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unknown - Communauté de communes - Entre Juine et Renarde (CCEJR) - 80 modification composition comm voirie
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h48
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Juine et Renarde (CCEJR) - 80 modification composition comm voirie)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Industrie,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
| 091-249100553-20230628-80-2023-DE
DÉLIBERATION
N°
80/2023
Accusé
certifié
exécutoire
(
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
28
JUIR:
par le
préfet : 10/07/2023
Affichage :
10/07/2023
Membres
présents
: 28
Membres
représentés
: 14
Suffrages
exprimés
: 42
Entre Juine et Renarde L’an
deux
mil
vingt-trois,
le mercredi
28
juin
à 20
heures
35
minutes,
le Conseil
de
la Communauté
de
communes
Entre
Juine
et
Renarde,
légalement
convoqué
le
22
juin
2023,
s’est
réuni
en
salle
communautaire
à
l’Hôtel
de
Communauté
à
Etréchy,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marc
FOUCHER. ETAIENT
PRESENTS :
C.
Millet,
JM.
Dumazert,
R.
Saada,
JM.
Pichon,
C.
Cazade-Saada,
S.
Galiné,
V.
Perchet,
R.
Longeon,
RM.
Mauny,
O.
Lejeune,
F.
Pigeon,
F.
Lefebvre,
D.
Juarros,
AM.
Villatte,
F.
Mezaguer,
C.
Emery,
D.
Bougraud,
MC.
Ruas,
L.
Vaudelin,
G.
Bouvet,
A.
Dognon,
R.
Lavenant,
V.
Cadoret,
A.
Touzet,
C.
Lempereur,
C.
Gourin,
JM.
Foucher,
M.
Huteau
POUVOIRS :
$.
Sechet
à
JM.
Dumazert,
A.
Mounoury
à
JM.
Pichon,
X.
Lours
à
R.
Saada,
J.
Garcia
à
M.
Huteau,
C.
Borde
à AM.
Villatte,
C.
Martin
à D.
Juarros,
Z.
Hassan
à F.
Lefebvre,
C.
Gardahaut
à
C.
Emery,
S.
Galibert
à
C.
Millet,
H.
Treton
à
G.
Bouvet,
T.
Gonsard
à
F.
Pigeon,
O.
Petrilli
à
JM.
Foucher,
A.
Poupinel
à D.
Bougraud,
MP.
Berger-Chailler
à C.
Gourin
ABSENTS
: D.
Meunier,
M.
Dorizon,
E.
Colinet
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: L.
Vaudelin
AA
NRA
CE
COMMISSION
VOIRIE
ET
RESEAUX
DIVERS
—- MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les
articles
L.
2121-22
et L.
5211-1,
Vu
la délibération
n°
93/2020
en
date
du
27
août
2020
portant
création
des
commissions
thématiques,
Vu
la délibération
n°
111/2020
du
Conseil
Communautaire
du
27
août
2020
relative
à la désignation
des
représentants
à la Commission
Voirie
et Réseaux
Divers,
Considérant
la démission
de
Monsieur
Michel
AURTENECHE
du
Conseil
Municipal
de
Boissy-sous-
Saint-Yon
et
la perte
consécutive
de
sa
qualité
de
membre
de
la Commission
Voirie
et Réseaux
Divers,
Considérant
qu’il
n’est
pas
procédé
au
remplacement
de
Monsieur
Michel
AURTENECHE
au
sein
de
la Commission
Voirie
et Réseaux
Divers,
APRES
DELIBERATION,
le
Conseil
Communautaire,
À
L'UNANIMITE,
ARRETE
la composition
de
la Commission
Voirie
et Réseaux
Divers
comme
suit
:
AUVERS
ST
GEORGES
M.
RECOULES
Franck
AUVERS
ST
GEORGES
M.
HENTGEN
Romain
BOISSY
LE
CUTTE
M.
ALLEAUME
Jurgen
BOISSY
LE
CUTTE
M.
DUBOIS
Marcel
BOISSY
LE
CUTTE
M.
DUMAZERT
Jean-Michel
BOISSY
SS
ST
YON
M.
GAUTHIER
Dominique
BOISSY
SS
ST
YON
M.
DORIZON
Maurice
BOURAY
SUR
JUINE
M.
VOISE
Gilles
BOURAY
SUR
JUINE
M.
LEVIER
Georges
BOURAY
SUR
JUINE
M.
SENECHAL
Pascal
BOURAY
SUR
JUINE
M.
BRETIN
Patrick CHAMARANDE
M.
DE
LUCA
Patrick
CHAMARANDE
M.
LEJEUNE
Olivier
CHAUFFOUR
LES
ETRECHY
M.
GAUTIER
Thierry
CHAUFFOUR
LES
ETRECHY
Mme
ENKIRCHE
-LEGRAND
Stéphanie
ETRECHY
M.
JUARROS
Daniel
ETRECHY
M.
COLINET
Emmanuel
ETRECHY
M.
HELIE
François
JANVILLE
SUR
JUINE
M.
GERMAIN
Marc
JANVILLE
SUR
JUINE
Mme
GALIBERT
Séverine
JANVILLE
SUR
JUINE
M.
EMERY
Claude
LARDY
M.
VAUDELIN
Lionel
LARDY
M.
PELLETIER
Dominique
LARDY
M.
GINER
Patrick
LARDY
M.
BOURMAUD
Eric
MAUCHAMPS
Mme
BURON
Jacky
MAUCHAMPS
M.
FEVRIER
Dominique
ST
SULPICE
DE
FAVIERES
M.
SOMENZI
Frantz
ST
SULPICE
DE
FAVIERES
M.
DURET
Cyrille
SAINT
YON
Mme
LECOMTE
Valérie
SAINT
YON
M.
IVARS
William
SOUZY
LA
BRICHE
M.
HERVAS
Vicente
SOUZY
LA
BRICHE
M.
MASSIOT
Franck
TORFOU
M.
BONNET
Laurent
TORFOU
M.
MARTELLIERE
Jean
Michel
VILLECONIN
M.
LASCAR
Serge
VILLECONIN
M.
RANELY
Gérald
VILLENEUVE
SUR
AUVERS
M.
BOUCHU
Thierry
VILLENEUVE
SUR
AUVERS
M.
BOIVIN
Pierre
Jean-Marc
FOUCHER,
Lionel
VAUDELIN,
Le
Président
Le
Secrétaire
de
séance
L
7
Communauté
de
Communes
Entre
Juine
et Renarde
2 rue
des
Hétres
Pourpres
91580
ETRECHY
-
Tel
: 01.83.63.70.90
A
La
présente
délibération
peut,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
son
affichage
ou
de
sa publication,
faire
l'objet
d'un
recours
en
annulation
devant
le Tribunal
administratif de
Versailles
ou,
dans
le même
délai, faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
devant
le Président
de
la
Communauté
de
Communes
Entre
Juine
et Renarde,
cette
démarche
prolongeant
le délai
de
recours
contentieux
qui
devra
être
introduit
dans
les
deux
mois
suivant
la
réponse
au
recours
gracieux
(l'absence
de
réponse
au
terme
d'un
délai
de
deux
mois
valant
rejet
implicite
de
la demande).