCUSE : Flavie CASTEBRUNET ayant donné procuration à Patrick BELON ABSENT : néant
Elodie MAZUC a été élue secrétaire de séance.
1 - Élection des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales 2026 D2026-19
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut valablement délibérer.
M. le Maire rappelle que, conformément au Code électoral et à l’arrêté préfectoral relatif à la désignation
des délégués des conseils municipaux en vue des élections sénatoriales 2026, le conseil municipal doit
élire :
• 1 délégué ;
• 3 suppléants.
Le bureau électoral est constitué conformément aux dispositions légales.
Il est ensuite procédé à l’élection du délégué et des suppléants au scrutin secret majoritaire.
Résultat de l’élection des délégués
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants : 11
Nombre de suffrages déclarés nuls : 0
Nombre de suffrages déclarés blancs : 0
Nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Ont obtenu :
• M. GUIGNARD Didier : 11 voix
Est élu délégué :
1. Mr GUIGNARD Didier Séance du 5 Juin 2026
2/2
Résultat de l’élection des suppléants
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants : 11
Nombre de suffrages déclarés nuls : 0
Nombre de suffrages déclarés blancs : 0
Nombre de suffrages exprimés : 11
Ont obtenu :
• Mme MOYEN Pierrette : 11 voix
• M. BELON Patrick : 11 voix
• M. MOZAC Christophe : 11 voix
Sont élus suppléants :
1 Mme MOYEN Pierrette
2 M. BELON Patrick
3 M. MOZAC Christophe
QUESTIONS DIVERSES
• Proposition d’achat par la société Hivory du sol de l’antenne relais pour la somme de 6000 €. Le
conseil en débattra lors de la prochaine séance.
• Présentation de l’offre IntraMuros
Fin de séance 19H15 mn
La secrétaire de séance, Le Maire Elodie MAZUC Didier GUIGNARD