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Convocation - 2022 10 12 convocation cm
Convocation - 2022 12 15 convocation cm
Convocation - 2022 09 28 convocation cm
Convocation - 2023 11 03 convocation cm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vendegies-sur-Écaillon.
Lien du pdf (Convocation - 2023 11 03 convocation cm)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département
du NORD
Arrondissement
de
Cambrai
Canton
de
Caudrv
Vendegies-sur-Ecaillon,
le 18/10/2023
œ Commune
de
VENDEGIES
SUR
ECAILLON
NOUVELLE
CONVOCATION
Madame,
Monsieur,
Vous
êtes
prié(e)
d'assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
le
VENDREDI
3
NOVEMBRE
2023
à
20
HEURES
00
à
la
salle
du
Conseil
de
la
Mairie.
ORDRE
DU
JOUR :
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
06/07/2023
2.
Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
21/07/2023
3.
Proposition
de
remboursements
anticipés
emprunts
au
01/01/2024
: Dexia
Credit
Local
4.
Convention
d'adhésion
à
la
centrale
d'achats
du
syndicat
mixte
la
fibre
numérique
59
62
5.
Proposition
de
désignation
d’un
commissaire
auprès
de
la
commission
intercommunale
des
impôts
directs
(CIID)
[CCPS]
6.
Nouvelles
adhésions
au
SIDEN-SIAN
- comites
syndicaux
des
22
septembre
2022,
10
mars
2023
et
21
juin
2023
7.
Nouvelle
adhésion
au
SIDEN-SIAN
- comité
syndical
du
21
septembre
2023
8.
Questions
diverses
En
cas
d’empêchement,
vous
avez
la
possibilité
de
donner
pouvoir
à un
autre
conseiller
municipal.
Un
seul
pouvoir
par
personne
est
autorisé.
Un
modèle est
joint
en
annexe.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance
et vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
à l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Pas
de
condition
de
quorum
à cette
réunion.
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1
sur
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