Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu CM 10 12 2020 3359
Compte-Rendu - Compte rendu CM 01 10 20204309
Compte-Rendu - Compte Rendu du 10 fev 2022
Compte-Rendu - compte rendu cm 03 05 2022
Procès Verbal - PV CM 10 04 2024
Compte-Rendu - Compte Rendu du 14 fev 22
Compte-Rendu - CR CM 04 03 2021
Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal 4 6 20203518
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 26 05 20203643
Procès Verbal - PV CM 03 10 2024
Compte-Rendu - compte rendu CM 10 12 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ceilloux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM 10 12 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
Compte rendu du conseil municipal du 10/12/2021
à 19 heures
Membres présents :
Mesdames Marseilles Françoise, Lindemann-Santarelli Karine, Codaccioni-Reynaud Elodie, Messieurs Lebeau Gaël, Fonlupt Alexandre, Costilhes Alain, Marneau Michel
Membres absents :
Bauvy Jérémy (pouvoir à Fonlupt Alexandre)
Mosnier Cécile (pouvoir à Codaccioni-Reynaud Elodie)
Fresnaye Héloïse.
Monsieur Marneau Michel a été élu secrétaire de séance.
Séance à huis clos compte tenu de la situation sanitaire
Ordre du jour
Madame la maire Marseilles Françoise demande que l’on rajoute à l’ordre du jour : l’indemnité pour services rendus à Madame Hoareau pour la préparation des décorations de Noël et la soirée crêpes : vote : pour à l’unanimité.
1) Projet d’une pompe à chaleur dans le bâtiment mairie et centre de loisirs. Compte tenu de l’absence de subventions pour ce genre de projets par le programme chaleur de ALF, le projet initial est abandonné par le conseil.
Vote : contre ce projet à l’unanimité.
Par contre le projet de pompe à chaleur réversible pour le bâtiment Mairie reste envisageable, un deuxième devis sera nécessaire, Monsieur Costilhes Alain se charge de contacter une seconde entreprise.
2) Acquisition d’une parcelle de 62 m² du domaine public (Puycommunal) Vu la demande présentée par Monsieur Reynaud Edouard pour l’acquisition de 62 m² du domaine public à Puycommunal, le conseil municipal donne son accord de principe. Les frais de notaire, géomètre et frais annexes seront supportés par l’acquéreur. La commune devra procéder à une enquête publique, nommer un commissaire-enquêteur, faire la publicité dans un journal d’annonces légales.
Le prix de vente de ce terrain restera à définir dans une prochaine séance.
Madame Codaccioni-Reynaud, parente avec le demandeur, ne prend pas part au débat ni au vote.
V ote : pour à l’unanimité. CM 10/12/2021
3) Indemnité pour Madame Hoareau : après en avoir délibéré, le conseil décide d’attribuer un bon d’achat de 300 €.
Vote : pour à l’unanimité.
L ’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.