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Compte-Rendu - CR CM 04 03 2021
Document publié le Jeudi 4 mars 2021 par la commune de Ceilloux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 04 03 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Conseil municipal –commune de Ceilloux
Séance du jeudi 4 mars 2021 – 18h
Présents :
Mesdames Codaccioni Reynaud Elodie, Lindemann-Santarelli Karine, Marseilles Françoise, Mosnier Cécile
Messieurs Costilhes Alain, Fonlupt Alexandre, Lebeau Gaël, Marneau Michel.
Pouvoirs de Bauvy Jérémy à Marseilles Françoise et de Brodier Héloïse à Fonlupt Alexandre.
Date de convocation : 25 février 2021
Secrétaire de séance : Madame Karine Lindemann-Santarelli
Avant d’aborder l’ordre du jour, intervention de Monsieur FOURNIOUX François, responsable du service déchets de la
communauté de communes ALF pendant environ 30 minutes pour présenter les nouveautés concernant le tri sélectif :
la simplification du tri du container jaune entrera en application dès le 1er mai 2021. Un guide sera distribué dans les
boîtes aux lettres, visible sur les containers et disponible également en mairie (magnets, autocollants…) afin de
rappeler les nouvelles consignes de tri.
A compter du 1er janvier 2024, les déchets organiques seront interdits dans les ordures ménagères. Les particuliers
auront la possibilité d’assister à une formation par le service déchets avec l’objectif de faire adopter un composteur
individuel à chaque foyer possédant un jardin, ou un collectif dans les bourgs.
Une parution résumant tout ceci sera publiée au prochain bulletin communal.
Séance à huis-clos, compte tenu de la situation sanitaire.
1) Désignation d’un référent « culture et patrimoine » à la Communauté de Communes Ambert Livradois Forez
Madame Karine Lindemann-Santarelli est nommée, mais demande une suppléance en cas d’indisponibilité. Madame
Cécile Mosnier la remplacera donc si besoin.
2) Tarif de la redevance « Assainissement » 2021
Le montant n’a pas évolué depuis 2007 : 60 € par foyer, 30 foyers sont redevables.
La commune a actuellement 5859.64€ d’emprunts, se terminant en 2026 au plus tôt, jusqu’en 2032 pour les
derniers.
2689 € sont perçus de la redevance (part fixe et part variable), il est donc proposé d’augmenter la part fixe à 70€.
Vote : 2 abstentions, 8 pour. Augmentation validée par le Conseil.
3) Etude du devis de l’entreprise Verne Paysage
Pour la taille des arbres et l’abattage des arbres sous l’église, le devis proposé est de 2180 €.
Vote à l’unanimité pour. 4) Questions diverses
- Auberge : Monsieur Franck Fayolle a transmis un courrier présentant le bilan de la situation. L’auberge est fermée
depuis le 30 octobre 2020 de part la crise sanitaire, pour une durée indéterminée. Sa situation financière s’est
dégradée malgré l’aide de Pôle Emploi dans la création d’entreprise. Monsieur Fayolle évoque donc une fermeture
définitive de l’établissement, décision qui sera prise après consultation de son agent comptable. Il ne demande pas
de prolongation de la gratuité des loyers, et prévoit le remboursement les loyers suspendus.
- Elections départementales et régionales : elles auront lieu les dimanches 13 et 20 juin 2021.
- Concessions abandonnées au cimetière : le 25 février 2021 les publications ont été remises pour une durée légale
d’un mois. 13 concessions sont concernées.
Après une période de latence d’encore un mois, jusqu’au 25 avril 2021, le Conseil Municipal devra se réunir afin de
décider de l’éventuelle remise en état de ces concessions à l’abandon.
Les travaux ne pourraient pas débuter avant le 25 mai, délai de rigueur, si la commune les récupère.
Deux devis ont été réalisés par des entreprises de pompes funèbres : un premier s’élève à 7833.33 € et un second à
7500.00 €.
- Budget animation de la médiathèque : la Commune dispose d’un montant de 78 €, suite au partage au pro rata du
budget animations médiathèques alloué par la CC ALF.
Ceci permettrait d’accueillir une exposition, suivie d’un verre de l’amitié (si la situation sanitaire évolue
positivement)
D’autre part, une animation « Atelier de cosmétiques naturels » sera proposée gratuitement à un groupe de 6
personnes, sur inscription. Date et modalités pratiques à venir.
- Madame le Maire consulte le Conseil sur la proposition de Madame Karine Lindemann-Santarelli, d’offrir 2
masques tissus normés, à chaque élève de Ceilloux de 6 à 18 ans. Tous les membres sont favorables à cette idée.
L’ordre du jour est épuisé, la séance est levée à 19h35.