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unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2024D132 Recrutements agents 2025
Document publié le Lundi 16 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2024D132 Recrutements agents 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 DECEMBRE 2024
/
Délibération n° 2024D132
Le Conseil communautaire, convoqué le 10 décembre 2024, s’est réuni en séance ordinaire, au siège de la Communauté de communes Vie et Boulogne, le lundi 16 décembre 2024 à 19 heures, sous la présidence de Guy PLISSONNEAU.
Présents : 43
AIZENAY : F. ROY, S. ADELEE, M. TRAINEAU, R. URBANEK, C. BARANGER, F. MORNET, I. GUERINEAU, Ch. GUILLET, Ph. CLAUTOUR APREMONT : S. BUFFETAUT
BEAUFOU : D. HERMOUET, J-Ph. BODIN
BELLEVIGNY : J. ROTUREAU, N. DURAND-GAUVRIT, S. PLISSONNEAU, Ph. BRIAUD, F. FLEURY CHAPELLE PALLUAU (LA) : X. PROUTEAU, V. JOLLY
FALLERON : G. TENAUD, Y. HERBERT
GENETOUZE (LA) : G. PLISSONNEAU
GRAND’LANDES : P. MORINEAU
LUCS-SUR-BOULOGNE (LES) : D. PASQUIER, Ph. GREAUD, C. ROUX, Ch. GAS MACHE : F. RAGER
PALLUAU : M. BARRETEAU, G. BUTEAU
POIRE-SUR-VIE (LE) : S. ROIRAND, M. ROCHAIS, M. CHARRIER-ENNAERT, F. GUILLET, J-L. RONDEAU, Ph. SEGUIN, N. KUNG, C. RENARD
SAINT-DENIS LA CHEVASSE : M. HERMOUET, C. FRAPPIER, Ch. DURAND SAINT-ETIENNE DU BOIS : G. AIRIAU
SAINT-PAUL MONT PENIT : Ph. CROCHET
Absents excusés : 5
APREMONT : G. CHAMPION donne pouvoir à G. PLISSONNEAU
GENETOUZE (LA) : S. GUIDOUX
MACHE : C. NEAU donne pouvoir à F. RAGER
POIRE-SUR-VIE (LE) : C. GUINAUDEAU donne pouvoir à S. ROIRAND SAINT-ETIENNE DU BOIS : B. CAILLAUD donne pouvoir à G. AIRIAU
Absents : 1
BELLEVIGNY : M-D. VILMUS
Objet : Recrutement d’agents pour accroissement temporaire ou saisonnier d’activité
pour l’année 2025.
Le Président informe le Conseil que pour garantir le bon fonctionnement de l’ensemble des services de la Communauté de communes, il est parfois nécessaire de recruter du personnel sous contrat à durée déterminée, pour faire face à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité. C’est notamment le cas pour l’Office de Tourisme et les piscines.
Ces recrutements occasionnels d’agents contractuels interviendront dans les conditions fixées par les articles L332-23, 1° (accroissement temporaire d’activité) et 2° (accroissement saisonnier) du Code général de la fonction publique.
Le Président propose au Conseil communautaire de l’autoriser à recruter pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2025 :
Grade Catégorie Nombre d’ETP
Adjoint administratif C 12 ETP
Adjoint d’animation C 3 ETP
Adjoint du patrimoine C 3 ETP
Adjoint technique C 8 ETP
Agent de maîtrise C 3 ETP
Opérateur des APS C 6 ETP
Agent social C 3 ETP
Assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques B 3 ETP
Éducateur des APS B 6 ETP
Rédacteur B 3 ETP Technicien B 3 ETP
Ingénieur A 3 ETP
Attaché A 3 ETP
Les niveaux de recrutement et de rémunération des candidats seront déterminés en fonction de la nature des missions exercées et de leurs compétences, dans la limite de l’indice terminal du grade de référence.
Par adoption des motifs exposés par le Président et après en avoir délibéré, le Conseil communautaire décide à l’unanimité :
- D'adopter la création d’emplois non permanents pour des besoins occasionnels ou saisonniers, dans les conditions susmentionnées et dans les limites prévues par les textes en vigueur.
- D’autoriser le Président à procéder à la nomination et à signer tous les documents se rapportant à ces dossiers.
- De charger le Président ou son représentant d’exécuter la présente délibération.
- Et précise que les crédits nécessaires seront inscrits au budget, chapitre 012. …………..
Pour copie conforme au registre
Le dix-sept décembre deux-mille-vingt-quatre,
Le Président,
Guy PLISSONNEAU
#signature# Acte publié sur le site internet Vie et Boulogne le 23/12/2024.
Le Président certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission aux services de l’Etat.